- Texte de base : Convention collective nationale des entreprises du paysage du 10 octobre 2008 (Articles 1 à 3.4)
- Clauses communes (Articles 1 à 65)
- Chapitre Ier : Champ d'application professionnel et territorial (Article 1)
- Chapitre II : Avantages individuels acquis (Article 2)
- Chapitre III : Durée, publicité, révision, dénonciation et validité des accords (Articles 3 à 7)
- Chapitre IV : Négociation collective (non en vigueur)
- Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation (non en vigueur)
- Compétence (non en vigueur)
- Composition (non en vigueur)
- Fonctionnement (non en vigueur)
- Commission paritaire de validation d'accords collectifs d'entreprises (non en vigueur)
- Observatoire paritaire de la négociation collective. Prise en compte des demandes relatives aux thèmes de négociation (non en vigueur)
- Compétence et fonctionnement (non en vigueur)
- Recueil des accords d'entreprise et d'établissement (non en vigueur)
- Secrétariat (non en vigueur)
- Chapitre IV : Négociation collective (Articles 8 à 8.4)
- Chapitre V : Liberté syndicale, protection et libre expression des salariés, représentation du personnel dans l'entreprise (Articles 10 à 13)
- Liberté syndicale, protection et libre expression des salariés (Article 10)
- Libre expression des salariés (Article 11)
- Autorisation d'absence et indemnisation des représentants des syndicats représentatifs participant aux commissions mixtes paritaires et groupes de travail paritaires (Article 12) (non en vigueur)
- Autorisation d'absence et indemnisation des représentants des syndicats représentatifs participant à la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation (CPPNI) et aux groupes de travail paritaires (Article 12)
- Représentation du personnel et section syndicale d'entreprise (Article 13) (non en vigueur)
- Représentation du personnel (Article 13)
- Chapitre VI : Contrat de travail (Articles 14 à 20)
- Formalités liées à l'embauche (Article 14)
- Egalité professionnelle (Article 15)
- Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (Article 15.1)
- Egalité de traitement entre les travailleurs français et étrangers (Article 15.2)
- Réglement des litiges (Article 15.3)
- Travailleurs handicapés (Article 16)
- Suspension et résiliation du contrat de travail en cas de retrait ou de suspension du permis de conduire (Article 17)
- Suspension du contrat de travail pour autres causes (Article 18)
- Résiliation du contrat de travail du salarié absent pour cause de maladie ou d'accident de la vie privée (Article 19)
- Paiement du salaire (Article 20)
- Chapitre VII : Compte épargne-temps (Articles 21 à 27)
- Objet du compte épargne-temps (Article 21)
- Ouverture, tenue et valorisation du compte (Article 22)
- Alimentation du compte (Article 23)
- Utilisation du temps épargné (Article 24)
- Indemnisation du congé (Article 25)
- Reprise du travail à l'issue du congé (Article 26)
- Cessation et transmission du compte (Article 27)
- Renonciation individuelle à l'utilisation du compte (Article 27)
- Chapitre VIII : Jours fériés légaux, congés payés légaux et congés spéciaux (Articles 28 à 34)
- Chapitre IX : Formation professionnelle et apprentissage (Articles 35 à 37)
- Chapitre X : Hygiène et sécurité (Articles 38 à 40)
- Chapitre XI : Dispositions particulières en matière de salaire et de durée du travail (Articles 41 à 44)
- Chapitre XII : Classification et salaires (Articles 45 à 46)
- Chapitre XIII : Intéressement, participation et plan épargne (Articles 47 à 49 bis) (non en vigueur)
- Chapitre XIII : Intéressement, participation, plan d'épargne, frais de santé et prévoyance (Articles 47 à 49 bis)
- Chapitre XIV : Date d'effet, dépôt et extension (Articles 50 à 52)
- Chapitre XV : Durée du travail (Articles 53 à 65)
- Heures de travail récupérables (Article 53)
- Heures supplémentaires (Article 54)
- Heures supplémentaires remplacées par un repos compensateur (Article 55)
- Contingent annuel d'heures supplémentaires (Article 56)
- Annualisation du temps de travail (Article 57)
- Compte individuel de compensation (Article 58)
- Rémunération en cas d'annualisation (Article 59)
- Conditions de prise en compte des absences pour maladie ou accident (Article 60)
- Annualisation et activité partielle (Article 61)
- Repos hebdomadaire et repos quotidien (Article 62)
- Définition de la durée du travail effectif (Article 63)
- Présences ne constituant pas du travail effectif (Article 64)
- Astreintes (Article 65)
- Dispositions particulières propres aux ouvriers et aux employés (Article non numéroté à article 23)
- Chapitre Ier : Contrat de travail (Article non numéroté à article 3)
- Chapitre II : Classification des emplois et salaires (Articles 4 à 5.2)
- Chapitre III : Déplacement et frais professionnels (Article non numéroté à article 7)
- Chapitre IV : Durée du travail (Article 8)
- Chapitre V : Prime de travaux insalubres (Article 9)
- Chapitre VI : Rupture du contrat de travail (Articles 10 à 13)
- Chapitre VII : Prévoyance et santé (Articles 14 à 23)
- Objet (Article 14)
- Incapacité temporaire (Article 15)
- Incapacité permanente (invalidité) (Article 16) (non en vigueur)
- Incapacité permanente de travail professionnelle ou non (invalidité) (Article 16)
- Décès (Article 17)
- Complémentaire frais de santé (Article 18)
- Organisme gestionnaire (Article 19) (non en vigueur)
- Organisme recommandé (Article 19)
- Cotisations (Article 20)
- Réexamen du régime et du choix de l'organisme gestionnaire (non en vigueur)
- Révision, dénonciation (Articles 22 à 21)
- Commission paritaire de suivi (Articles 23 à 22)
- Dispositions particulières propres aux techniciens et agents de maitrise (Article non numéroté à article 16)
- Chapitre Ier : Contrat de travail (Article non numéroté à article 3)
- Chapitre II : Classification des emplois et salaires (Articles 4 à 5 bis)
- Chapitre III : Déplacements et frais professionnels (Article non numéroté à article 7)
- Chapitre IV : Durée du travail (Article 8)
- Chapitre V : Rupture du contrat de travail (Articles 9 à 12)
- Chapitre VI : Prévoyance et santé (Articles 13 à 16)
- Chapitre VI : Prévoyance, santé et retraite supplémentaire (Articles 13 à 16)
- Dispositions particulières propres aux cadres (Article non numéroté à article 16)
- Chapitre Ier : Contrat de travail (Article non numéroté à article 3.4)
- Chapitre II : Classification des emplois et salaires (Articles 4 à 5)
- Chapitre III : Durée du travail (Article 6)
- Chapitre IV : Déplacements et frais professionnels (Articles 7 à 8)
- Chapitre V : Rupture du contrat de travail (Articles 9 à 12)
- Chapitre VI : Prévoyance et santé (Articles 13 à 16)
- Chapitre VI : Prévoyance, santé et retraite supplémentaire (Articles 13 à 16)
- Chapitre Ier : Contrat de travail (Article non numéroté à article 3.4)
- Clauses communes (Articles 1 à 65)
- Texte de base : Convention collective nationale applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage du 23 mars 1999. Etendue par arrêté du 8 juin 1999 JORF 18 juin 1999. (Articles 1 à 49-18) (non en vigueur)
- Chapitre Ier : Champ d'application professionnel et territorial (Article 1) (non en vigueur)
- Chapitre II : Avantages acquis Avantages acquis. (non en vigueur)
- Chapitre III : Durée, publicité, révision et dénonciation (non en vigueur)
- Chapitre IV : Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation (non en vigueur)
- Chapitre V: Liberté syndicale, protection et libre-expression des salariés, représentation du personnel dans l'entreprise (non en vigueur)
- Chapitre VI : Contrat de travail (non en vigueur)
- Chapitre VII : Définition et classification des emplois (non en vigueur)
- Chapitre VIII : Salaires et accessoires de salaires, paiement des salaires (Article 20) (non en vigueur)
- Salaires. (Article 20) (non en vigueur)
- Salaire des jeunes. (non en vigueur)
- Salaire des travailleurs handicapés ou mutilés de guerre. (non en vigueur)
- Primes de travaux insalubres. (non en vigueur)
- Rémunération du travail du dimanche, des jours fériés et de nuit. (non en vigueur)
- Paiement des salaires. (non en vigueur)
- Bulletin de paie. (non en vigueur)
- Chapitre IX : Déplacements et frais professionnels (Article 28) (non en vigueur)
- Chapitre X : Congés (non en vigueur)
- Chapitre XI : Hygiène et sécurité (non en vigueur)
- Chapitre XII : Contrats d'apprentissage (non en vigueur)
- Chapitre XII bis : Taxe d'apprentissage (non en vigueur)
- Chapitre XIII : Formation professionnelle (non en vigueur)
- Chapitre XIV : Suspension et résiliation du contrat de travail (non en vigueur)
- Suspension du contrat de travail. (non en vigueur)
- Résiliation du contrat de travail pour cause de maladie ou d'accident de la vie privée. (non en vigueur)
- Indemnité de licenciement. (non en vigueur)
- Licenciement pour motif économique. (non en vigueur)
- Préavis à la résiliation du contrat de travail. (non en vigueur)
- Libération du logement de fonction. (non en vigueur)
- Indemnité de départ en retraite. (non en vigueur)
- Chapitre XV : Régime de prévoyance (Articles 49-1 à 49-18) (non en vigueur)
- Généralités. (Article 49-1) (non en vigueur)
- Section 1 : Garantie incapacité de travail (Articles 49-2 à 49-4) (non en vigueur)
- Section 1 : Garantie incapacité de travail Cotisations. (Article 49-3) (non en vigueur)
- Section 2 : Garantie invalidité Objet. (Article 49-5) (non en vigueur)
- Section 2 : Garantie invalidité (Articles 49-6 à 49-7) (non en vigueur)
- Section 3 : Garantie décès (Articles 49-8 à 49-14) (non en vigueur)
- Objet. (Article 49-8) (non en vigueur)
- Cotisations. (Article 49-9) (non en vigueur)
- Capital décès. (Article 49-10) (non en vigueur)
- Rente éducation. (Article 49-11) (non en vigueur)
- Indemnités frais d'obsèques. (Article 49-12) (non en vigueur)
- Risques exclus. (Article 49-13) (non en vigueur)
- Maintien de la garantie décès (Article 49-14) (non en vigueur)
- Section 4 : Garantie santé (Articles 49-15 à 49-17) (non en vigueur)
- Section 5 : Dispositions communes (Articles 49-19 à 49-21) (non en vigueur)
- Section 4 : Garantie santé Prestations. (Article 49-18) (non en vigueur)
- Chapitre XVI : Retraite complémentaire (non en vigueur)
- Chapitre XVII : Compte épargne-temps (non en vigueur)
- Objet du compte épargne-temps. (non en vigueur)
- Ouverture, tenue et valorisation du compte. (non en vigueur)
- Alimentation du compte. (non en vigueur)
- Utilisation du temps épargné. (non en vigueur)
- Indemnisation du congé. (non en vigueur)
- Reprise du travail à l'issue du congé. (non en vigueur)
- Cessation et transmission du compte. (non en vigueur)
- Chapitre XVIII : Intéressement, inventions (non en vigueur)
- Chapitre XIX : Date d'effet, dépôt et extension (non en vigueur)
- Textes Attachés
- ANNEXE I - Contenu des principaux textes cités dans les articles de la convention collective Annexe I du 23 mars 1999 (non en vigueur)
- Accord du 23 mars 1999 relatif à la réduction anticipée du temps de travail à 35 heures ou moins dans les entreprises du paysage
- Taxe d'apprentissage Avenant n° 11 du 5 juillet 2004 (non en vigueur)
- Prévoyance Avenant n° 12 du 4 octobre 2004 (non en vigueur)
- Indemnisation pour grands déplacements Avenant n° 14 du 7 juillet 2005 (non en vigueur)
- Indemnisation pour petits déplacements Avenant n° 15 du 7 juillet 2005 (non en vigueur)
- Taxe d'apprentissage Avenant n° 17 du 21 septembre 2005 (non en vigueur)
- Avenant Etendu par arrêté du 3 mars 2006 JORF 16 mars 2006. (non en vigueur)
- Avenant applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage Avenant n° 19 du 26 juin 2006 (non en vigueur)
- Régime de prévoyance Avenant n° 21 du 26 juin 2006 (non en vigueur)
- Prévoyance Avenant n° 22 du 23 novembre 2006 (non en vigueur)
- Avenant n° 23 du 3 juillet 2007 (non en vigueur)
- Avenant n° 24 du 19 février 2008 (non en vigueur)
- Avenant n° 25 du 27 juin 2008 (non en vigueur)
- Avenant n° 1 du 19 juin 2009
- Avenant n° 2 du 25 novembre 2009 relatif aux frais de santé
- Avenant n° 5 du 16 novembre 2011 modifiant la convention
- Accord du 3 février 2012 relatif à la formation professionnelle
- Accord du 15 juin 2012 relatif au régime de prévoyance, aux frais de santé et à la retraite pour les salariés relevant de l'AGIRC
- Avenant n° 7 du 15 juin 2012 relatif au régime de prévoyance
- Avenant n° 10 du 31 janvier 2013
- Avenant n° 12 du 18 septembre 2013
- Avenant n° 13 du 22 mai 2014
- Avenant n° 1 du 13 février 2015 à l'accord du 3 février 2012 relatif à la formation professionnelle
- Avenant n° 1 du 25 juin 2015
- Avenant n° 14 du 25 juin 2015
- Avenant n° 15 du 30 septembre 2015
- Avenant n° 2 du 3 février 2016 à l'accord national du 15 juin 2012 relatif au régime collectif conventionnel de prévoyance, frais de santé et retraite supplémentaire des salariés du secteur du paysage relevant de l'AGIRC
- Avenant n° 17 du 29 septembre 2016
- Avenant n° 18 du 22 novembre 2016 relatif aux frais de santé et prévoyance
- Avenant n° 3 du 24 mai 2017 à l'accord du 15 juin 2012 relatif au régime de prévoyance, frais de santé et retraite pour les salariés relevant de l'AGIRC
- Avenant n° 19 du 24 mai 2017 relatif au régime de prévoyance, frais de santé et retraite complémentaire
- Avenant n° 4 du 16 février 2018 relatif au régime de prévoyance, frais de santé et retraite pour les salariés relevant de l'AGIRC
- Avenant n° 21 du 12 juillet 2018
- Avenant n° 5 du 3 décembre 2018 relatif au régime de prévoyance, frais de santé et retraite pour les salariés relevant de l'AGIRC
- Avenant n° 23 du 3 décembre 2018
- Avenant n° 6 du 8 juillet 2019 relatif au régime de prévoyance, frais de santé et retraite complémentaire pour les salariés relevant de l'AGIRC
- Avenant n° 24 du 26 avril 2019 relatif à l'indemnisation des petits déplacements
- Avenant n° 25 du 8 juillet 2019 relatif au régime de prévoyance
- Avenant n° 27 du 29 novembre 2019 modifiant la convention collective
- Avenant n° 7 du 3 juin 2020
- Avenant n° 28 du 4 juin 2020
- Avenant n° 29 du 22 septembre 2020
- Textes Salaires
- Avenant n° 9 du 8 juillet 2003 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Salaires (Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine) Accord du 18 octobre 2006 (non en vigueur)
- Salaires (Bourgogne et Franche-Comté) Accord du 5 octobre 2006 (non en vigueur)
- Accord « Salaires » du 17 octobre 2007 (Bourgogne et Franche-Comté) (non en vigueur)
- Salaires (Bretagne) Accord du 13 juillet 2006 (non en vigueur)
- Bretagne Accord « Salaires » du 10 juillet 2008 (non en vigueur)
- Salaires (Centre et Limousin) Accord du 5 octobre 2005 (non en vigueur)
- Salaires (Centre et Limousin) Accord n° A 07 du 26 septembre 2006 (non en vigueur)
- Accord « Salaires » du 10 octobre 2007 (Centre et Limousin) (non en vigueur)
- Salaires (Ile-de-France et Oise) Accord du 16 octobre 2006 (non en vigueur)
- Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse Accord du 15 février 2006 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Accord « Salaires » du 10 septembre 2007 (Languedoc-Roussillon, Provence - Alpes-Côte d'Azur et Corse) (non en vigueur)
- Salaires (Midi-Pyrénées) Accord du 30 août 2005 (non en vigueur)
- Salaires (Pays de la Loire et Poitou-Charentes) Accord du 25 octobre 2005 (non en vigueur)
- Salaires (Aisne, Nord, Pas-de-Calais et Somme) Accord du 26 septembre 2005 (non en vigueur)
- Salaires (Rhône-Alpes et Auvergne) Accord du 24 octobre 2005 (non en vigueur)
- Salaires (Rhône-Alpes et Auvergne) Accord du 19 octobre 2006 (non en vigueur)
- Accord « Salaires » du 5 décembre 2007 (Rhône-Alpes - Auvergne) (non en vigueur)
- Accord « Salaires » du 12 juillet 2007 (Bretagne) (non en vigueur)
- Accord « Salaires » du 6 septembre 2007 (Midi-Pyrénées) (non en vigueur)
- Accord « Salaires » du 29 octobre 2007 (Ile-de-France et Oise) (non en vigueur)
- Avenant n° 26 du 27 juin 2008 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Pays de la Loire et Poitou-Charentes Accord « salaires » du 15 septembre 2008 (non en vigueur)
- Avenant n° 3 du 11 février 2011 modifiant la convention collective
- Avenant n° 4 du 30 septembre 2011 modifiant l'article 5 « Salaires » de la convention
- Avenant n° 6 du 7 mars 2012 relatif aux salaires au 1er mars 2012
- Avenant n° 8 du 19 septembre 2012
- Avenant n° 11 du 18 septembre 2013
- Avenant n° 16 du 30 septembre 2015 relatif aux salaires minimaux
- Avenant n° 20 du 6 octobre 2017 relatif aux salaires minimaux au 1er janvier 2018
- Avenant n° 22 du 5 octobre 2018
- Avenant n° 26 du 18 septembre 2019
- Avenant n° 30 du 22 septembre 2020
Convention collective nationale des entreprises du paysage du 10 octobre 2008