- Texte de base : Convention collective nationale des coopératives de consommateurs salariés du 23 novembre 2018 (21e édition) - Etendue par arrêté du 21 mai 2021 JORF 12 juin 2021 (Articles 1er à article non numéroté)
- Préambule
- Titre Ier Clauses générales (Articles 1er à 6)
- Titre II Droit syndical et représentants du personnel (Articles 7 à 13)
- Titre III Embauche (Articles 14 à 16)
- Titre IV Salaires et primes (Articles 17 à 19)
- Titre V Modification du contrat de travail (Articles 20 à 22)
- Titre VI Durée du travail (Articles 23 à 26)
- Titre VII Congés payés. – Congés pour événements familiaux. – Congés d'ancienneté (Articles 27 à 34)
- Titre VIII Maladie et accident. – Maternité. – Accident du travail (Articles 35 à 38)
- Titre IX Suspension du contrat de travail (Articles 39 à 41)
- Titre X Rupture du contrat de travail (Articles 42 à 44)
- Titre XI Dispositions particulières aux jeunes et à l'égalité entre hommes et femmes (Articles 45 à 46)
- Titre XII Hygiène, sécurité et santé au travail. – Services de santé au travail (Articles 47 à 49)
- Titre XIII Dispositions générales relatives à l'emploi (Articles 50 à 58)
- Annexes
- Texte de base : Convention collective des coopératives de consommateurs du 16 octobre 2014 (20e édition) et additifs (Articles 1er à 20) (non en vigueur)
- Préambule (non en vigueur)
- Titre Ier Clauses générales (non en vigueur)
- Titre II Droit syndical et représentants du personnel (non en vigueur)
- Titre III Embauche (non en vigueur)
- Titre IV Salaires et primes (non en vigueur)
- Titre V Modification du contrat de travail (non en vigueur)
- Titre VI Durée du travail (non en vigueur)
- Titre VII Congés payés. – Congés pour événements familiaux Congés d'ancienneté (non en vigueur)
- Titre VIII Maladie et accident. – Maternité. – Accident du travail (non en vigueur)
- Titre IX Suspension du contrat de travail (non en vigueur)
- Titre X Rupture du contrat de travail (non en vigueur)
- Titre XI Dispositions particulières aux jeunes et à l'égalité entre hommes et femmes (non en vigueur)
- Titre XII Hygiène, sécurité et santé au travail. – Services de santé au travail (non en vigueur)
- Titre XIII Dispositions générales relatives à l'emploi (non en vigueur)
- Annexes (Articles 1er à 20)
- Accord du 9 juillet 2010 relatif à la prévention du stress et des facteurs psychosociaux
- Accord du 13 février 2014 relatif au temps partiel
- Accord du 16 octobre 2014 relatif à un nouveau contrat social
- Accord du 25 juin 2015 relatif à la formation, à la sécurisation de l'emploi et aux parcours professionnels (non en vigueur)
- Accord du 28 janvier 2016 relatif aux forfaits jours de l'encadrement
- Accord du 27 octobre 2016 relatif à la création d'un régime de retraite surcomplémentaire pour les cadres
- Accord du 27 octobre 2016 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Avenant n° 1 du 23 novembre 2017 à l'accord du 25 juin 2015 relatif à la formation, à la sécurisation de l'emploi et aux parcours professionnels
- Accord du 25 janvier 2018 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
- Accord du 25 janvier 2018 relatif aux classifications
- Accord du 30 octobre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences de la branche
- Accord du 20 juin 2019 relatif à la prévoyance
- Accord du 30 septembre 2022 relatif à la liberté de choisir son avenir professionnel
- Avenant n° 0924 du 3 février 2023 relatif aux congés d'ancienneté et aux amplitudes de travail
- Avenant n° 0914 du 8 avril 2016 relatif aux rémunérations minimales au 1er mai 2016
- Avenant n° 0919 du 4 avril 2019 relatif aux salaires minima au 1er avril 2019
- Avenant n° 0920 du 3 juin 2021 relatif aux salaires
- Avenant n° 0922 du 12 avril 2022 relatif aux salaires minima
- Avenant n° 0925 du 3 février 2023 relatif aux salaires minima au 1er février 2023
- Avenant n° 0926 du 15 mai 2023 relatif aux salaires minima au 1er juin 2023
Convention collective nationale des coopératives de consommateurs salariés du 23 novembre 2018 (21e édition) - Etendue par arrêté du 21 mai 2021 JORF 12 juin 2021