Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999

Avenant n° 99-30 du 30 mars 1999 relatif à la création d'emplois, l'aménagement et la réduction du temps de travail

Accord du 22 novembre 1999 relatif à la création d'emplois, l'aménagement et la réduction du temps de travail pour le personnel praticien

Avenant n° 2000-01 du 30 mai 2000 relatif à la situation sociale des praticiens des CLCC

Accord du 25 mars 2002 relatif à la mise en place du protocole du 14 mars 2001 de la fonction publique hospitalière

Avenant n° 2002-02 du 1er octobre 2002 relatif à la modification de la convention collective (Congés [mariage, paternité et autres])

Avenant n° 2002-03 du 24 octobre 2002 relatif à la modification de la convention collective et de l'avenant n° 2000-01 (Prise en charge du congé maladie)

Avenant n° 2003-01 du 18 juillet 2003 relatif à la modification de la convention collective (Article 4.3.2.4 « Frais de fonctionnement des organisations syndicales représentatives et négociatrices »)

Avenant n° 2003-02 du 18 juillet 2003 relatif à la modification de la convention collective (Commission nationale paritaire d'interprétation)

Avenant n° 2003-03 du 15 octobre 2003 relatif à la modification de la convention collective (Déroulement salarial et de carrière des représentants du personnel et salariés détenant des mandats syndicaux)

Accord du 24 novembre 2003 relatif à la mise en place des mesures du protocole du 14 mars 2001 de la fonction publique hospitalière

Avenant n° 2004-01 du 26 avril 2004 relatif à la modification de la convention collective (Définition du départ en retraite)

Avenant du 21 juin 2004 relatif aux mesures transitoires des personnels non médicaux

Avenant n° 2005-01 du 23 mai 2005 relatif à la retraite et au licenciement

Avenant n° 2005-03 du 23 mai 2005 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de l'expérience (VAE)

Avenant n° 2005-04 du 14 décembre 2005 relatif aux frais de fonctionnement des organisations syndicales

Avenant n° 2005-05 du 14 décembre 2005 portant modification de l'article 2.5.4.1 « travail de nuit »

Accord du 9 février 2006 relatif au financement de l'ARTT

Avenant n° 2006-01 du 27 mars 2006 concernant la révision de certains articles relatifs aux praticiens

Avenant n° 2006-03 du 22 septembre 2006 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de certains personnels

Avenant n° 2007-02 du 30 mars 2007 relatif à la modification de la convention collective (Article 4.2.4.6 « Financement syndical »)

Accord du 21 février 2008 relatif à la négociation collective

Avenant n° 2008-01 du 21 février 2008 relatif à la revalorisation des débuts de carrière pour le personnel non médical

Avenant n° 2008-02 du 21 février 2008 relatif au parcours professionnel pour le personnel non médical

Avenant n° 2009-02 du 10 juillet 2009 relatif aux préparateurs qualifiés en pharmacie

Avenant n° 2009-03 du 10 juillet 2009 relatif à la détermination de l'expérience professionnelle

Accord du 12 octobre 2009 relatif au développement de la formation et la professionnalisation

Avenant n° 2010-01 du 8 avril 2010 relatif à la classification du personnel non médical

Avenant n° 2012-01 du 15 octobre 2012 modifiant la convention

Avenant n° 2016-02 du 22 juin 2016 relatif à la modification de l'article 2.4.3.4 « Absences liées aux charges de famille »

Avenant n° 2018-01 du 10 janvier 2018 modifiant la convention collective

Accord n° 2018-02 du 22 novembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO « Santé »)

Avenant n° 2019-01 du 11 avril 2019 relatif au parcours professionnel des emplois du groupe B

Avenant n° 2019-04 du 5 juillet 2019 relatif au dialogue social

Avenant n° 2019-05 du 8 novembre 2019 relatif à la base de calcul de la part variable liée à la performance individuelle (PPI) des personnels cadres

Accord n° 2020-01 du 3 juin 2020 relatif à l'emploi-formation

Avenant n° 2020-02 du 3 juin 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les aides-soignants

Avenant n° 2020-03 du 7 septembre 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les auxiliaires de puériculture dans les CLCC

Avenant n° 2020-04 du 7 septembre 2020 relatif à l'emploi d'aide-soignant dans les CLCC

Avenant n° 2020-05 du 7 septembre 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les aides-soignants spécialisés dans les CLCC

Avenant n° 2020-06 du 7 septembre 2020 relatif au parcours professionnel d'attaché de recherche clinique

Avenant n° 2020-08 du 7 septembre 2020 relatif aux autorisations d'absence pour événement familiaux

Avenant n° 2020-09 du 7 septembre 2020 relatif à la subrogation en matière de maladie, d'accident et de maternité

Avenant n° 2020-10 du 5 octobre 2020 relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire mensuelle « Ségur » pour les personnels non praticiens des CLCC (transposition de la mesure 1 de l'accord « Ségur de la santé »)

Avenant n° 2020-11 du 9 octobre 2020 relatif aux modalités de révision de la convention collective (modification de l'article 1.3.2)

Avenant n° 2020-12 du 25 novembre 2020 relatif à la date de versement d'une partie de l'indemnité forfaitaire mensuelle « Ségur » pour les personnels non-praticiens des CLCC (transposition de la mesure 1 de l'accord « Ségur de la santé »)

Avenant n° 2020-14 du 25 novembre 2020 relatif à la définition du salaire de référence pour le maintien de salaire en cas de maladie, d'accident, de maternité et de congés de proche aidant

Avenant n° 2020-15 du 25 novembre 2020 relatif à l'emploi d'auxiliaire de puériculture dans les CLCC

Avenant n° 2020-16 du 25 novembre 2020 relatif à la création d'une indemnité spécifique pour les auxiliaires de puériculture spécialisés dans les CLCC

Avenant n° 2021-01 du 1er avril 2021 relatif à la mise à jour des emplois du personnel non-cadre

Avenant n° 2021-02 du 17 mai 2021 relatif aux revalorisations salariales des praticiens dans le cadre du « Ségur de la santé »

Adhésion par lettre du 14 octobre 2021 de la CFE-CGC à la convention collective nationale

Adhésion par lettre du 14 décembre 2021 de l'UNSA à la convention collective nationale ainsi qu'à l'ensemble de ses textes attachés

Avenant n° 2022-02 du 7 janvier 2022 relatif à la revalorisation de l'indemnité de nuit du personnel non praticien

Avenant n° 2022-03 du 7 janvier 2022 relatif aux parcours professionnels d'infirmier diplômé d'État (IDE) et de manipulateur d'électroradiologie médicale

Avenant n° 2022-04 du 11 février 2022 relatif au droit à congé exceptionnel lors du mariage et du Pacs

Avenant n° 2022-05 du 2 mai 2022 relatif à la commission de conciliation paritaire

Avenant n° 2022-06 du 2 mai 2022 relatif à la création de la commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP)

Avenant n° 2022-07 du 7 juin 2022 relatif au parcours professionnel dans les CLCC pour le personnel non médical

Avenant n° 2022-08 du 26 juillet 2022 relatif au critère « Formation initiale dans l'emploi » de la classification de la CCN des CLCC

Avenant n° 2022-9 du 7 juin 2022 relatif à l'emploi de brancardier

Avenant n° 2022-11 du 27 septembre 2022 relatif aux salaires

Avenant n° 2022-12 du 9 novembre 2022 relatif à la mise en place de l'indemnité forfaitaire mensuelle « Ségur 2 »

Avenant n° 2023-02 du 24 novembre 2022 relatif à l'emploi de technicien

Avenant n° 2023-04 du 2 janvier 2023 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés

Avenant n° 1 du 31 janvier 2023 à l'avenant n° 2023-04 relatif à l'emploi de travailleurs handicapés

Avenant n° 2023-05 du 31 janvier 2023 relatif au concours des praticiens spécialistes des CLCC

Avenant n° 2023-06 du 31 janvier 2023 relatif au parcours professionnel d'assistant médical

Avenant n° 2023-07 du 31 janvier 2023 relatif à l'emploi d'assistant médical

Avenant n° 2023-08 du 7 mars 2023 relatif à la mise en place de l'extension de la prime d'exercice en soins critiques

Avenant n° 2023-09 du 2 juin 2023 relatif à la modification de la période d'essai

Avenant n° 2023-10 du 30 mai 2023 relatif au parcours professionnel de technicien de laboratoire

Avenant n° 2023-12 du 22 septembre 2023 relatif à la modification de certains congés pour évènements familiaux

Avenant n° 2023-13 du 7 novembre 2023 relatif aux salaires

Avenant n° 2023-14 du 8 novembre 2023 relatif à la modification de la période probatoire

Accord de méthode du 5 avril 2024 relatif à l'évolution des rémunérations des personnels praticiens et non praticiens

Avenant n° 2024-01 du 15 mai 2024 relatif à l'acquisition des congés payés pendant les arrêts maladie

Avenant n° 2024-02 du 9 juillet 2024 relatif à la révision du système de classification du personnel praticien et non praticien et de la grille de rémunération du personnel non praticien

Avenant n° 2024-03 du 9 juillet 2024 relatif à la rémunération du personnel non praticien

Avenant n° 2024-04 du 9 juillet 2024 relatif à la création d'un troisième palier de validation des compétences du personnel non praticien

Avenant n° 2024-05 du 9 juillet 2024 relatif à la rémunération du personnel praticien

Accord de méthode du 23 septembre 2024 relatif à la qualité de vie et des conditions de travail

Accord de méthode du 23 septembre 2024 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 2024-06 du 23 septembre 2024 relatif au parcours professionnel pour les infirmiers diplômés d'État de bloc opératoire vers l'emploi d'infirmier de bloc opératoire diplômé d'État

Avenant n° 2024-08 du 13 novembre 2024 relatif au parcours professionnel de préparateur en pharmacie

Avenant n° 2025-01 du 22 janvier 2025 relatif aux comptes-rendus des réunions de la CPPNI

Avenant n° 2025-02 du 22 janvier 2025 relatif à la durée minimale d'exercice de l'emploi entre les paliers dans le cadre de la validation des compétences dans le parcours professionnel du personnel non-praticien

Avenant n° 1 du 6 mars 2025 à l'avenant n° 2023-06 du 31 janvier 2023 relatif au parcours professionnel d'assistant médical

Avenant n° 2025-04 du 3 juillet 2025 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

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