- Texte de base : Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994.
(Articles G.1 à G.30)
- Préambule
- Clauses générales (Articles G.1 à G.28)
- Champ d'application (Article G.1)
- Embauche (Article G.2)
- Egalité de traitement entre salariés français et étrangers (Article G.3)
- Secret professionnel - Non-concurrence (Article G.4)
- Ancienneté (Article G.5)
- Travail et rémunération des femmes (Article G.6)
- Maternité (Article G.7)
- Congé parental d'éducation (Article G.8)
- Travail des jeunes (Article G.9)
- Service national (Article G.10)
- Modification dans la situation juridique de l'employeur. (Article G.11)
- Bulletin de paie (Article G.12)
- Hygiène, sécurité et conditions de travail. (Article G.13)
- Formation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail. (Article G.14 (1))
- Droit syndical et liberté d'opinion (Article G.15)
- Commission paritaire de la céramique d'art. (Article G.16)
- Autorisations d'absence (Article G.17)
- Représentation du personnel et représentation syndicale (Article G.18)
- Apprentissage (Article G.19)
- Formation et perfectionnement professionnels (Article G.20)
- Sécurité de l'emploi (Article G.21)
- Jours fériés (Article G.22)
- Congés exceptionnels pour événements de famille (Article G.23)
- Inventions et brevets (Article G.24)
- Avantages acquis (Article G.25)
- Engagement réciproque (Article G.26)
- Différends collectifs - Conciliation (Article G.27)
- Temps partiel (Article G.28)
- Durée, révision et dénonciation de la convention. (Article G.29)
- Dépôt de la convention (Article G.30)
- Clauses générales annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994
- Clauses générales annexe 2 Convention collective nationale du 29 avril 1994
- Clauses particulières "Personnel ouvrier" à la convention collective du 29 avril 1994
- Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994
- Clauses particulières des employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise (ETAM) Convention collective nationale du 29 avril 1994
- Clauses particulières des "ETDAM". Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994
- Clauses particulières "personnel cadre" à la convention collective du 29 avril 1994
- Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 1 Convention collective nationale du 29 avril 1994
- Accord du 4 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
- Accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires
- Avenant du 28 mai 2021 à l'accord du 29 novembre 2017 relatif au fonctionnement des instances paritaires (élargissement du périmètre des instances paritaires)
- Accord du 26 novembre 2021 relatif à l'emploi des personnes en situation de handicap
- Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de remboursement des frais de santé
- Accord du 5 mai 2023 relatif au régime de prévoyance
- Accord du 26 mai 2023 relatif à la mise en place des dispositions conventionnelles des industries céramiques à la céramique d'art
- Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Convention collective nationale du 29 avril 1994 (non en vigueur)
- Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Convention collective nationale du 29 avril 1994
- ANNEXE 2 : SALAIRES Clauses particulières des "E.T.D.A.M." Convention collective nationale du 29 avril 1994 (non en vigueur)
- Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 2, salaires Convention collective nationale du 29 avril 1994 (non en vigueur)
- Clauses particulières "personnel cadre" Annexe 2, salaires Avenant n° 1 du 16 octobre 1995
- Annexe 2 relative aux salaires Clauses particulières des "ETDAM" Avenant n° 2 du 16 octobre 1995
- Clauses particulières "Personnel ouvrier" Annexe 2, salaires Avenant n° 3 du 16 octobre 1995
- Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel cadre au 1er avril 2008
- Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ETAM au 1er avril 2008
- Avenant du 11 mars 2008 relatif aux appointements minima du personnel ouvrier au 1er avril 2008
- Avenant du 28 juin 2022 à l'avenant du 11 mars 2008 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
- Avenant du 30 septembre 2022 relatif à l'évolution des salaires minima conventionnels
Convention collective nationale de la céramique d'art du 29 avril 1994.