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Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020
Texte de base : Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (Articles 1.1 à article non numéroté)
Préambule
Chapitre 1er Dispositions générales relatives à l'application de la convention collective (Articles 1.1 à 1.8)
Chapitre 2 Droits individuels et collectifs (Articles 2.1 à 2.6)
Chapitre 3 Formation (Articles 3.1 à 3.2)
Chapitre 4 Classification (Articles 4.1 à 4.7)
Chapitre 5 Rémunération (Articles 5.1 à 5.2)
Chapitre 6 Protection sociale complémentaire (Articles 6.1 à 6.2)
Chapitre 7 Dispositions relatives à l'emploi (Articles 7.1 à 7.5)
Chapitre 8 Durée du travail (Articles 8.1 à 8.3)
Chapitre 9 Rupture du contrat de travail (Articles 9.1 à 9.6)
Chapitre 10 Conditions de travail (Articles 10.1 à 10.6)
Annexes
Article
En vigueur
L'essentiel des dispositions relatives aux conditions de travail en agriculture est issu de l'accord national du 23 décembre 2008 modifié. Différentes dispositions nécessitent toutefois des précisions.