Accord relatif à l'apprentissage.

Afficher les "non en vigueur"

Hôtels et restaurants (chaînes) : industrie hôtelière (accords nationaux)

Texte de base : Accord relatif à l'apprentissage. (non en vigueur)
- OBJECTIFS, PRIORITES EN TERMES DE SECTEURS, DE NIVEAUX ET D'EFFECTIFS FORMES (non en vigueur)
  - Conditions de mise en oeuvre des contrats d'apprentissage (non en vigueur)
    - Préambule. (non en vigueur)
      Article
- Objectifs, priorités en terme de secteurs, de niveaux et d'effectifs formés - Conditions de mise en oeuvre des contrats d'apprentissage (non en vigueur)
  - TITRE Ier : APPRENTISSAGE. (non en vigueur)
  - TITRE II : APPRENTISSAGE ET ALTERNANCE. (non en vigueur)
Textes Attachés
- ANNEXE : LIVRET D'ACCUEIL DE L'APPRENTI ACCORD du 14 décembre 1994
- Avenant d'adhésion à l'accord du 14 décembre 1994 et son avenant du 25 janvier 1996 de la FGTA-FO Avenant d'adhésion du 26 janvier 2005

L'aide Légifrance

Pour vous accompagner dans l'utilisation du site, consulter toute l'aide disponible sur le site Légifrance.