Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953. Étendue par arrêté du 29 mai 1969 JORF 18 juin 1969

Textes Attachés : Clauses communes, annexe à l'article 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 6 mars 1953

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Convention collective nationale du caoutchouc du 6 mars 1953. Étendue par arrêté du 29 mai 1969 JORF 18 juin 1969

    • (non en vigueur)

      Abrogé

      Section 37
      Caoutchouc
      371-0 Fabrication de poudrette de caoutchouc et de caoutchouc régénéré :

      371-01 Fabrication de poudrette de caoutchouc.

      371-02 Fabrication de caoutchouc régénéré.
      372-0 Fabrication de pneumatiques et de bandages.
      372-1 Fabrication de pneumatiques et de bandages :

      372-11 Fabrication de pneumatiques pour autos, avions, motos, etc.

      372-12 Fabrication de pneumatiques et boyaux pour cycles. 372-2 Fabrication de pneumatiques associée à celle d'autres articles en caoutchouc.
      Extrait de :
      373-0 Rechapage et réparation de pneumatiques (hors garage) :
      entreprises fabriquant elles-mêmes les mélanges de caoutchouc pour rechapage.
      374-0 Fabrication d'articles en caoutchouc associée ou non à la transformation de matières plastiques.
      374-1 Calandrage de caoutchouc, calandrage associé de caoutchouc et de matières plastiques : fabrication de bandes en caoutchouc, en tissus caoutchoutés :

      374-11 Fabrication par calandrage ou par tout autre procédé de feuilles ou de bandes en caoutchouc.

      374-12 Fabrication de tissus caoutchoutés.

      374-13 Fabrication d'adhésifs (médicamenteux, pour isolation électrique, pour bureau, etc.).

      374-14 Calandrage de caoutchouc associé au calandrage de matières thermoplastiques ou similaires.
      374-2 Fabrication de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussants en caoutchouc : bottes et bottillons en caoutchouc, en tissus caoutchoutés, chaussures de protection, chaussures de sport, pantoufles, sabots, galoches, semelles, talons, croupons à base de caoutchouc, etc.
      374-3 Fabrication d'articles divers en caoutchouc (non désignés ailleurs) :

      374-31 Fabrication de tuyaux et tubes en caoutchouc.

      374-32 Fabrication de courroies en caoutchouc, transporteuses et de transmission.

      374-33 Garnissage de cylindres en caoutchouc.

      374-34 Fabrication d'articles moulés, profilés, découpés :
      joints, rondelles, fils élastiques non guipés, pièces techniques, pièces et emplâtres pour réparations, gommes à effacer, petits bandages, etc.
      374-4 Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc et en tissus caoutchoutés : gants, sondes, caoutchouc dentaire, dessous-de-bras, etc.
      Extrait de :
      374-5 Fabrication d'articles de sport et de camping à base de caoutchouc, de vêtements et articles de vêtements (sauf vêtements de confection) en caoutchouc : coussins pneumatiques, vessies, matelas pneumatiques, bonnets de bain, etc.
      374-6 Fabrication de caoutchouc cellulaire. Fabrications associées de caoutchouc cellulaire et de matières plastiques cellulaires :

      374-61 Fabrication de caoutchouc cellulaire.

      374-62 Fabrication associée de caoutchouc cellulaire et de matière plastiques cellulaires.
      374-7 Fabrication de produits (non dénommés ailleurs) à partir de caoutchouc liquide (latex). Fabrication au trempé électrophorèse.
      374-8 Fabrication d'ébonite : articles en ébonite, en caoutchouc durci, ébonitage, garnissage anticorrosif à base de caoutchouc.
      374-9 Fabrication de colles et dissolutions du caoutchouc naturel ou synthétique.
      Section 61
      Transformation des matières plastiques
      613-1 Fabrication par calandrage (sur grosses calandres) de feuilles rigides, de feuilles souples : films, tapis, revêtements du sol à base de matières thermoplastiques ou similaires (vinyle, etc.).
      Sections 73 et 74
      Commerce des matières premières, matériaux, combustibles,
      quincaillerie, machines, véhicules
      Extrait de :
      736-3 Commerce de gros du caoutchouc :

      736-33 Commerce de gros d'objets en caoutchouc.
      Section 76
      Commerces divers
      Extrait de :
      762-0 Commerce de détail d'objets en caoutchouc.
    • Article

      En vigueur

      Section 37

      Caoutchouc

      371-0 Fabrication de poudrette de caoutchouc et de caoutchouc régénéré :

      371-01 Fabrication de poudrette de caoutchouc.

      371-02 Fabrication de caoutchouc régénéré.

      372-0 Fabrication de pneumatiques et de bandages.

      372-1 Fabrication de pneumatiques et de bandages :

      372-11 Fabrication de pneumatiques pour autos, avions, motos, etc.

      372-12 Fabrication de pneumatiques et boyaux pour cycles. 372-2 Fabrication de pneumatiques associée à celle d'autres articles en caoutchouc.

      Extrait de :

      373-0 Rechapage et réparation de pneumatiques (hors garage) :

      entreprises fabriquant elles-mêmes les mélanges de caoutchouc pour rechapage.

      374-0 Fabrication d'articles en caoutchouc associée ou non à la transformation de matières plastiques.

      374-1 Calandrage de caoutchouc, calandrage associé de caoutchouc et de matières plastiques : fabrication de bandes en caoutchouc, en tissus caoutchoutés :

      374-11 Fabrication par calandrage ou par tout autre procédé de feuilles ou de bandes en caoutchouc.

      374-12 Fabrication de tissus caoutchoutés.

      374-13 Fabrication d'adhésifs (médicamenteux, pour isolation électrique, pour bureau, etc.).

      374-14 Calandrage de caoutchouc associé au calandrage de matières thermoplastiques ou similaires.

      374-2 Fabrication de chaussures en caoutchouc et d'articles chaussants en caoutchouc : bottes et bottillons en caoutchouc, en tissus caoutchoutés, chaussures de protection, chaussures de sport, pantoufles, sabots, galoches, semelles, talons, croupons à base de caoutchouc, etc.

      374-3 Fabrication d'articles divers en caoutchouc (non désignés ailleurs) :

      374-31 Fabrication de tuyaux et tubes en caoutchouc.

      374-32 Fabrication de courroies en caoutchouc, transporteuses et de transmission.

      374-33 Garnissage de cylindres en caoutchouc.

      374-34 Fabrication d'articles moulés, profilés, découpés :

      joints, rondelles, fils élastiques non guipés, pièces techniques, pièces et emplâtres pour réparations, gommes à effacer, petits bandages, etc.

      374-4 Fabrication d'articles d'hygiène et de chirurgie en caoutchouc et en tissus caoutchoutés : gants, sondes, caoutchouc dentaire, dessous-de-bras, etc.

      Extrait de :

      374-5 Fabrication d'articles de sport et de camping à base de caoutchouc, de vêtements et articles de vêtements (sauf vêtements de confection) en caoutchouc : coussins pneumatiques, vessies, matelas pneumatiques, bonnets de bain, etc. à l'exclusion des embarcations pneumatiques à base de supports textiles revêtus d'élastomères.

      374-6 Fabrication de caoutchouc cellulaire. Fabrications associées de caoutchouc cellulaire et de matières plastiques cellulaires :

      374-61 Fabrication de caoutchouc cellulaire.

      374-62 Fabrication associée de caoutchouc cellulaire et de matière plastiques cellulaires.

      374-7 Fabrication de produits (non dénommés ailleurs) à partir de caoutchouc liquide (latex). Fabrication au trempé électrophorèse.

      374-8 Fabrication d'ébonite : articles en ébonite, en caoutchouc durci, ébonitage, garnissage anticorrosif à base de caoutchouc.

      374-9 Fabrication de colles et dissolutions du caoutchouc naturel ou synthétique.

      Section 61

      Transformation des matières plastiques

      613-1 Fabrication par calandrage (sur grosses calandres) de feuilles rigides, de feuilles souples : films, tapis, revêtements du sol à base de matières thermoplastiques ou similaires (vinyle, etc.).

      Sections 73 et 74

      Commerce des matières premières, matériaux, combustibles,

      quincaillerie, machines, véhicules

      Extrait de :

      736-3 Commerce de gros du caoutchouc :

      736-33 Commerce de gros d'objets en caoutchouc.

      Section 76

      Commerces divers

      Extrait de :

      762-0 Commerce de détail d'objets en caoutchouc.