Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle et Vosges (ex-IDCC 8416) Accord collectif du 26 juin 2018 concernant les exploitations de polyculture, d'élevage, fruitières et viticoles, les entreprises de travaux agricoles et les CUMA (Avenant n° 3 du 21 mars 2024)

En vigueur depuis le 01/12/2024En vigueur depuis le 01 décembre 2024

Article

En vigueur

Annexe 1
Barème de rémunération à la tâche

Les rémunérations à la tâche des salariés occupés à la récolte et au traitement des fruits sont fixées comme suit :

• Base de calcul :

Base de calcul : taux horaire du palier 1 + indemnité de congés payés de 10 %, soit :
Au 1er janvier 2024 : 11,65 € + 1,17 € = 12,82 €

• Normes de cueillette et de récolte par produit :

TâchesKg/heure
Mirabelles cueillies :32 kg/heure
Quetsches cueillies :64 kg/heure
Pommiers de moins de 3 mètres :130 kg/heure
Pommiers de plus de 3 mètres :110 kg/heure
Poiriers de moins de 3 mètres :150 kg/heure
Poiriers de plus de 3 mètres :130 kg/heure
Cerises douces :+ 3 mètres12 kg/heure
– 3 mètres15 kg/heure
Cerises acides :9 kg/heure
Myrtilles :5,5 kg/heure

Les modalités de rémunération à la tâche doivent être indiquées dans le contrat de travail écrit.

Un barème devra être remis au salarié lors de l'embauche, lorsqu'il est rémunéré à la tâche.

• Pesée :

La pesée se fera en présence du salarié à qui sera remis un relevé journalier ou un bon pour chaque pesée.