Accord du 19 décembre 2008 relatif à l'élection des membres des conseils d'administration des CMCAS

En vigueur depuis le 19/12/2008En vigueur depuis le 19 décembre 2008

Article

En vigueur

ANNEXE VI
Election des membres du conseil d'administration des CMCAS
Scrutin du 22 au 26 juin 2009
Procès-verbal des opérations de vote
Répartition des suffrages exprimés

FÉDÉRATIONS
syndicales
AU QUOTIENT
électoral
À LA PLUS
forte moyenne
EN TOTALITÉOBSERVATIONS
FNME CGT
FCE CFDT
FNEM FO
CFE-CGC
CFTC CMTE

Noms des élus dans l'ordre des listes, en fonction de la répartition des sièges indiquée ci-dessus :
FNME CGT :
FCE CFDT :
FNEM FO :
CFE-CGC :
CMTE CFTC.