Avenant n° 21 du 19 juin 2013 portant modification d'articles de la convention

En vigueur depuis le 19/06/2013En vigueur depuis le 19 juin 2013

Article

En vigueur


Enseignants


Tableau récapitulatif : durées du travail et contingents d'heures supplémentaires

Niveau
Qualification
Pré-
élémentaire
et primaire
Secondaire
général
Secondaire
général, sport,
dessin, musique, etc.
Enseignement
technique
secondaire
et supérieur
Enseignement
supérieur
enseignant
non chercheur
Enseignement
supérieur
enseignant
chercheur
Formation
diplômante
par alternance
Formation
qualifiante
par alternance
Moniteurs
techniques
Cours
de rattrapage
Durée annuelle de travail1 5341 5341 5341 5341 5341 5341 5341 5341 5341 534
Durée annuelle de cours9728649508647503508641 1201 120972
Nombre maximum de semaines de cours par an36363640352542424243
Horaire hebdomadaire moyen de cours27242727252124272732
Durée annuelle heures d'activités induites5626705846707841 184 (4)670414414562
Pourcentage d'activité de cours (1)63,3656,3261,9356,3248,8922,82 (5)56,3273,0173,0163,36
Pourcentage d'activités induites (1)36,6443,6838,0743,6851,1177,18 (5)43,6826,9926,9936,64
Coefficient de cours sur 1 534 heures (2)1,57821,77551,61471,77552,04532,04531,77551,36961,36961,5782
Contingent d'heures supplémentaires sans modulation ; au total (3)189213194213184220213164164189
Dont heures
de cours
1201201201209071,5120120120120
Contingent d'heures supplémentaires avec modulation : au total (3)126130129130123130130110110110
Dont heures
de cours
80738073604273808080
Nombre maximum d'heures hebdomadaires en cas de modulation30273030282828303035
(1) Cas général : soit le poids respectif des cours (AC) et des activités induites (AI) dans la durée totale de travail : AC/1 534 et AI/1 534.
(2) Coefficient égal à 1 534 heures divisé par le nombre d'heures de cours prévu. Il convertit l'activité de cours en activité totale (heures de cours + heures d'activités induites), hors recherche pour les écoles concernées, par niveau d'enseignement (AC × coefficient = AC + AI).
(3) Soit : activité de cours + activités induites.
(4) Heures d'activités induites, d'activités connexes et/ou de recherches.
(5) Cas des écoles supérieures avec recherche : poids respectif des cours (AC) sur l'ensemble des activités induites et de recherche.