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Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 juin 1993. Etendue par arrêté du 9 décembre 1993 JORF 24 décembre 1993.
Texte de base : Convention collective régionale des ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 juin 1993. Etendue par arrêté du 9 décembre 1993 JORF 24 décembre 1993. (Articles 1er à 4.1.3)
Préambule
Clauses générales (Articles 1er à 4)
Titre Ier : Contrat de travail et conditions générales de travail (Articles 1.1.1 à 1.9.11)
Chapitre I : Conclusion et rupture du contrat de travail (Articles 1.1.1 à 1.1.12 a)
Chapitre II : Rémunération (Articles 1.2.1 à 1.2.6)
Chapitre III : Grands déplacements (Articles 1.3.1 à 1.3.9)
Chapitre IV : Classification (Articles 1.4.1 à 1.4.8)
Chapitre V : Jours fériés - Autorisations d'absence - Congés payés (Articles 1.5.1 à 1.5.3 f)
Chapitre VI : Hygiène et sécurité (Articles 1.6.1 à 1.6.4)
Chapitre VII : Maladie - Accident - Maternité (Articles 1.7.1 à 1.7.2)
Chapitre VIII : Durée du travail (Articles 1.8.1 à 1.8.4 d)
Chapitre IX : Dispositions diverses (Articles 1.9.1 à 1.9.11)
Titre II : Clauses relatives à l'apprentissage (Articles 2.1.1 à 2.1.8)
Titre III : Clauses professionnelles régionales (Articles 3.1.1 à Chapitre IV)
Chapitre Ier : Travail exceptionnel de nuit, du dimanche, des jours fériés continus et par roulement Calcul des majorations (Articles 3.1.1 à 3.1.5)
Chapitre II (Article Chapitre II)
Chapitre III : Régime d'indemnisation des petits déplacements (Articles 1er à 8)
Dispositions générales (Article 1er)
Bénéficiaires (Article 2)
Application géographique (Article 3)
Points de départ (Article 4)
Point de départ pour Paris (Article 4 BIS)
Option (1) (Article 4 TER)
Indemnité de repas (Article 5)
Indemnité de frais de transport (Article 6)
Indemnité de trajet (Article 7)
Montants (Article 8)
Chapitre IV : Grands déplacements à l'étranger. (Article Chapitre IV)
Titre IV : Dispositions finales (Articles 4.1.1 à article non numéroté)
Article 1.8.4
En vigueur étendu
Création Convention collective régionale 1993-06-28 en vigueur le 1er janvier 1994, étendue par arrêté du 9 décembre 1993 JORF 24 décembre 1993
Organisation du travail
Pour des raisons techniques ou des raisons de sécurité, le travail peut être organisé, soit en deux ou trois équipes successives, soit en équipe chevauchantes. Dans ce dernier cas, le décalage de l'horaire journalier entre la mise au travail ou la fin de travail des premières équipes et celles des équipes suivantes ne doit pas dépasser deux heures et demie. L'organisation des équipes successives ou chevauchantes doit être prévue à l'avance et la liste du personnel composant ces équipes doit être affichée sur les lieux du travail. Suivant les mêmes principes, l'horaire de travail peut être aménagé pour le personnel affecté à des activités de maintenance, d'entretien ou de dépannage.