Accord national du 23 novembre 1981 sur l'aménagement et la durée du travail. Etendu par arrêté du 10 mars 1982 JONC 19 mars 1982.

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Ciment : industrie de la fabrication des ciments

Texte de base : Accord national du 23 novembre 1981 sur l'aménagement et la durée du travail. Etendu par arrêté du 10 mars 1982 JONC 19 mars 1982. (Articles 1 à 9)
- Article 9
Textes Attachés
- Avenant du 7 avril 2005 relatif au montant forfaitaire des indemnités de nuit, de dimanche et de jours fériés et au contingent d'heures supplémentaires

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