- Texte de base : Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 24 janvier 2012 (Avenant du 24 janvier 2012 étendu par arrêté du 29 novembre 2012 JORF 11 décembre 2012) (Articles 1er à 76)
- Chapitre Ier Champ d'application (Article 1er)
- Chapitre II Avantages acquis (Article 2)
- Chapitre III Durée. – Adhésion. – Révision. – Dénonciation (Articles 3 à 6)
- Chapitre IV Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation (Articles 7 à 10)
- Chapitre V Droit syndical (Articles 11 à 14)
- Chapitre VI Représentants du personnel (Articles 15 à 17)
- Chapitre VII Apprentissage (Articles 18 à 21)
- Chapitre VIII Contrat de travail (Articles 22 à 26)
- Chapitre IX Maladie ou accident et contrat de travail (Articles 27 à 29)
- Chapitre X Suspension ou rupture du contrat de travail (Articles 30 à 39)
- Chapitre XI Polyactivité, définition et classification des emplois (Articles 40 à 42)
- Chapitre XII Salaires et accessoires de salaires, paiement des salaires (Articles 43 à 46)
- Chapitre XIII Durée du travail (Articles 47 à 52)
- Chapitre XIV Congés (Articles 53 à 60)
- Chapitre XV Hygiène, sécurité et conditions de travail (Articles 61 à 63)
- Chapitre XVI Formation professionnelle continue (Articles 64 à 76)
- Texte de base : Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 18 avril 1996. Etendue par arrêté du 23 août 1996 JORF 31 août 1996. (non en vigueur)
- Préambule (non en vigueur)
- Chapitre Ier : Champ d'application (non en vigueur)
- Chapitre II : Avantages acquis (non en vigueur)
- Chapitre III : Durée, adhésion, révision et dénonciation (non en vigueur)
- Chapitre IV : Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation (non en vigueur)
- Chapitre V : Droit syndical (non en vigueur)
- Chapitre VI : Délégués du personnel-Comité d'entreprise (non en vigueur)
- Chapitre VII : Apprentissage (non en vigueur)
- Chapitre VIII : Contrat de travail (non en vigueur)
- Chapitre IX : Maladie ou accident et contrat de travail (non en vigueur)
- Chapitre X : Suspension ou rupture du contrat de travail (non en vigueur)
- Maternité ou adoption. (non en vigueur)
- Rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée. (non en vigueur)
- Rupture du contrat de travail à durée indéterminée, délai congé. (non en vigueur)
- Indemnité de licenciement. (non en vigueur)
- Attestation de cessation d'activité. (non en vigueur)
- Service national. (non en vigueur)
- Indemnité de départ en retraite. (non en vigueur)
- Certificat de travail et reçu pour solde de tout compte. (non en vigueur)
- Chapitre XI : Polyactivité, définition et classification des emplois (non en vigueur)
- Chapitre XII : Salaires et accessoires de salaires, paiement des salaires (non en vigueur)
- Chapitre XIII : Durée du travail (non en vigueur)
- Chapitre XIV : Congés (non en vigueur)
- Chapitre XV : Hygiène, sécurité et conditions de travail (non en vigueur)
- Chapitre XVI : Formation professionnelle continue (non en vigueur)
- Annexe I Convention collective nationale du 18 avril 1996
- ANNEXE II PREVOYANCE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 18 avril 1996 (non en vigueur)
- Accord du 23 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public
- Accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance
- Avenant n° 15 du 10 janvier 2012
- Accord du 10 janvier 2012 relatif à la prévention de la pénibilité
- Accord du 28 juin 2012 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Avenant n° 20 du 3 juin 2014 portant accord relatif au travail à temps partiel (non en vigueur)
- Accord du 3 juin 2014 instaurant un régime conventionnel frais de santé
- Accord du 17 septembre 2014 relatif aux mesures en faveur de l'emploi des jeunes et des seniors. – Contrat de génération
- Avenant n° 21 du 3 novembre 2014 relatif au travail à temps partiel
- Avenant n° 1 du 9 février 2016 relatif à un régime conventionnel frais de santé
- Accord du 2 mars 2016 relatif à la constitution d'une CPNE-FP des parcs zoologiques ouverts au public
- Avenant n° 23 du 2 mars 2016 relatif à la révision des articles 44 et 54
- Avenant n° 1 du 20 mai 2016 à l'accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance
- Avenant n° 24 du 20 mai 2016 relatif à la classification des emplois
- Accord du 19 juillet 2017 relatif à la convention de forfait annuel en jours pour les cadres
- Avenant n° 2 du 24 janvier 2018 à l'accord du 3 juin 2014 instaurant un régime conventionnel frais de santé
- Avenant n° 29 du 3 octobre 2018
- Avenant n° 2 du 29 novembre 2019
- Avenant n° 3 du 27 octobre 2020
- Avenant n° 4 du 18 février 2021
- Salaires de la convention collective nationale du 18 avril 1996 (non en vigueur)
- Avenant n° 2 du 23 mai 1997 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Avenant n° 3 du 28 avril 1998 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Avenant n° 4 du 20 octobre 1999 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Avenant n° 5 du 7 novembre 2000 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Avenant n° 6 du 8 novembre 2002 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Salaires Avenant n° 7 du 5 décembre 2003 (non en vigueur)
- Salaires Avenant n° 8 du 6 décembre 2005 (non en vigueur)
- Avenant n° 9 du 20 décembre 2006 relatif aux salaires
- Avenant n° 10 du 29 janvier 2008 relatif aux salaires
- Avenant n° 11 du 10 mars 2009
- Avenant n° 12 du 3 septembre 2009
- Avenant n° 13 du 10 mars 2011 relatif aux salaires au 1er mars 2011 et au 1er novembre 2011
- Avenant n° 16 du 22 février 2012 relatif aux salaires au 1er mars 2012
- Avenant n° 17 du 18 septembre 2012 relatif aux salaires
- Avenant n° 18 du 19 février 2013 relatif aux salaires au 1er septembre 2012
- Avenant n° 19 du 25 mars 2014 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2014
- Avenant n° 22 du 25 mars 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2015
- Avenant n° 25 du 20 mai 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet 2016
- Avenant n° 26 du 2 mars 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er avril 2017
- Avenant n° 28 du 22 février 2018
- Avenant n° 30 du 14 février 2019
- Avenant n° 31 du 26 février 2020
- Avenant n° 32 du 13 octobre 2021
- Avenant n° 33 du 8 mars 2022
- Avenant n° 34 du 21 septembre 2022
Convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 24 janvier 2012 (Avenant du 24 janvier 2012 étendu par arrêté du 29 novembre 2012 JORF 11 décembre 2012)