- Texte de base : Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) du 3 octobre 2023 - Étendue par arrêté du 28 juin 2024 JORF 12 juillet 2024 (Articles 1er à 85)
- Préambule
- Partie 1 Dispositions générales (Articles 5 à 61)
- Chapitre Ier Dialogue social de branche (Article 5)
- Chapitre II Droit syndical et liberté d'opinion (Articles 6 à 12)
- Chapitre III Le comité social et économique (CSE) (Articles 13 à 15)
- Chapitre IV Formation du contrat de travail (Articles 16 à 22)
- Chapitre V Modification et poursuite du contrat de travail (Articles 23 à 24)
- Chapitre VI Rupture du contrat de travail (Articles 25 à 33)
- Chapitre VII La rémunération (Articles 34 à 41)
- Chapitre VIII Incidences de la maladie sur le contrat de travail (Articles 42 à 43)
- Chapitre IX La parentalité (Articles 44 à 49)
- Chapitre X Les congés payés (Articles 50 à 57)
- Chapitre XI Autres congés (Articles 58 à 61)
- Partie 2 Dispositions relatives aux cadres (Articles 62 à 74)
- Partie 3 Classifications (Articles 75 à 80)
- Partie 4 Dispositions finales (Articles 81 à 85)
- Annexes
- Ex-IDCC 1044 - article 45 de la convention (Article 45)
- (ex-IDCC 567) Accord du 4 juillet 2005 relatif à la mise en place d'un plan d'épargne interentreprises (PEI)
- (ex-IDCC 567) Accord du 29 juin 2010 relatif à une commission paritaire de validation des accords (non en vigueur)
- (ex-IDCC 567) Accord du 12 décembre 2013 relatif à la mise en œuvre de certificats de qualification professionnelle
- (ex-IDCC 567) Accord du 18 décembre 2014 relatif à la GPEC et au contrat de génération
- (ex-IDCC 567) Accord du 18 juin 2015 relatif au développement de la formation professionnelle
- (ex-IDCC 567) Accord du 15 janvier 2016 relatif au travail dominical
- (ex-IDCC 1044) Accord du 6 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
- (ex-IDCC 1044) Accord du 22 juin 2009 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- (ex-IDCC 1044) Accord du 12 février 2016 relatif à la commission paritaire de validation
- (ex-IDCC 1044) Accord du 2 décembre 2016 relatif à la modernisation et à la mise en œuvre des CQP
- Accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé
- Accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de prévoyance
- Annexe du 3 octobre 2023 relative à l'harmonisation des dispositions conventionnelles
- Accord du 3 octobre 2023 relatif à l'organisation du temps de travail
- Avenant du 21 novembre 2023 à l'accord du 27 octobre 2020 relatif au régime de frais de santé
Convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) du 3 octobre 2023 - Étendue par arrêté du 28 juin 2024 JORF 12 juillet 2024