En vigueur
a) Electrométallurgiques, électrochimiques et connexes (Fédération nationale des industries ...)
CODE APE 13.01
Activités : Métallurgie de l'aluminium et des autres métaux légers.
Sont visées dans ce groupe les activités suivantes :
- la production d'aluminium, et d'alumine ;
- la production de magnésium et autres métaux légers par électrométallurgie ;
- l'électrométallurgie et l'électrochimie associées.
CODE APE 13.04
Activités : Métallurgie des ferro-alliages.
Sont visées dans ce groupe les activités suivantes :
- la production de ferro-alliages au four électrique ou par aluminothermie ;
- l'électrométallurgie et l'électrochimie associées ;
- la fabrication d'électrodes pour l'électrométallurgie et l'électrochimie, en graphite, en carbone-amorphe.
b) Peintures, encres, couleurs et produits connexes (Fédération des industries des ...)
CODE APE 18.07
Activités : Fabrication de peintures, vernis, couleurs fines, encres d'imprimerie.
Broyage de pigments.
c) Parfumerie, de beauté et de toilette (Fédération française de l'industrie des produits de ...)
CODE APE 18.11
Activités : Parfumerie.
d) Corps gras (Fédération nationale des industries de ...)
CODE APE 18.05
Activités : Fabrication de produits savonniers et de produits détergents.
CODE APE 18.06
Activités : Fabrication de produits de ménage et de produits d'entretien.
Sont visés dans ce groupe la fabrication de bougies et de chandelles :
CODE APE 40.11
Activités : Fabrication d'huiles et corps gras bruts.
CODE APE 40.12
Activités : Fabrication d'huiles et corps gras raffinés et de margarine.
e) Enducteurs, calendreurs et fabricants de revêtements de sols et murs (Syndicat des ...)
CODE APE 44.37
Activités : Enduction d'étoffe.
f) Papier (10e comité de la chambre syndicale du ...)
CODE APE 50.03
Activités : Fabrication d'articles de papeterie.
Sont visées dans ce groupe les fabrications de stencyls et de papier carbone :
CODE APE 50.04
Activités : Transformation du papier.
Est visée dans ce groupe la fabrication des consommables pour bureautique.
g) Travaux photographiques (Syndicat des entrepreneurs de ...)
CODE APE 54.09
Activités : Laboratoires photographiques et cinématographiques.
h) Reraffinage (Chambre syndicale du ...)
CODE APE 56.02
Activités : Récupération de produits divers.
Est visée dans ce groupe la régénération d'huiles usagées.
Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952. Étendue par arrêté du 13 novembre 1956 JONC 12 décembre 1956
Textes Attachés : ANNEXE I : Champ d'application professionnel
IDCC
- 44
Liste des conventions auxquelles ce texte est rattaché