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Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1er janvier 1984. Etendue par arrêté du 4 janvier 1994 JORF 26 janvier 1994.
Textes Attachés
ABROGÉAnnexe régissant les rapports entre les directeurs des entreprises (à la convention collective du 1er janvier 1984)
ABROGÉANNEXE Artistes-musiciens Annexe du 7 mai 1985
ABROGÉAVENANT " ARTISTES DE LA DANSE " CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
Convention collective nationale du 1 janvier 1984 relative au volume d'emploi des artistes-interprètes
ABROGÉANNEXE " TOURNEES " CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉANNEXE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉEXERCICE DU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉANNEXE B 1 Nomenclature et définition des emplois CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉANNEXE B 2 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉANNEXE C CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉANNEXE D CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉANNEXE E. 1 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉANNEXE E. 2 CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
ABROGÉANNEXE F CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 1 janvier 1984
Accord national professionnel du 3 mai 1988 relatif à la formation professionnelle, Entreprises d'action culturelle
Avenant du 2 février 1993 à l’article 1er de la convention
ABROGÉProtocole d'accord du 1 décembre 1993 relatif à la retraite complémentaire des personnels permanents cadres et non cadres
Accord du 24 février 1996 relatif à l’indemnisation des frais de transport et de repas des organisations syndicales siégeant à la commission mixte nationale
Accord du 18 juillet 1997 relatif au fonds commun d’aide au paritarisme
Accord du 18 juillet 1997 relatif au fonds commun d’aide au paritarisme, Statuts du fonds commun d'aide au paritarisme pour la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles
Accord du 18 juillet 1997 relatif aux statuts du fonds national des activités sociales
Accord du 18 juillet 1997 relatif aux statuts du fonds national des activités sociales des entreprises artistiques et culturelles
Accord du 23 mars 1998 relatif au FNAS
Accord collectif national du 14 avril 1999 relatif à l'aménagement et au suivi des dispositions relatives à l'organisation et la réduction du temps de travail
Avenant du 13 décembre 1994 relatif à la réduction de l’ AFDAS comme OPCA
Accord du 5 novembre 2003 relatif aux artistes interprètes dans les centres dramatiques nationaux
ABROGÉArtistes interprètes des choeurs permanents Annexe du 16 décembre 2003
Annexe relative aux artistes interprètes des chœurs permanents Avenant du 28 septembre 2004
Lettre d'adhésion du 3 juin 2005 du syndicat autonome national de l'industrie cinématographique et des spectacles, membre de l'UNSA, à la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles
Rectificatif au Bulletin officiel n° 2004-9 du 27 mars 2004 Rectificatif du 27 mars 2004
Lettre d'adhésion du SMA à la convention collective des entreprises artistiques et culturelles Lettre d'adhésion du 24 octobre 2005
Lettre d'adhésion du syndicat professionnel des ensembles vocaux et instrumentaux spécialisés (PROFEVIS) à la convention collective nationale des entreprises artistiques et culturelles Lettre d'adhésion du 17 décembre 2005
ABROGÉAccord du 30 mars 2007 relatif aux plafonds des congés payés
Accord du 3 juillet 2007 relatif au dialogue social et à la négociation dans les entreprises
Avenant du 3 juillet 2007 portant modification de l'article II.2 relatif à l'aide au paritarisme
Accord du 3 décembre 2007 relatif au dialogue social et au développement de la négociation dans les entreprises
Accord du 24 juin 2008 relatif à la politique contractuelle dans le spectacle vivant public et privé
Avenant du 26 juin 2008 relatif à la prévoyance
Avenant n° 1 du 7 juillet 2008 relatif à la prévoyance
Avenant du 20 février 2009 relatif à la mise à jour de la convention
Accord du 18 juin 2009 relatif à la période d'essai
Accord du 22 février 2010 relatif au dialogue social
Accord du 25 mai 2010 modifiant la convention
Accord du 2 janvier 2012 relatif au dialogue social
Avenant du 21 décembre 2011 relatif à la prévoyance
Adhésion par lettre du 14 mars 2012 de la CFTC à la convention
Procès-verbal de désaccord du 29 mars 2012 relatif à la négociation annuelle obligatoire des salaires et des conditions de travail
Avenant du 30 avril 2012 relatif à la prévoyance
Accord du 3 juillet 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Accord du 24 juillet 2012 modifiant la convention collective
Avenant du 27 novembre 2012 relatif aux cotisations prévoyance
Accord du 3 mars 2014 portant modification de l'article I.2 du titre Ier
Accord de sous-branche du 12 juillet 2013 relatif aux orchestres à nomenclature
Avenant du 30 avril 2014 relatif aux frais de soins de santé (titre XII)
Accord du 8 janvier 2015 modifiant les articles I.4 et suivants
Avenant du 1er octobre 2015 à la convention collective
Avenant du 1er octobre 2015 à la convention collective
Avenant du 9 décembre 2015 relatif à la prévoyance et aux frais de santé
Accord du 8 juin 2016 relatif à la mensualisation des artistes interprètes
Avenant du 8 décembre 2016 à la convention collective
Avenant du 6 décembre 2017 relatif à la modification de l'article X.3 de la convention collective
Accord du 20 décembre 2017 portant création d'un titre XVII « artistes de cirque » dans la convention collective
Accord du 28 mars 2018 modifiant l’article I.1 « Champ d’application » de la convention collective
ABROGÉAccord du 28 mars 2018 portant prorogation des mandats des membres de l'assemblée générale et du conseil de gestion du fonds national d'activités sociales (FNAS)
Accord du 4 avril 2018 portant révision des articles I.5.3, I.6 et suivants de la convention collective et créant la CPPNI
Accord du 29 mai 2018 relatif à la révision des statuts du FNAS
Accord du 20 juillet 2018 portant révision de la convention collective nationale
Accord du 3 octobre 2018 relatif au règlement intérieur de la CPPNI créée par l'accord de révision du 4 avril 2018
Accord du 13 décembre 2018 relatif au verrouillage des thèmes de la convention collective
Accord du 11 avril 2019 relatif à la révision de l'article VI-6.1 de la convention collective
Accord du 31 octobre 2019 relatif à la révision du titre III de la convention collective
Avenant du 28 février 2020 à l'accord du 31 janvier 2019 relatif aux salaires minima pour l'année 2019
Accord du 22 septembre 2021 relatif à la modification de la durée du mandat des élus du FNAS (art. III.3.3 de la convention collective)
Avenant du 22 septembre 2021 relatif aux congés exceptionnels
Avenant du 5 avril 2022 relatif à la modification de l'article IX.1 « Congés payés »
Avenant du 5 avril 2022 relatif à la modification de l'article XI. 3 « Filière Administration. Production »
Avenant du 5 avril 2022 relatif à la classification des emplois des filières communication et administration
Accord du 27 septembre 2022 relatif à la prévention et aux sanctions des violences sexuelles et des agissements sexistes au travail
Avenant du 27 septembre 2022 relatif à la modification de la convention collective (article III.3 « Activités sociales dans les entreprises »)
Avenant du 27 septembre 2022 relatif à la modification de la convention collective (articles II.2 et 8 des statuts du fonds commun d'aide au paritarisme)
Avenant du 25 mai 2023 relatif à la révision de la convention collective (art. XII.2.1.8 « Cotisations »)
Avenant du 21 septembre 2023 relatif aux congés exceptionnels de courte durée (art. IX.3.1 de la convention)
Avenant du 17 novembre 2023 relatif à la modification de l'article II.2 « Aide au paritarisme » et des statuts du fonds commun d'aide au paritarisme
Accord du 17 décembre 2024 relatif à la protection sociale complémentaire
Avenant du 24 avril 2025 relatif à la révision de la convention collective (art. XII.2.1.8 « Cotisations »)
Accord du 10 juin 2025 relatif à la modification du financement des activités sociales (articles III.2 et III.3 de la convention collective)
Accord du 30 janvier 2026 relatif au remboursement de frais de santé
Avenant du 23 février 2026 relatif à la notification des accords collectifs de branche (annexe 1 au règlement intérieur de la CPPNI)
Avenant du 23 février 2026 relatif à la charte sur l'utilisation de l'enregistrement de réunions en visioconférence dans le cadre de réunions paritaires (annexe 2 au règlement intérieur de la CPPNI)
(non en vigueur)
Abrogé
Cette annexe est une nomenclature des emplois pouvant exister dans les établissements artistiques et culturels et de leurs définitions.
Elle doit permettre à chaque établissement, à chaque stade de son évolution, d'établir son organigramme propre, en fonction de sa configuration, de son volume d'activités et de ses options particulières.
Elle indique pour chaque emploi :
1° Une qualification qui correspond à la dénomination de l'emploi exercé à titre principal ;
2° Une classification entre :
- cadre ;
- agent de maîtrise ;
- employé et ouvrier.
Les définitions d'emploi ne peuvent entrer dans le détail des opérations que chaque employé est appelé à effectuer dans le cadre naturel de sa fonction et ne peuvent être interprétées limitativement.
Il y aurait toutefois abus si une interprétation trop large amenait des transferts de tâches définies à l'annexe, d'un poste à l'autre, au mépris du principe exposé ci-après pour le cas de polyvalence.
Les différends qui pourraient survenir à l'occasion de l'application de ces définitions seront réglés entre la direction et les délégués du personnel. Si aucun accord n'était possible, la commission de conciliation serait saisie à sa prochaine réunion.
Lorsqu'il y a polyvalence d'emploi, c'est-à-dire lorsque le même agent est conduit - du fait des structures administratives de l'entreprise - à exercer, d'une manière permanente, des activités qui relèvent de fonctions différentes, la qualification qui doit être retenue est celle qui se situe au niveau hiérarchique le plus élevé.
Est classé cadre l'emploi dont le titulaire répond à l'un ou l'autre des deux critères suivants :
- avoir une formation technique, administrative ou artistique et exercer des fonctions requérant la mise en oeuvre des connaissances acquises et entraînant la participation aux instances de direction ;
- exercer par délégation de l'employeur un commandement sur d'autres collaborateurs ou exercer des fonctions impliquant initiatives, responsabilités, etc., et pouvoir être considéré comme ayant délégation du chef d'entreprise.
A chaque emploi défini dans la nomenclature, peut être adjoint un " second " qui partage tout ou partie des attributions attachées au poste du titulaire en chef. Cet emploi est qualifié du titre du titulaire en chef, suivi de " adjoint ", tel que directeur adjoint, régisseur général adjoint, etc.
Les postes d'adjoint sont classés dans la même catégorie d'emploi que ceux des titulaires en chef.
Les adjoints ne peuvent en aucun cas avoir une rémunération inférieure à :
- 70 p. 100 de la rémunération de base du titulaire en chef ;
- la rémunération de base de ses collaborateurs directs.(non en vigueur)
Abrogé
Directeur : responsable de la politique générale et de la gestion financière et matérielle de l'entreprise ; assure les tâches d'élaboration et de préparation des programmes d'activité ; responsable de leur exécution.
Administrateur : responsable, devant le directeur, de la gestion administrative et financière ; assure les fonctions de chef du personnel.
Directeur des relations publiques : coordonne et dirige les actions des divers attachés des relations publiques.
Directeur de l'animation : coordonne et dirige l'action des divers attachés d'animation.
Conseiller technique : c'est un spécialiste chargé d'une mission particulière.
Secrétaire général : coordonne les activités des différents services au niveau immédiatement subdirectorial.
Directeur technique : responsable de la réalisation et de l'exploitation technique des activités de l'entreprise ; responsable des équipements et du bâtiment, de l'organisation du travail des services techniques, de l'hygiène et de la sécurité.
Responsable sectoriel des relations publiques : responsable autonome d'une action de relations publiques vers un secteur déterminé de la population.
Responsable sectoriel de l'animation : responsable autonome d'une action d'animation vers un secteur déterminé de la population.
Responsable de l'information : responsable autonome de la conception, de la réalisation et de la diffusion de l'information ; responsable des relations avec les organismes de presse écrite et audiovisuelle.
Animateur : les animateurs, chacun dans sa spécialité, collaborent à la programmation et ont la charge d'inventer et de réaliser les activités d'environnement et d'animation.
Les animateurs orientent ou peuvent orienter la politique de certaines sections d'activités.
Directeur de l'accueil : assimilé au responsable sectoriel.
Régisseur général : responsable de la préparation, de l'exploitation et de la coordination des manifestations.
Chef comptable : titulaire du D.C.E.S. de comptable ou possédant les connaissances équivalentes ; établit le budget, le compte d'exploitation et le bilan ; dirige le service comptabilité.
(non en vigueur)
Abrogé
Intendant : responsable de l'inventaire et comptable du matériel ; peut être aussi responsable des achats.
Attaché à l'information : responsable de la conception, de la réalisation et de la diffusion de l'ensemble de l'information ; responsable des relations avec les organismes de presse écrite et audiovisuelle.
Responsable cafétéria : responsable de l'approvisionnement et du fonctionnement de la cafétéria.
Attaché des relations publiques : sous l'autorité du directeur des relations publiques, est chargé d'établir, d'entretenir et d'améliorer les rapports entre l'entreprise et les divers milieux de la population.
Responsable de l'accueil : responsable de l'accueil du public, de la diffusion des informations au public et à l'intérieur de l'établissement ; responsable de l'accueil et de l'organisation du séjour des artistes et des visiteurs ; organise les réceptions ; responsable du personnel d'accueil.
Chef de secrétariat : dirige l'ensemble du secrétariat ; a les mêmes qualifications que la secrétaire.
Secrétaire de direction : assure le secrétariat du directeur ; a les mêmes qualifications que la secrétaire avec une marge plus grande d'initiatives et de responsabilités.
Technicien offset : assure toutes opérations sur machine offset (y compris montage).
Régisseur de scène : responsable de la préparation et du déroulement des manifestations.
Régisseur lumière : responsable de la mise en oeuvre, des réglages et de la manipulation des appareils de sa spécialité dont il peut assurer l'entretien courant.
Chef électricien : responsable de l'équipe des électriciens :
- de la mise en oeuvre et de la manipulation des appareils ;
- de la surveillance et de l'entretien de l'ensemble des installations électriques.
Régisseur son : responsable de la mise en oeuvre, du réglage et de la manipulation des appareils électroacoustiques dont il peut assurer l'entretien courant.
Régisseur audiovisuel : responsable de la mise en oeuvre, du réglage et de la manipulation des appareils audiovisuels dont il peut assurer l'entretien courant.
Chef d'atelier : responsable des constructions en atelier, des aménagements et éventuellement de l'entretien ; responsable de l'équipe des ouvriers professionnels.
Chef machiniste : responsable de l'équipe des machinistes ; responsable de la mise en oeuvre de la machinerie, de la manipulation des décors et du matériel.
Décorateur : conçoit et prend en charge les travaux de décoration de l'entreprise.
Graphiste : conçoit les maquettes d'affiches, publications et autres documents ; peut les exécuter.
Chef contrôleur : responsable du bon ordre dans les salles de spectacles et de l'application de la réglementation en vigueur ; dirige les contrôleurs ; responsable des caisses " spectacles ".
(non en vigueur)
Abrogé
Secrétaire comptable : sténodactylo ou dactylo ayant le C.A.P. de comptable ou possédant les connaissances équivalentes ; seconde le comptable dans toutes ses tâches.
Comptable : titulaire du C.A.P. comptable ou possédant les connaissances équivalentes ; chargé de la tenue des livres, balance, compte d'exploitation, des opérations afférentes à la paie du personnel.
Peintre-décorateur : assure la transposition en vraie grandeur des maquettes conçues par le décorateur et leur exécution parfaitement fidèle. Le progrès des techniques impose que sa compétence ne se limite pas aujourd'hui à l'utilisation des moyens traditionnels, mais qu'il maîtrise l'emploi des matières et matériaux les plus divers.
Constructeur machiniste : possède une qualification professionnelle, manipule les décors et utilise la machinerie.
Costumière-réalisatrice : dirige, d'après les maquettes, la réalisation des costumes.
Secrétaire : titulaire du B.T.S. ou ayant des connaissances équivalentes ; doit avoir une bonne culture générale ; constitue et met à jour les dossiers ; est capable de prendre des initiatives et des responsabilités dans le sens et les limites qui lui sont fixés.
Conducteur offset : exécute tous travaux sur machine offset.
Opérateur du son : assure la manipulation et participe au réglage des appareils électroacoustiques.
Opérateur projectionniste : assure :
- les projections de cinéma et des documents audiovisuels ;
- l'entretien et le dépannage courants.
Doit être obligatoirement titulaire du C.A.P. Une dérogation exceptionnelle peut être demandée dans le cas d'un nombre moyen de projections inférieur à six par semaine.
Electricien : apte à assurer la responsabilité de la manipulation d'un jeu d'orgues ; règle et manipule tous les appareils électriques propres au spectacle.
Discothécaire : chargé de l'organisation, de la gestion et de l'animation de la discothèque.
Bibliothécaire : chargé de l'organisation, de la gestion et de l'animation de la bibliothèque.
Pinacothécaire : chargé de l'organisation, de la gestion et de l'animation de la pinacothèque.
Photographe : assure tous travaux de laboratoire et éventuellement reportages.
Secrétaire aide-comptable : sténodactylo ayant le C.A.P. d'aide-comptable ; seconde le comptable pour la tenue des livres ; contrôle les factures et prépare les règlements ; classe les documents.
Chef hôtesse d'accueil : seconde le responsable d'accueil dans ses diverses tâches.
Dactylo-multipoint : dactylo possédant les qualifications nécessaires pour utiliser un matériel spécialisé de composition (I.B.M. multipoint, varityper).
Ouvrier professionnel : possède une qualification professionnelle (menuisier, peintre, serrurier, tapissier, électricien, etc.).
Machiniste : manipule les décors et le matériel et utilise la machinerie.
Couturière : exécute les travaux de couture.
Chauffeur poids lourds : titulaire du permis correspondant. Effectue le transport ; assure l'entretien courant de son véhicule.
Aide-comptable : titulaire du C.A.P. ou possédant les connaissances équivalentes. Seconde le comptable pour la tenue des livres ; contrôle les factures et prépare les règlements ; classe les documents.
Secrétaire-sténodactylo : sténodactylo ayant une bonne culture générale et capable de rédiger la majeure partie de la correspondance courante d'après les directives générales ou sur simple indication verbale.
Chef de routage : responsable de la tenue des fichiers et de l'expédition des documents.
Documentaliste : recherche, inventorie et classe tous documents utiles aux activités de l'entreprise.
Dessinateur : exécute, réalise les maquettes de décoration et les projets graphiques.
Chef d'équipe de nettoyage : assure les gros travaux de nettoyage ; peut y participer.
Caissier de cafétéria : responsable de l'enregistrement comptable des consommations et repas servis.
Serveur : prépare, dessert les tables et les nettoie, sert les consommations ; peut faire la plonge de la verrerie du restaurant.
Sténodactylo : doit avoir le C.A.P. ou une capacité équivalente.
Caissier : délivre les billets et établit les bordereaux de recettes ; a la responsabilité de sa caisse.
Commis de cuisine : assiste le cuisinier dans la préparation des repas.
Chauffeur-coursier : conduit voiture ou camionnette dont il assure l'entretien courant ; effectue les transports et les courses.
Dactylo : dactylographie tous documents ; doit avoir le C.A.P. ou une capacité équivalente.
Hôtesse d'accueil : est chargée d'accueillir, d'orienter, de conseiller et d'informer le public ; doit assurer les visites.
Barman : sert les consommations derrière le bar et assure leur encaissement ; assure l'approvisionnement des serveurs en denrées disposées au comptoir ; assure la plonge du bar.
Standardiste : reçoit, demande, ventile et comptabilise les communications téléphoniques.
Employé de bureau : doit avoir le C.A.P. ou des connaissances équivalentes.
Employé de routage : accomplit les opérations de routage.
Habilleuse : prépare les costumes en vue des représentations ; aide les artistes à s'habiller et à se déshabiller ; procède aux réparations urgentes ; assure le rangement des costumes et leur entretien.
Veilleur de nuit : assure la surveillance du bâtiment pendant la nuit.
Employé de bibliothèque : exécute les opérations matérielles exigées par le fonctionnement de la bibliothèque.
Employé de discothèque : exécute les opérations matérielles exigées par le fonctionnement de la discothèque.
Employé de pinacothèque : exécute les opérations matérielles exigées par le fonctionnement de la pinacothèque.
Employé de nettoyage : assure les gros travaux de nettoyage.
Femme de ménage : assure les travaux courants de nettoyage.
Gardien de jour : assure la surveillance des entrées et des locaux publics.
Aide de cuisine : prépare les denrées nécessaires au cuisinier.
Plongeur : assure le nettoyage de la vaisselle, de la verrerie, du matériel de cuisine et, éventuellement, des locaux.
Lingère : entretient le linge de cuisine, de restaurant et des sanitaires.
Contrôleur : contrôle l'entrée dans les salles de spectacle.
Hôtesse de salle : accueille et place le public dans les salles ; assure la diffusion de documents et la vente des programmes.
Concierge : responsable de la surveillance générale du bâtiment et de tous ses accès, pendant les heures de fermeture de la maison, dans la mesure où il n'en est pas déchargé par d'autres agents ; veille à l'entrée et à la sortie du personnel et des artistes ; responsable de la garde des clefs.
(non en vigueur)
Abrogé
Le metteur en scène : est un artiste qui assure la traduction en un langage scénique de l'oeuvre écrite d'un auteur dramatique ou lyrique ; au niveau de la conception, il a lui-même qualité d'auteur ; il prépare, dirige et coordonne, directement ou indirectement, le travail du décorateur, du compositeur, des interprètes et techniciens qui concourent à l'élaboration et à la présentation d'un spectacle.
Le dramaturge : est le collaborateur direct du metteur en scène ; il rassemble la documentation disponible sur l'oeuvre, l'auteur, les problèmes abordés, les temps et milieux décrits ; il participe à l'analyse des thèmes, des personnages, de la construction dramatique, etc. Il peut être chargé de la rédaction des publications relatives au spectacle (documentation, articles de presse, programmes...). En tous cas, il les inspire et les contrôle. Attaché à un théâtre ou à une compagnie, il est également un prospecteur du répertoire et un conseiller littéraire et dramatique.
Le décorateur maquettiste : sur les indications du metteur en scène, conçoit les maquettes des décors (ou du dispositif scénique), des costumes, accessoires, masques, etc. nécessaires à la présentation d'un spectacle et, à ce titre, il a qualité d'auteur ; il surveille l'exécution de ses maquettes et peut éventuellement y collaborer pour les parties les plus délicates ; il peut également collaborer avec le metteur en scène ou l'éclairagiste au réglage des éclairages.
Le compositeur : est un auteur qui, sur les indications du metteur en scène, assure l'écriture de la partition d'une musique de scène ou d'une oeuvre de théâtre musical ; il en contrôle éventuellement l'enregistrement ou l'exécution.