Accord du 22 janvier 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation. Etendu par arrêté du 20 mars 1985 JORF 29 mars 1985.

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Métallurgie (accords nationaux)

Texte de base : Accord du 22 janvier 1985 relatif aux objectifs et moyens de la formation. Etendu par arrêté du 20 mars 1985 JORF 29 mars 1985. (non en vigueur)
Textes Attachés
- Accord du 22 janvier 1985 relatif à la liste des FAF et des AFSO
- Avenant du 20 décembre 2005 relatif à l'accord national du 22 janvier 1985 sur les objectifs et les moyens de la formation (non en vigueur)

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