Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978, actualisée par l'avenant n° 114 du 10 juillet 2006

Textes Attachés : Avenant n° 91 du 6 mars 2003 modifiant les avenants n°s 57, 70 et 82

IDCC

  • 992

Signataires

  • Fait à : Fait à Paris, le 6 mars 2003.
  • Organisations d'employeurs : CFBCT ; FBHF ; CNTF.
  • Organisations syndicales des salariés : FGTA-FO ; FGA-CFDT ; FNAA CFE-CGC ; CFTC-CSSV.

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Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978, actualisée par l'avenant n° 114 du 10 juillet 2006

  • Article 1 (non en vigueur)

    Abrogé


    Les parties signataires annulent les avenants n°s 57 et 70 et les remplacent par les dispositions suivantes :

  • Article 2 (non en vigueur)

    Abrogé


    L'avenant n° 57 du 13 février 1996 est modifié comme suit :

    (voir cet article)
  • Article 3 (non en vigueur)

    Abrogé


    L'avenant n° 70 du 14 septembre 1999 est modifié comme suit :

    (voir cet article)
  • Article 4 (non en vigueur)

    Abrogé

    Les parties signataires modifient l'avenant n° 82 du 15 novembre 2001 comme suit :

    Nouvel article 2

    (voir cet article)