- Texte de base : Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment. En vigueur le 1er juillet 1958. (non en vigueur)
- TITRE 1er : GENERALITES (non en vigueur)
- TITRE II : ENGAGEMENT - REINTEGRATION - MODIFICATIONS AU CONTRAT EN COURS (non en vigueur)
- Engagement. (non en vigueur)
- Modification du contrat en cours, déclassement temporaire ou définitif. (non en vigueur)
- Modifications dans la situation juridique de l'employeur. (non en vigueur)
- Engagement d'auxiliaires ou d'intérimaires. (non en vigueur)
- Service militaire. (non en vigueur)
- Mutation d'entreprise sur l'initiative de l'employeur. (non en vigueur)
- TITRE III : PERIODE D'ESSAI - PREAVIS (non en vigueur)
- TITRE IV : REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE (non en vigueur)
- Classement prévu par la caisse du bâtiment et des travaux publics (non en vigueur)
- Régime général. (non en vigueur)
- Régime des E.T.A.M. relevant de l'article 4 bis de la convention du 14 mars 1947 (retraite des cadres). (non en vigueur)
- Dérogations à l'article 16. (non en vigueur)
- Dérogations aux articles 16 et 17 (non en vigueur)
- TITRE V : LICENCIEMENT - RETRAITE (non en vigueur)
- Indemnité de licenciement. (non en vigueur)
- Définition de l'ancienneté applicable au titre V. (non en vigueur)
- Engagements successifs. (non en vigueur)
- Réembauchage. (non en vigueur)
- Licenciement pour faute grave. (non en vigueur)
- Mise à la retraite. (non en vigueur)
- Retraite anticipée. (non en vigueur)
- Modalités de départ en retraite. (non en vigueur)
- Allocation différentielle pour défaut d'emploi entre soixante et soixante-cinq ans (non en vigueur)
- TITRE VI A : CONGES - DUREE DU TRAVAIL ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (non en vigueur)
- Durée des congés payés. (non en vigueur)
- Jours supplémentaires d'ancienneté. (non en vigueur)
- Durée forfaitaire du congé payé par la caisse. (non en vigueur)
- Cinquième semaine. (non en vigueur)
- Fractionnement du congé annuel. (non en vigueur)
- Période de référence, absences ne justifiant pas de réduction du congé payé. (non en vigueur)
- Non-cumul avec des dispositions antérieures. (non en vigueur)
- Prime de vacances. (non en vigueur)
- Horaires de travail. (non en vigueur)
- Avis des représentants du personnel. (non en vigueur)
- Contingent d'heures supplémentaires. (non en vigueur)
- Heures supplémentaires exceptionnelles, repos compensateur. (non en vigueur)
- Durées maximales de travail. (non en vigueur)
- Majoration pour heures supplémentaires. (non en vigueur)
- Equivalences. (non en vigueur)
- Organisation du travail. (non en vigueur)
- Chômage, jours fériés. (non en vigueur)
- Equipes chevauchantes. (non en vigueur)
- Horaires individualisés. (non en vigueur)
- Temps partiel. (non en vigueur)
- Aménagement du temps de travail sur l'année. (non en vigueur)
- Chômage partiel, chômage intempéries. (non en vigueur)
- Heures de travail perdues pour intempéries. (non en vigueur)
- Encadrement équipes successives. (non en vigueur)
- TITRE VI B : MALADIES ET ACCIDENTS DU TRAVAIL (non en vigueur)
- TITRE VII : DEPLACEMENTS ET CHANGEMENTS DE RESIDENCE EN FRANCE METROPOLITAINE (non en vigueur)
- Déplacements occasionnels de courte durée. (non en vigueur)
- Déplacements occasionnels d'une durée supérieure à huit jours. (non en vigueur)
- Déplacements occasionnels longue durée. (non en vigueur)
- Déplacements continus. (non en vigueur)
- Absence pour élections législatives, cantonales, etc.. (non en vigueur)
- Frais de déplacement. (non en vigueur)
- Voyage de détente. (non en vigueur)
- Congé annuel pendant un déplacement. (non en vigueur)
- Maladie ou accident. (non en vigueur)
- Décès. (non en vigueur)
- Déplacements par fer ou avion. (non en vigueur)
- Déplacements par voiture personnelle. (non en vigueur)
- Changement de résidence et rapatriement. (non en vigueur)
- TITRE VII bis : DEPLACEMENTS HORS DE LA FRANCE METROPOLITAINE. (non en vigueur)
- TITRE VIII : REMUNERATION (non en vigueur)
- Généralités, barèmes d'appointements. (non en vigueur)
- Calcul des rémunérations. (non en vigueur)
- Travail exceptionnel de nuit du dimanche et des jours fériés. (non en vigueur)
- Périodes militaires. (non en vigueur)
- Rémunérations des jeunes et des débutants. (non en vigueur)
- Bulletin de paie. (non en vigueur)
- TITRE IX : DISPOSITIONS DIVERSES (non en vigueur)
- TITRE X : DISPOSITIONS FINALES (non en vigueur)
- MODELE DE LETTRE D'ENGAGEMENT CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- MODELE DE LETTRE DE REGULARISATION D'ENGAGEMENT CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- ANNEXE I "REGIME DE PREVOYANCE" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- ANNEXE II "LICENCIEMENT EN COURS DE CARRIERE" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- ANNEXE III "LICENCIEMENT EN COURS DE CARRIERE" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- ANNEXE IV "EXEMPLE D'APPLICATION DES ARTICLES, INDEMNITE DE LICENCIEMENT ET ALLOCATION DE FIN DE CARRIERE" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- ANNEXE V "ALLOCATION DE FIN DE CARRIERE" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- ANNEXE VI "CHAMP D'APPLICATION PROFESSIONNEL" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- ANNEXE VII "PARTICIPATION DES SALARIES AUX FRUITS DE L'EXPANSION DES ENTREPRISES" CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 29 mai 1958 (non en vigueur)
- ANNEXE IX Avenant n° 12 du 7 juillet 1977 (non en vigueur)
- Modifications à l'article 29 de la convention Avenant n° 18 du 17 décembre 2003 (non en vigueur)
- Indemnisation des frais de déplacements des salariés participant aux négociations paritaires régionales (Champagne-Ardenne) Accord du 16 décembre 2003 (non en vigueur)
- Lettre d'adhésion de Force ouvrière à l'avenant n° 10 relatif aux salaires, à l'accord salaires concernant les ETAM et à l'accord indemnités de petits déplacements du 4 mai 2004 Lettre d'adhésion du 17 juin 2004 (non en vigueur)
- SALAIRES Département Maine-et-Loire Accord du 30 mai 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Département Maine-et-Loire Accord du 30 mai 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Aquitaine Accord du 15 décembre 1994 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Aquitaine Accord du 28 juin 1996 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Centre Accord du 14 décembre 2006 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Centre Accord du 17 octobre 1995 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Centre Avenant du 14 octobre 1996 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Centre Accord du 14 avril 1997 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Limousin Accord du 25 juillet 1995 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Champagne Ardenne ETAM Accord du 14 juin 2006 (non en vigueur)
- Avenant du 11 avril 2007 relatif à la valeur du point au 1er septembre 2007 (Champagne-Ardenne) (non en vigueur)
- SALAIRES Région Lorraine Accord du 7 avril 1995 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Lorraine Accord du 27 mars 1998 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Midi Pyrénées Accord du 29 avril 1997 (non en vigueur)
- Avenant du 3 mai 2007 relatif à la valeur du point au 1er mai 2007 (Midi-Pyrénées) (non en vigueur)
- SALAIRES Région Nord - Pas de Calais E.T.A.M. Accord du 8 février 2007 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Picardie Accord du 21 décembre 2006 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Picardie Avenant du 20 mars 2007 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Rhône Alpes Accord du 5 mai 2006 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Loire Atlantique Accord du 11 mai 1995 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Loire Atlantique Avenant n° 32 du 2 mars 2007 (non en vigueur)
- SALAIRES Département Maine-et-Loire Accord du 7 avril 1995 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Rhône Alpes Avenant du 28 septembre 1998 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Franche-Comté Accord du 18 septembre 1995 (non en vigueur)
- Salaires (Poitou-Charentes) Avenant du 4 juillet 2006 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Provence - Alpes - Côte d'Azur Avenant du 7 décembre 1998 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Loire Atlantique Accord du 2 décembre 2004 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Mayenne, Sarthe, Vendée Accord du 5 janvier 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Rhône Alpes Accord du 4 janvier 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Aquitaine Accord du 8 décembre 1998 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Midi Pyrénées Accord du 5 mars 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Limousin ETAM Accord du 14 décembre 1998 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Basse-Normandie (ETAM) Accord n° 24 du 29 janvier 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Picardie Accord du 31 mars 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Loire Atlantique Accord du 18 octobre 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Département Maine-et-Loire Accord du 18 octobre 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Mayenne, Sarthe, Vendée Accord du 18 octobre 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Nord - Pas de Calais E.T.A.M. Accord régional du 10 décembre 1999 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Rhône Alpes Accord du 18 janvier 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Aquitaine Accord du 11 février 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Limousin ETAM Accord du 3 février 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Picardie ETAM Avenant n° 54 du 30 mars 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Basse-Normandie (ETAM) Avenant n° 25 du 10 avril 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Corse Accord du 3 mars 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Lorraine Accord du 13 avril 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Poitou-Charentes Accord du 25 mai 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Haute-Normandie Accord du 30 mai 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Loire Atlantique Accord du 30 mai 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Mayenne, Sarthe, Vendée Accord du 30 mai 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Aquitaine Accord du 29 juin 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Haute-Normandie Accord du 5 décembre 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Nord - Pas de Calais E.T.A.M. Accord du 19 décembre 2000 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Rhône Alpes Accord du 5 janvier 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Limousin ETAM Avenant du 1 février 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Lorraine Accord du 30 mars 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Loire Atlantique Accord du 19 avril 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Mayenne, Sarthe, Vendée Accord du 19 avril 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Loire Atlantique Accord du 19 avril 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Aquitaine Accord du 26 juin 2001 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Rhône Alpes Avenant du 14 février 2002 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Lorraine Accord du 22 avril 2002 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Midi Pyrénées Accord du 15 mai 2002 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Nord-Pas-de-Calais Avenant du 24 mai 2002 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Aquitaine Avenant du 16 décembre 2002 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Rhône Alpes Accord du 8 janvier 2003 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Nord-Pas-de-Calais Accord du 16 décembre 2002 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Limousin Accord du 31 janvier 2003 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Aquitaine Accord du 25 juin 2003 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Midi Pyrénées Accord du 19 mai 2003 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Pays de la Loire. Accord du 18 septembre 2003 (non en vigueur)
- SALAIRES Région Poitou-Charentes Avenant du 9 juillet 2003 (non en vigueur)
- Salaires (Champagne-Ardenne). Accord paritaire du 16 décembre 2003 (non en vigueur)
- Salaires Région Rhône-Alpes Accord du 5 janvier 2004 (non en vigueur)
- Salaires Région Midi-Pyrénées Avenant du 20 avril 2004 (non en vigueur)
- Salaires (Lorraine) Avenant du 7 avril 2004 (non en vigueur)
- Salaires (Pays de la Loire) Avenant du 14 septembre 2004 (non en vigueur)
- Salaires (Aquitaine) Accord du 23 décembre 2004 (non en vigueur)
- Salaires (Lorraine) Accord du 13 avril 2005 (non en vigueur)
- Salaires (Bretagne) Accord du 5 avril 2005 (non en vigueur)
- Bretagne Accord du 20 mars 2006 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Accord du 21 décembre 2005 relatif aux appointements minimaux 2006 (Rhône-Alpes) (non en vigueur)
- Salaires Avenant du 12 juillet 2006 (non en vigueur)
- SALAIRES Avenant n° 55 du 30 mars 2001 (non en vigueur)
- Avenant du 21 mars 2007 relatif aux salaires minima à compter du 1er avril 2007 (Bretagne) (non en vigueur)
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment. En vigueur le 1er juillet 1958.