Article 5.2
5.2.1. Temps de travail quotidien hors période de montage d'un nouveau spectacle
La journée de travail normale sera au maximum de 9 heures et devra comporter une césure au-delà de 6 heures de travail au minimum de 45 minutes, sauf nécessité du service.
Sauf pour les personnes dont les horaires normaux comprendront cette plage, toute prise de service entre 18 h 30 et 20 heures devra comporter une pause repas.
Le temps de travail sur une journée de travail sera au minimum de 4 heures. Au-delà de 4 heures de travail, la césure entre deux plages de travail sera au maximum de 2 heures.
Il est considéré que l'activité normale débute à 12 heures. Aussi, indépendamment du paiement des heures supplémentaires, toute heure effectuée de 8 heures à 12 heures donnera lieu au paiement d'une prime, sauf pour les personnes dont les horaires habituels comprennent cette plage, de la manière suivante :
– chacune des 6 premières prises de service du mois donnera lieu à une prime égale à 10 % du taux horaire pour chaque heure comprise dans la plage ;
– de la septième à la douzième : donnera lieu à une prime égale à 20 % du taux horaire pour chaque heure comprise dans la plage ;
– il ne pourra pas y avoir plus de 12 prises de service sur la plage horaire de 8 heures à 12 heures sur 1 mois donné.
5.2.2. Temps de travail hebdomadaire
La semaine de travail normale sera de 35 heures.
Les techniciens bénéficieront obligatoirement d'un repos hebdomadaire de 35 heures consécutives.
5.2.3. Temps de travail mensuel
Pendant la durée normale de l'exploitation du spectacle, le temps de travail mensuel maximal sera de 151,67 heures ; en fonction des besoins du service, des heures supplémentaires pourront être réalisées.
5.2.4. Prise de congés payés (1)
La prise de congés se fera en fonction des impératifs du service. Il est convenu que pour le personnel de la filière technique ayant des enfants de moins de 15 ans, il devra être attaché une attention particulière à permettre une prise de congés sur les périodes des congés scolaires.
5.2.5. Départ du repos hebdomadaire ou quotidien
Compte tenu des spécificités d'exploitation des cabarets, le repos hebdomadaire comme le repos quotidien démarrent à l'issue de la fin du spectacle, soit souvent après 24 heures.
(1) L'article 5.2.4 « Prise de congés payés » de l'annexe 3 est étendu, sous réserve du respect des dispositions des articles L. 3141-14 et L. 3141-18 du code du travail.
(Arrêté du 29 mai 2013 - art. 1)