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Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020
Texte de base : Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (Articles 1.1 à article non numéroté)
Préambule
Chapitre 1er Dispositions générales relatives à l'application de la convention collective (Articles 1.1 à 1.8)
Chapitre 2 Droits individuels et collectifs (Articles 2.1 à 2.6)
Chapitre 3 Formation (Articles 3.1 à 3.2)
Chapitre 4 Classification (Articles 4.1 à 4.7)
Chapitre 5 Rémunération (Articles 5.1 à 5.2)
Chapitre 6 Protection sociale complémentaire (Articles 6.1 à 6.2)
Chapitre 7 Dispositions relatives à l'emploi (Articles 7.1 à 7.5)
Chapitre 8 Durée du travail (Articles 8.1 à 8.3)
Chapitre 9 Rupture du contrat de travail (Articles 9.1 à 9.6)
Chapitre 10 Conditions de travail (Articles 10.1 à 10.6)
Annexes
Article
En vigueur étendu
L'essentiel des dispositions relatives aux conditions de travail en agriculture est issu de l'accord national du 23 décembre 2008 modifié. Différentes dispositions nécessitent toutefois des précisions.