- Texte de base : Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993 (réécrite par avenant du 10 décembre 2013) remplacée par la convention collective nationale des opérateurs de voyage et des guides
(non en vigueur)
- Préambule (non en vigueur)
- Chapitre Ier Dispositions générales (non en vigueur)
- Chapitre II Droit syndical et liberté d'opinion (non en vigueur)
- Chapitre III Représentation du personnel (non en vigueur)
- Chapitre IV Contrat de travail (non en vigueur)
- Embauche (non en vigueur)
- Information sur l'emploi (non en vigueur)
- Etablissement du contrat de travail (non en vigueur)
- Période d'essai (non en vigueur)
- Modification d'un élément essentiel du contrat de travail (non en vigueur)
- Affectation temporaire (non en vigueur)
- Rupture du contrat de travail (non en vigueur)
- Indemnité de licenciement et de rupture conventionnelle (non en vigueur)
- Retraite (non en vigueur)
- Indemnités de départ à la retraite (non en vigueur)
- Départ à la retraite anticipé (non en vigueur)
- Contrat à durée déterminée (non en vigueur)
- Main-d'œuvre temporaire ou intérimaire (non en vigueur)
- Chapitre V Rémunération et temps de travail (non en vigueur)
- Définition et classification des emplois (non en vigueur)
- Rémunération (non en vigueur)
- Augmentation individuelle (non en vigueur)
- Promotion (non en vigueur)
- Evolution professionnelle (non en vigueur)
- Définition de l'ancienneté (non en vigueur)
- Prime d'ancienneté (non en vigueur)
- Utilisation de langues étrangères (non en vigueur)
- Travail sur écran ou dans des locaux aveugles (non en vigueur)
- Heures supplémentaires (non en vigueur)
- Travaux des dimanches, jours fériés, nuits et modalités d'aménagement du temps de travail (non en vigueur)
- Gratifications, primes de bilan, 13e mois, etc. (non en vigueur)
- Bulletin de paie (non en vigueur)
- Chapitre VI Congés et absences (non en vigueur)
- Congés payés annuels (non en vigueur)
- Congés payés de courte durée (non en vigueur)
- Congé de formation économique, sociale et syndicale des salariés appelés à exercer des fonctions syndicales (non en vigueur)
- Congés spéciaux non rémunérés (non en vigueur)
- Absences (non en vigueur)
- Indemnisation en période de maladie ou d'accident et garantie d'emploi (non en vigueur)
- Congé pour soigner un enfant malade (non en vigueur)
- Cumul des droits à indemnité au cours d'une période de 12 mois (non en vigueur)
- Rupture du contrat de travail pour cause de maladie ou d'accident (non en vigueur)
- Grossesse et maternité (non en vigueur)
- Chapitre VII Prévoyance (non en vigueur)
- Chapitre VIII Formation professionnelle (non en vigueur)
- Chapitre IX Règlement intérieur, droits et mesures disciplinaires (non en vigueur)
- Règlement intérieur (non en vigueur)
- Droits et mesures disciplinaires (non en vigueur)
- Commission de conciliation d'entreprise : composition et rôle (non en vigueur)
- Commission de conciliation d'entreprise : saisine à la demande du salarié (non en vigueur)
- Fonctionnement (non en vigueur)
- Avis (non en vigueur)
- Chapitre X Commission paritaire nationale (non en vigueur)
- Rôle et composition de la commission paritaire nationale (non en vigueur)
- Rôle de la commission paritaire nationale (non en vigueur)
- Composition de la commission paritaire nationale (non en vigueur)
- Réunion de la commission paritaire et délai (non en vigueur)
- Décision (non en vigueur)
- Obligations et engagements des parties (non en vigueur)
- Carence de la partie demanderesse (non en vigueur)
- Texte de base : Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993. Etendue par arrêté du 21 juillet 1993 JORF 1er août 1993 (non en vigueur)
- Préambule (non en vigueur)
- Chapitre Ier : Dispositions générales (non en vigueur)
- Chapitre II : Droit syndical et liberté d'opinion (non en vigueur)
- Chapitre III : Représentation du personnel (non en vigueur)
- Chapitre IV : Contrat de travail (non en vigueur)
- Embauche (non en vigueur)
- Information sur l'emploi (non en vigueur)
- Etablissement du contrat de travail (non en vigueur)
- Période d'essai (non en vigueur)
- Modification du contrat de travail (non en vigueur)
- Affectation temporaire (non en vigueur)
- Rupture du contrat de travail (non en vigueur)
- Indemnités de licenciement (non en vigueur)
- Départ à la retraite (non en vigueur)
- Indemnité de fin de carrière (non en vigueur)
- Départ à la retraite anticipé (non en vigueur)
- Contrat à durée déterminée (non en vigueur)
- Main-d'œuvre temporaire ou intérimaire (non en vigueur)
- Chapitre V : Rémunération (non en vigueur)
- Définition et classification des emplois (non en vigueur)
- Salaires (non en vigueur)
- Augmentation individuelle (non en vigueur)
- Promotion (non en vigueur)
- Définition de l'ancienneté (non en vigueur)
- Prime d'ancienneté (non en vigueur)
- Prime de langues (non en vigueur)
- Travail sur écran ou dans des locaux aveugles (non en vigueur)
- Heures supplémentaires (non en vigueur)
- Travaux exceptionnels des dimanches, jours fériés et nuits (non en vigueur)
- Gratifications, primes de bilan, treizième mois, etc. (non en vigueur)
- Bulletin de paie (non en vigueur)
- Chapitre VI : Congés et absences (non en vigueur)
- Congés payés annuels (non en vigueur)
- Congés payés de courte durée (non en vigueur)
- Congé de formation économique, sociale et syndicale des salariés appelés à exercer des fonctions syndicales (non en vigueur)
- Congés spéciaux non rémunérés (non en vigueur)
- Définition et constat d'absence (non en vigueur)
- Indemnisation en période de maladie ou d'accident (non en vigueur)
- Congé pour soigner un enfant malade (non en vigueur)
- Cumul des droits à indemnité au cours d'une période de douze mois (non en vigueur)
- Rupture du contrat de travail pour cause de maladie ou d'accident (non en vigueur)
- Grossesse et maternité (non en vigueur)
- Service national (non en vigueur)
- Périodes militaires (non en vigueur)
- Chapitre VII : Formation professionnelle (non en vigueur)
- Chapitre VIII : Règlement intérieur, droits et mesures disciplinaires (non en vigueur)
- Chapitre IX : Commission paritaire nationale (non en vigueur)
- Accord du 12 mars 1993 relatif à la branche agences de voyages
- Annexe I - Classification des emplois de la convention collective nationale du 12 mars 1993 (non en vigueur)
- Annexe II Convention collective nationale du 12 mars 1993
- Accord du 23 décembre 1994 relatif à l'adhésion de la branche agences de voyages à l'OPCA Transports
- Accord national du 28 décembre 1994 portant création de l'organisme paritaire collecteur agréé des fonds de la formation OPCA Transports
- Accord du 18 janvier 1994 relatif au champ d'application de la convention collective des transports routiers et des activités auxilaires
- Avenant n° 1 du 28 décembre 1994 portant création de l'OPCA Transports
- Annexe I Avenant n° 2 du 20 janvier 1995
- Accord du 29 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (non en vigueur)
- Accord du 7 juillet 2005 relatif au temps de préparation pour la négociation collective 2005 sur la révision de la classification
- Avenant n° 1 du 16 juin 2008 relatif à la classification des emplois
- Avenant n° 3 du 16 juin 2008 relatif à la révision d'articles de la convention collective
- Accord du 2 février 2011 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie (non en vigueur)
- Avenant du 26 mars 2012 relatif à la commission de validation des accords
- Avenant du 4 juillet 2014 à la convention collective, relatif au régime de prévoyance
- Avenant du 11 février 2015 modifiant les articles 49, 50 et 51 de la convention
- Annexe 3 Accord du 6 juillet 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
- Annexe 4 Accord du 21 septembre 2015 relatif au régime de remboursement de frais de santé dans la branche des agences de voyages et de tourisme
- Annexe 5 Accord du 29 avril 2016 relatif aux salariés sous contrat à durée déterminée d'usage
- Avenant du 12 décembre 2016 modifiant la convention collective
- Accord du 12 février 2018 relatif à la mise en place de la CPPNI transitoire (non en vigueur)
- Accord de méthode du 12 février 2018 relatif à la fusion des conventions collectives des agences de voyage et de tourisme, des guides interprètes de la région parisienne et des guides accompagnateurs
- Annexe 6 Accord du 20 juin 2019 relatif à la mise à disposition des salariés
- Annexe 7 Avenant n° 2 du 22 octobre 2019 à l'avenant du 21 septembre 2015 relatif au régime conventionnel complémentaire de frais de santé
- Annexe 8 Accord du 24 octobre 2019 relatif à la mise en œuvre des actions de reconversion ou promotion par alternance (Pro-A)
- Accord du 24 septembre 2020 relatif à l'égalité professionnelle femmes-hommes
- Accord du 13 octobre 2020 relatif à la mise en place de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI)
- Annexe 9 Accord 29 décembre 2020 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
- Accord du 25 mars 1993 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Accord du 27 mars 1995 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Avenant du 19 janvier 2004 relatif aux salaires
- Avenant du 12 juillet 2005 relatif aux salaires au 1er juillet 2005
- Avenant n° 2 du 16 juin 2008 relatif aux salaires minima 2008-2010
- Accord du 7 juillet 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008
- Accord du 3 juillet 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009
- Accord du 16 juin 2010 relatif aux salaires au 1er juillet 2010
- Accord du 21 juin 2011 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011
- Accord du 2 mars 2012 relatif aux salaires minima au 1er juin 2012
- Accord du 8 février 2013 relatif aux salaires minima au 1er avril 2013
- Accord du 3 avril 2017 relatif aux salaires minima au 1er avril 2017 et au 1er janvier 2018
- Accord du 3 avril 2017 relatif aux salaires minima des guides interprètes de la région parisienne au 1er avril 2017
- Accord du 20 avril 2018 relatif aux salaires minima des guides interprètes de la région parisienne au 1er avril 2018
- Accord du 20 avril 2018 relatif aux salaires minima au 1er avril 2018
- Accord du 15 avril 2019 relatif aux salaires minima au 1er avril 2019 et au 1er janvier 2020
- Accord du 15 avril 2019 relatif aux salaires minima au 1er avril 2019 des guides accompagnateurs et accompagnateurs
- Accord du 15 avril 2019 relatif aux salaires minima des guides interprètes de la région parisienne au 1er avril 2019
- Accord du 6 janvier 2022 relatif aux salaires minima conventionnels applicables au 1er décembre 2021, au 1er janvier 2022 et au 1er mars 2022
- Accord du 19 avril 2023 relatif aux salaires minima conventionnels applicables au 1er mai 2023
Convention collective nationale de travail du personnel des agences de voyages et de tourisme du 12 mars 1993 (réécrite par avenant du 10 décembre 2013) remplacée par la convention collective nationale des opérateurs de voyage et des guides