Article Annexe I (non en vigueur)
Abrogé
Annexe I
Régime de base(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0028.pdf
En vigueur
Annexe 1 : Base
(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective, pages 96 et 97.)
https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0018.pdf
Article Annexe II (non en vigueur)
Abrogé
Annexe II
Régime amélioré collectif n° 1
(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0028.pdf
En vigueur
Annexe 2 : Option 1
(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective, pages 98 et 99.)
https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0018.pdf
Article Annexe III (non en vigueur)
Abrogé
Annexe III
Régime amélioré collectif n° 2(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)
http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0028.pdf
En vigueur
Annexe 3 : Option 2
(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective, pages 100 et 101.)
https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0018.pdf
En vigueur
Annexe 4 : Régime amélioré 1
(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective, pages 102 et 103.)
https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0018.pdf
En vigueur
Annexe 5 : : Régime amélioré 2
(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective, pages 104 et 105.)
https://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2020/0025/boc_20200025_0000_0018.pdf
Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950
Textes Attachés : Accord du 6 octobre 2015 relatif à la complémentaire des frais de santé (transport sanitaire)
Extension
Etendu par arrêté du 2 août 2016 JORF 10 août 2016
IDCC
- 16
Signataires
- Fait à : Fait à Paris, le 6 octobre 2015.
- Organisations d'employeurs : FNAA ; FNTS ; FNAP ; OTRE ; CNSA. FGTE CFDT ; SNATT CFE-CGC ; FNST CGT ; UNCP FO ; FGT CFTC.
Condition de vigueur
Le présent accord entrera en vigueur le 1er janvier 2016, hormis les dispositions relatives à la portabilité qui sont légalement entrées en vigueur depuis le 1er juin 2014.Numéro du BO
2015-48
Liste des conventions auxquelles ce texte est rattaché