- Texte de base : Convention collective nationale des professions de la photographie du 31 mars 2000. Etendue par arrêté du 17 janvier 2001 JORF 26 janvier 2001. (non en vigueur)
- Chapitre Ier : Clauses générales (non en vigueur)
- Chapitre II : Droit syndical et institutions représentatives (non en vigueur)
- Liberté d'opinion.- Droit syndical (non en vigueur)
- Autorisation d'absence. (non en vigueur)
- Panneaux d'affichage (1) (non en vigueur)
- Délégués du personnel. (non en vigueur)
- Comité d'entreprise. (non en vigueur)
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT). (non en vigueur)
- Prévention - Hygiène - Sécurité. (non en vigueur)
- Chapitre III : Le contrat de travail (non en vigueur)
- Embauche (non en vigueur)
- Période d'essai. (non en vigueur)
- Visites médicales. (non en vigueur)
- Contrat de travail. (non en vigueur)
- Contrats saisonniers. (non en vigueur)
- Modification du contrat de travail. (non en vigueur)
- Indemnité de déplacement. (non en vigueur)
- Changement de résidence - Mobilité. (non en vigueur)
- Modification de la situation juridique de l'employeur. (non en vigueur)
- Ancienneté dans l'entreprise. (non en vigueur)
- Prime d'ancienneté. (non en vigueur)
- Egalité professionnelle des salariés. (non en vigueur)
- Salaires minima. (non en vigueur)
- Bulletin de paie. (non en vigueur)
- Primes spéciales. (non en vigueur)
- Absences. (non en vigueur)
- Disponibilité de la convention collective. (non en vigueur)
- Chapitre IV : Emploi et dispositions particulières (non en vigueur)
- Chapitre V : Maladie et accident (non en vigueur)
- Chapitre VI : Résiliation du contrat de travail (non en vigueur)
- Résiliation du contrat de travail.-Délais-congés.-Préavis (non en vigueur)
- Indemnités de licenciement. (non en vigueur)
- Départ en retraite. (non en vigueur)
- Certificat de travail et reçu pour solde de tout compte. (non en vigueur)
- Temps partiel. (non en vigueur)
- Travail de nuit. (non en vigueur)
- Travail du dimanche. (non en vigueur)
- Travail des jours fériés. (non en vigueur)
- Congés payés. (non en vigueur)
- Autorisations d'absences pour raisons personnelles (1) (non en vigueur)
- Travail des femmes - Maternité - Adoption. (non en vigueur)
- Chapitre VII : Dispositions finales (non en vigueur)
- Chapitre VIII : Avenant Cadres (non en vigueur)
- article 1 Champ d'application (non en vigueur)
- article 2 Contrat de travail. (non en vigueur)
- article 3 Période d'essai. (non en vigueur)
- article 4 Rémunération. (non en vigueur)
- article 5 Changement de résidence - Mobilité. (non en vigueur)
- article 6 Indemnisation du fait de maladie. (non en vigueur)
- article 7 Régime de prévoyance. (non en vigueur)
- article 8 Accidents du travail ou maladie professionnelle (1) (non en vigueur)
- article 9 Délai-congé. (non en vigueur)
- article 10 Indemnité de départ en retraite. (non en vigueur)
- article 11 Formation. (non en vigueur)
- article 12 Clause de non-concurrence. (non en vigueur)
- Textes Attachés
- Classification des salaires Annexe du 31 mars 2000 (non en vigueur)
- Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP à la convention et à ses avenants Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004 (non en vigueur)
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des professions de la photographie Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004 (non en vigueur)
- Textes Salaires
Convention collective nationale des professions de la photographie du 31 mars 2000. Etendue par arrêté du 17 janvier 2001 JORF 26 janvier 2001.