Partie législative (Articles L5 à L24)
LIVRE II : DÉLITS EN MATIÈRE DE CIRCULATION ROUTIÈRE (Articles L5 à L29)
TITRE II : INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT L'USAGE DE VOIES OUVERTES A LA CIRCULATION PUBLIQUE. (Articles L5 à L7)
TITRE III : INFRACTIONS AUX RÈGLES CONCERNANT LES VÉHICULES EUX-MÊMES ET LEUR ÉQUIPEMENT. (Articles L8 à L11)
TITRE V : DISPOSITIONS CONCERNANT LE PERMIS DE CONDUIRE. (Articles L13 à L20)
TITRE VII : ENSEIGNEMENT DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR. (Article L29)
TITRE VI : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. (Articles L22 à L24)
Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat (Articles R2 à R230)
LIVRE Ier : CONDITIONS DE LA CIRCULATION. (Articles R2 à R230)
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIÈRE ET APPLICABLES À TOUS LES USAGERS DE LA ROUTE (Articles R2 à R53)
Paragraphe Ier : CONDUITE DES VÉHICULES ET DES ANIMAUX. (Articles R2 à R9)
Paragraphe III : CROISEMENTS ET DÉPASSEMENTS. (Articles R12 à R20)
Paragraphe IV : INTERSECTIONS DE ROUTES - PRIORITÉ DE PASSAGE. (Article R23)
PARAGRAPHE VI : EMPLOI DES AVERTISSEURS. (Articles R31 à R34)
Paragraphe 6 : EMPLOI DES AVERTISSEURS. (Article R35)
PARAGRAPHE VIII : ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION DES VÉHICULES. (Article R42)
Paragraphe 15 : COURSES ET ÉPREUVES SPORTIVES. (Article R53)
TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES AUTOMOBILES, Y COMPRIS LES TROLLEYBUS, ET AUX ENSEMBLES DE VÉHICULES (Articles R56 à R129)
CHAPITRE Ier : Règles techniques (Articles R56 à R101)
PARAGRAPHE Ier : POIDS ET BANDAGES. (Article R56)
Paragraphe 1er : POIDS ET BANDAGES. (Article R58)
Paragraphe 2 : GABARIT DES VÉHICULES. (Article R63)
PARAGRAPHE III : DIMENSIONS DU CHARGEMENT. (Articles R65 à R68)
PARAGRAPHE IV : ORGANES MOTEURS. (Article R70)
PARAGRAPHE V : ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITÉ ET APPAREILS DE CONTRÔLE DE LA VITESSE. (Article R75)
PARAGRAPHE VI : FREINAGE. (Articles R79 à R80)
PARAGRAPHE VII : ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION. (Article R93)
Paragraphe 8 : SIGNAUX D'AVERTISSEMENT. (Article R96)
PARAGRAPHE IX : PLAQUES ET INSCRIPTIONS. (Articles R99 à R101)
CHAPITRE II : Règles administratives (Articles R107 à R129)
TITRE II : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES AUTOMOBILES Y COMPRIS LES TROLLEYSBUS ET AUX ENSEMBLES DE VÉHICULES
TITRE III : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES ET APPAREILS AGRICOLES, AUX MATÉRIELS DE TRAVAUX PUBLICS ET A CERTAINS ENGINS SPÉCIAUX (Articles R140 à R167)
PARAGRAPHE II : POIDS ET BANDAGES. (Articles R140 à R141)
PARAGRAPHE III : GABARIT. (Articles R143 à R145)
PARAGRAPHE IV : DIMENSIONS DU CHARGEMENT. (Article R146)
PARAGRAPHE V : ORGANES MOTEURS. (Article R147)
PARAGRAPHE VI : ORGANES DE MANOEUVRE, DE DIRECTION ET DE VISIBILITÉ. (Article R148)
PARAGRAPHE VII : FREINAGE. (Article R149)
PARAGRAPHE VIII : ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION. (Articles R153 à R154)
PARAGRAPHE X : PLAQUES ET INSCRIPTIONS. (Articles R157 à R160)
PARAGRAPHE XI : CONDITIONS D'ATTELAGE DES REMORQUES. (Article R161)
PARAGRAPHE XIV : VISITES TECHNIQUES. (Article R164)
PARAGRAPHE XV : IMMATRICULATION. (Article R167)
TITRE IV : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX MOTOCYCLETTES, TRICYCLES ET QUADRICYCLES À MOTEUR ET À LEURS REMORQUES (Articles R170 à R185)
PARAGRAPHE II : BANDAGES. (Article R170)
PARAGRAPHE IV : ORGANES MOTEURS (Article R172)
Paragraphe VI : FREINAGE. (Article R174)
Paragraphe VII : ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION. (Article R179)
Paragraphe 8 : SIGNAUX D'AVERTISSEMENT. (Article R181)
Paragraphe IX : PLAQUES ET INSCRIPTIONS. (Article R183)
Paragraphe X : RÉCEPTION. (Article R184)
PARAGRAPHE XI : IMMATRICULATION. (Article R185)
TITRE V : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX CYCLES ET AUX CYCLOMOTEURS ET À LEURS REMORQUES. (Articles R189 à R199)
PARAGRAPHE Ier : RÈGLES RELATIVES À LA CIRCULATION ROUTIÈRE SPÉCIALES AUX CYCLISTES ET AUX CONDUCTEURS DE CYCLOMOTEURS. (Articles R189 à R192)
Paragraphe II : FREINAGE. (Article R194)
Paragraphe III : ÉCLAIRAGE. (Article R197)
Paragraphe IV : SIGNAUX D'AVERTISSEMENT. (Article R198)
Paragraphe 5 : PLAQUES. (Article R199)
TITRE VI : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX VÉHICULES À TRACTION ANIMALE ET AUX VOITURES À BRAS (Articles R201 à R216)
PARAGRAPHE Ier : NOMBRE D'ANIMAUX D'UN ATTELAGE. (Articles R201 à R203)
PARAGRAPHE II : GROUPEMENT DE VÉHICULES. (Articles R204 à R208)
PARAGRAPHE III : BANDAGES. (Articles R209 à R210)
PARAGRAPHE IV : GABARIT. (Article R211)
PARAGRAPHE V : DIMENSIONS DU CHARGEMENT. (Article R212)
PARAGRAPHE VI : FREINAGE. (Article R213)
PARAGRAPHE VII : ÉCLAIRAGE ET SIGNALISATION. (Articles R214 à R216)
TITRE VII : DISPOSITIONS SPÉCIALES APPLICABLES AUX PIÉTONS ET AUX CONDUCTEURS D'ANIMAUX NON ATTELÉS (Articles R221 à R224)
TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES (Articles R226 à R230)
Code de la route (ancien)
Dernière mise à jour des données de ce code : 01 juin 2001