- Texte de base : Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991. (non en vigueur)
- Chapitre Ier : Champ d'application-Durée-Dénonciation-Révision (non en vigueur)
- Chapitre II : Embauche (non en vigueur)
- Chapitre III : Durée du travail-Congés-Absences exceptionnelles (non en vigueur)
- Durée du travail. (non en vigueur)
- Fixation des congés. (non en vigueur)
- Durée des congés. (non en vigueur)
- Absences exceptionnelles. (non en vigueur)
- Demi-journées. (non en vigueur)
- Maternité et congé parental. (non en vigueur)
- Garantie d'emploi - Maladie - Congé sabbatique - Congé pour création d'entreprise. (non en vigueur)
- Service national légal. (non en vigueur)
- Chapitre IV : Classifications des emplois-Minima hiérarchiques-Rémunérations (non en vigueur)
- Attribution de la classification. (non en vigueur)
- Catégories. (non en vigueur)
- Les échelons. (non en vigueur)
- Salaires minima hiérarchiques. (non en vigueur)
- Rémunération effective. (non en vigueur)
- Appointements fixes mensuels. (non en vigueur)
- Garantie d'augmentation minimale des appointements fixes mensuels. (non en vigueur)
- Majorations d'ancienneté. (non en vigueur)
- Eléments variables. (non en vigueur)
- Chapitre V : Formation professionnelle. (non en vigueur)
- Chapitre VI : Médailles professionnelles. (non en vigueur)
- Chapitre VII : Prévoyance et retraite. (non en vigueur)
- Chapitre VIII : Rupture du contrat de travail (non en vigueur)
- Chapitre IX : Retraite (non en vigueur)
- Chapitre X : Représentation du personnel-Activités sociales et culturelles (non en vigueur)
- Chapitre XI : Droit syndical (non en vigueur)
- Chapitre XII : Observatoire des métiers et commission paritaire (non en vigueur)
- Textes Attachés
- ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 octobre 1990 (non en vigueur)
- ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 octobre 1990 (non en vigueur)
- AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (accord de branche) Accord du 1 septembre 1998 (non en vigueur)
- Accord du 23 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail (non en vigueur)
- Accord du 8 juillet 2005 relatif au droit individuel à la formation et à la professionnalisation (non en vigueur)
- Dénonciation par lettre du 12 décembre 2008 de la convention collective par l'AMAFI (non en vigueur)
- Textes Salaires
- ANNEXE II SALAIRES Convention collective nationale du 26 octobre 1990 (non en vigueur)
- ANNEXE II SALAIRES Accord du 16 juillet 1997 (non en vigueur)
- ANNEXE II SALAIRES Accord du 30 novembre 2000 (non en vigueur)
- Salaires. Avenant du 17 décembre 2003 (non en vigueur)
- Salaires Accord du 7 janvier 2005 (non en vigueur)
- Accord du 9 janvier 2006 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Accord du 8 janvier 2007 (non en vigueur)
- Accord du 21 décembre 2007 (non en vigueur)
- Accord du 11 décembre 2008 relatif aux salaires (non en vigueur)
- Accord du 7 décembre 2009 relatif aux salaires minimaux hiérarchiques au 1er janvier 2010 (non en vigueur)
Convention collective nationale de la bourse du 26 octobre 1990. Etendue par arrêté du 21 février 1991 JORF 24 février 1991.