Convention collective nationale du personnel des organismes de tourisme à caractère non lucratif du 5 octobre 1983. Etendue par arrêté du 9 mars 1984 JONC 22 mars 1984.

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Organismes de tourisme

Texte de base : Convention collective nationale du personnel des organismes de tourisme à caractère non lucratif du 5 octobre 1983. Etendue par arrêté du 9 mars 1984 JONC 22 mars 1984. (non en vigueur)
Textes Attachés
- Annexe I : Classification des emplois et grille des salaires convention collective nationale du 5 octobre 1983
- ANNEXE II Classification des différentes catégories CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 5 octobre 1983 (non en vigueur)
Textes Salaires

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