- Texte de base : Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997 (Article non numéroté à article 35)
- Préambule
- Titre Ier. Dispositions générales (Articles 1er à 7)
- Champ d'application (Article 1er)
- Entrée en vigueur - Durée (Article 2)
- Révision ou modification (Article 3)
- Dénonciation (Article 4)
- Commission nationale d'interprétation et de conciliation (non en vigueur)
- Commissions décentralisées de conciliation (non en vigueur)
- Indemnisation des salariés participant aux négociations ou instances paritaires (Article 7)
- Titre II. Liberté d'opinion et liberté syndicale (Article non numéroté à article 10)
- Titre III. Égalité professionnelle (Article 11)
- Titre IV. Contrat de travail (Articles 12 à 17)
- Titre V. Apprentissage et formation (Articles 18 à 20)
- Titre VI. Durée et aménagement du temps de travail (Article non numéroté à article 22)
- Titre VII. Congés et suspension du contrat de travail (Articles 23 à 29)
- Congés payés (Article 23)
- Indemnités de congé (Article 24)
- Congés pour événements familiaux (Article 25.1)
- Congés pour enfant malade (Article 25.2)
- Jours fériés (Article 26)
- Congés de formation économique, sociale et syndicale (Article 27)
- Maternité (Article 28)
- Maladie, accident du travail, maladie professionnelle, inaptitude (Article 29)
- Titre VIII. Rupture du contrat de travail (Articles 30 à 33 (1))
- Titre IX. Salaires et classifications (Articles 34 à 35)
- Titre X. Prévoyance
- Textes Attachés
- Annexe I d'application. Grilles de classification
- Annexe II d'application. Accord du 2 mars 1998
- Annexe III. Modèle de contrat de travail à durée indéterminée
- Adhésion par lettres du 1er décembre 1997 de la CFHRCD à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants
- Accord du 30 juin 1998 relatif à la retraite complémentaire des salariés
- Procès verbal de la commission de conciliation de Poitou-Charentes relatif aux dates de saison Procès-verbal du 12 février 1999
- Accord du 1er juillet 1999 portant création d'une commission régionale de conciliation (région Centre)
- Avenant du 13 décembre 2000 relatif à la mise en place d'une commission paritaire en Haute-Saône
- Avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail, aux congés payés, au travail de nuit et à la prévoyance
- Adhésion par lettre du 3 septembre 2004 de la CFTC à la convention collective nationale hôtels, cafés, restaurants
- Avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'article 18 de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 relatif à la prévoyance
- Adhésion par lettre du 9 décembre 2004 de la CGT à l'accord prévoyance du 2 novembre 2004
- Adhésion par lettre du 6 janvier 2005 de la CFDT à l'avenant du 2 novembre 2004 portant révision de l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004
- Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants
- Avenant n° 2 du 5 février 2007 relatif à l'aménagement du temps de travail
- Adhésion par lettre du 13 février 2007 de la FAGIHT à l'avenant du 2 novembre 2004 qui instaure un régime de prévoyance
- Adhésion par lettre du 21 février 2007 du synhorcat à l'accord du 2 novembre 2004 relatif au régime de prévoyance
- Accord professionnel du 28 mars 2007 relatif aux objectifs, aux priorités et aux moyens de la formation professionnelle dans l'hôtellerie, la restauration et les activités connexes
- Adhésion par lettre du 9 mai 2007 de la FAGIHT à l'avenant n 2 bis
- Avenant n° 3 du 20 décembre 2007 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 5 du 15 avril 2008 relatif au champ d'application et aux salaires
- Avenant n° 7 du 22 juin 2009 relatif à la suspension du contrat de travail
- Avenant n° 8 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 9 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 6 du 15 décembre 2009 portant modification des avenants n°2 et n° 5 à la convention
- Avenant n° 10 du 15 décembre 2009 relatif à la prime au tuteur accrédité
- Avenant n° 11 du 29 avril 2010 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 1 du 29 juin 2010 relatif à la prime liée à la réduction du taux de la TVA
- Accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
- Accord du 16 novembre 2010 relatif à la création de l'association paritaire de gestion des moyens de HCR Prévoyance et HCR Santé
- Adhésion par lettre du 10 février 2011 du SNRTC à la convention
- Avenant n° 15 du 4 avril 2012 relatif à la prévoyance
- Accord du 18 septembre 2012 relatif à la lutte contre le travail illégal
- Avenant n° 1 du 19 septembre 2012 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
- Avenant n° 17 du 10 janvier 2013 relatif à la formation des tuteurs et des maîtres d'apprentissage (non en vigueur)
- Avenant n° 18 du 20 mars 2013 relatif à la reprise du personnel en cas de changement de prestataire
- Accord du 11 juillet 2013 relatif à la santé au travail et à l'emploi des seniors
- Adhésion par lettre du 18 juillet 2013 de la FAGIHT à l'avenant n° 1 du 13 juillet 2004 et à l'avenant n° 2 du 5 février 2007 relatifs à l'aménagement du temps de travail
- Avenant n° 2 du 24 juin 2014 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
- Avenant n° 21 du 24 juin 2014 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 19 du 29 septembre 2014 relatif à l'aménagement du temps de travail
- Avenant n° 22 du 16 décembre 2014 relatif aux cadres autonomes (non en vigueur)
- Avenant n° 3 du 26 octobre 2015 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
- Avenant n° 22 bis du 7 octobre 2016 relatif aux cadres autonomes
- Avenant n° 4 du 31 mars 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
- Avenant n° 5 du 13 octobre 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
- Avenant n° 6 du 13 octobre 2017 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
- Avenant n° 26 du 13 octobre 2017 relatif au permis de former en alternance
- Avenant n° 27 du 13 octobre 2017 relatif à la prévoyance
- Accord du 19 décembre 2018 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation de l'industrie hôtelière
- Accord du 22 janvier 2019 relatif à la mise en place de la CPPNI
- Accord du 4 février 2019 relatif à la dissolution de l'association paritaire de gestion des moyens HCR prévoyance et HCR santé
- Avenant n° 7 du 21 mars 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé
- Avenant n° 1 du 29 mai 2019 à l'accord du 19 décembre 2018 relatif à la commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation de l'industrie hôtelière
- Avenant n° 8 du 11 juillet 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif à la mise en place d'un régime professionnel de frais de santé
- Avenant n° 9 du 15 novembre 2019 à l'accord du 6 octobre 2010 relatif aux frais de santé
- Textes Salaires
- Convention collective nationale du 30 avril 1997 relative aux salaires
- Avenant n° 1 du 30 avril 1999 relatif aux salaires
- Avenant n° 2 du 19 décembre 2005 relatif aux salaires
- Avenant n° 2 bis du 5 février 2007 relatif aux salaires
- Avenant n° 12 du 29 avril 2010 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2010
- Avenant « Salaires » n° 13 du 12 janvier 2011
- Avenant n° 14 du 1er mars 2012 relatif aux salaires minima à compter du 1er janvier 2012
- Avenant n° 16 du 10 janvier 2013 relatif aux salaires minima pour l'année 2013
- Avenant n° 20 du 29 septembre 2014 relatif aux salaires minima au 1er novembre 2014
- Avenant n° 23 du 8 février 2016 relatif aux salaires minima conventionnels
- Avenant n° 25 du 9 juin 2017 relatif aux salaires minima conventionnels
- Avenant n° 28 du 13 avril 2018 relatif aux salaires minima conventionnels
Convention collective nationale des hôtels, cafés restaurants (HCR) du 30 avril 1997