- Texte de base : Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du 23 janvier 2008 (Articles 1er à 75)
- Préambule
- Titre Ier Dispositions générales (Articles 1er à 2)
- Titre II Missions et devoirs des omnipraticiens (Articles 3 à 4)
- Titre III Garanties fondamentales reconnues aux omnipraticiens (Article 5)
- Titre IV Organisation de l'activité médicale des omnipraticiens (Articles 6 à 13)
- Titre V Modalités de recrutement des omnipraticiens (Articles 14 à 18)
- Titre VI Rémunération et avantages accordés aux omnipraticiens (Articles 19 à 32)
- Titre VII Classement conventionnel (Articles 33 à 36)
- Titre VIII Régime des congés (Articles 37 à 40)
- Titre IX Formation (Articles 41 à 42)
- Titre X Couverture sociale complémentaire (Article 43)
- Titre XI Mobilité (Articles 44 à 49)
- Titre XII Discipline (Articles 50 à 52)
- Titre XIII Cessation d'activité (Articles 53 à 56)
- Titre XIV Commissions paritaires nationale et régionale (Articles 57 à 71)
- Titre XV dispositions diverses (Articles 72 à 75)
Convention collective nationale des omnipraticiens exerçant dans les centres de santé miniers du 23 janvier 2008