Avenant n° 2 du 6 octobre 1988 relatif au régime de prévoyance du personnel de direction

Textes Attachés : Avenant du 12 décembre 2017 à l'avenant n° 4 du 4 mai 2017 relatif aux frais de santé (annexe III)

Signataires

  • Fait à : Fait à Paris, le 12 décembre 2017. (Suivent les signatures.)
  • Organisations d'employeurs : CCCA BTP,
  • Organisations syndicales des salariés : CFDT FNSCB ; CFTC CFA BTP ; CGT CFA BTP ; CGT-FO CFA BTP ; CFE-CGC ; CFA BTP,

Numéro du BO

2018-11

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  • Article

    En vigueur

    « Annexe III
    Les médecines douces
    (avenant n° 4 du 4 mai 2017)

    Les différentes techniques pouvant être prises en charge au titre des médecines douces et sous réserve de l'inscription du praticien au fichier ADELI pour les techniques concernées par celui-ci :
    – l'ostéopathie (orthopraxie, thérapie manuelle) ;
    – la chiropractie ;
    – l'homéopathie ;
    – l'hypnose ;
    – la microkinésithérapie ;
    – l'acupuncture ;
    – l'auriculothérapie ;
    – la mésothérapie ;
    – la bio-kinergie ;
    – la kiné méthode Mézières ;
    – TENS (transcutaneous electrical nerve stimulation) ;
    – l'étiopathie ;
    – la naturopathie ;
    – la sophrologie ;
    – la kinésiologie ;
    – la réflexologie. »

    Articles cités