- Texte de base : Convention collective nationale de l'audio-vidéo informatique (Fabrication de programmes vidéo informatiques. - Reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications) du 29 mai 1996. Etendue par arrêté du 19 juillet 1999 JORF 30 juillet 1999. (non en vigueur)
- Préambule (non en vigueur)
- TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (non en vigueur)
- Section 1 : Champ d'application (non en vigueur)
- Section 2 : Durée - Révision - Adhésion - Dénonciation (non en vigueur)
- Section 3 : Liberté syndicale (non en vigueur)
- Section 4 : Délégués du personnel (non en vigueur)
- Section 5 : Comité d'entreprise (non en vigueur)
- Constitution (non en vigueur)
- Fonctionnement (non en vigueur)
- Rôle et attributions du comité d'entreprise (non en vigueur)
- Attributions professionnelles (non en vigueur)
- Attributions d'ordre économique (non en vigueur)
- Attributions d'ordre social et culturel (non en vigueur)
- Contribution du comité d'entreprise (non en vigueur)
- Section 6 : Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) (non en vigueur)
- TITRE II : LE CONTRAT DE TRAVAIL (non en vigueur)
- Section 1 : Recrutement (non en vigueur)
- Section 2 : Conclusion du contrat - Embauche (non en vigueur)
- Section 3 : Le contrat de travail à durée déterminée (non en vigueur)
- Section 4 : Maladie - Accident du travail (non en vigueur)
- Dispositions générales (non en vigueur)
- Indemnités complémentaires en raison de la maladie (non en vigueur)
- Accident du travail, maladie professionnelle (non en vigueur)
- Indemnités complémentaires pour accident du travail ou maladie professionnelle (non en vigueur)
- Inaptitude du salarié pour maladie ou accident (non en vigueur)
- Section 5 : La rupture du contrat de travail (non en vigueur)
- TITRE III : NOMENCLATURE GÉNÉRALE DES EMPLOIS ET FONCTIONS - RÉMUNÉRATIONS - CONGÉS (non en vigueur)
- TITRE IV : DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (non en vigueur)
- TITRE V : DISPOSITIONS FINALES (non en vigueur)
- Annexe I relative à la nomenclature générale et à la définition des fonctions et emplois Convention collective nationale du 29 mai 1996 (non en vigueur)
- Annexe II relative aux salaires Convention collective nationale du 29 mai 1996 (non en vigueur)
- Annexe III relative aux intermittents techniques de l'audio-vidéo informatique Convention collective nationale du 29 mai 1996 (non en vigueur)
- Annexe IV relative à la modulation et à l'annualisation du temps de travail Convention collective nationale du 29 mai 1996 (non en vigueur)
- Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective audio-vidéo informatique et ses avenants Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004 (non en vigueur)
- Lettre de dénonciation de la FICAM relative à l'avenant n° 7 du 2 mars 1999 Lettre de dénonciation du 5 janvier 2005 (non en vigueur)
- Lettre d'adhésion du syndicat national des techniciens de la production et post-production audiovisuel FO (SNTA-FO) à la convention collective audio-vidéo informatique Lettre d'adhésion du 9 janvier 2006 (non en vigueur)
- Salaires Convention collective nationale du 29 mai 1996 (non en vigueur)
- Salaires Avenant n° 4 du 20 janvier 1998 (non en vigueur)
- Convention collective nationale du 29 mai 1996 relative aux salaires
- Salaires Avenant n° 8 du 4 mai 2000 (non en vigueur)
- Salaires Avenant n° 9 du 31 décembre 2001 (non en vigueur)
Convention collective nationale de l'audio-vidéo informatique (Fabrication de programmes vidéo informatiques. - Reproduction d'enregistrements vidéo et prestations de régie de diffusion et de télécommunications) du 29 mai 1996. Etendue par arrêté du 19 juillet 1999 JORF 30 juillet 1999.