Livre Ier : Régime du sol (Articles 97 à 122-2)
Titre Ier : De l'aménagement foncier
Chapitre Ier : Dispositions communes aux divers modes d'aménagement foncier
Section 1 : Les commissions d'aménagement foncier.
Section 2 : Choix du mode d'aménagement foncier et détermination du périmètre.
Section 3 : Financement et exécution des opérations.
Section 4 : Voirie communale et départementale.
Section 5 : Dispositions conservatoires et clôture des opérations.
Section 6 : Constat des infractions.
Chapitre Ier : Des commissions communales et départementales d'aménagement foncier
Section 1 : Du comité supérieur consultatif d'aménagement foncier.
Section 1 : Du conseil supérieur de l'aménagement rural.
Chapitre II : De la réorganisation de la propriété foncière
Chapitre III : Du remembrement rural.
- Article 19
- Article 19-1
- Article 19-2
- Article 19-3
- Article 19-4
- Article 20
- Article 21
- Article 21-1
- Article 22
- Article 23
- Article 23-1
- Article 24
- Article 25
- Article 25-1
- Article 26
- Article 26-1
- Article 27
- Article 28
- Article 29
- Article 30
- Article 30-1
- Article 30-2
- Article 31
- Article 32
- Article 32-1
- Article 33
- Article 34
- Article 35
- Article 36
Chapitre IV : De certains échanges en propriété ou en jouissance et de certaines cessions d'immeubles ruraux.
Chapitre IV : Des échanges d'immeubles ruraux.
Chapitre V : De la mise en valeur des terres incultes ou manifestement sous-exploitées.
Chapitre V : De la mise en valeur des terres incultes récupérables.
Chapitre VI : Aménagement agricole et forestier
Chapitre VI : Semis et plantations forestières.
Chapitre VII : Dispositions diverses.
Chapitre VIII : Dispositions particulières à certains départements
Chapitre IX : Dispositions spéciales de procédure concernant le partage des terres vaines et vagues de Bretagne.
Chapitre X : De la mise en valeur agricole des terres incultes, des terres laissées à l'abandon et des terres insuffisamment exploitées de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane.
Titre II : Des chemins ruraux et des chemins d'exploitation
Titre III : Des cours d'eaux non domaniaux (Articles 97 à 122-2)
Titre IV : Des eaux utiles
Titre V : Des eaux nuisibles
Titre VI : Equipement rural
Titre VII : Du contrôle des structures des exploitations agricoles.
Titre VIII : De l'aménagement des superficies des exploitations et propriétés agricoles dans les départements de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane.
Livre II : Des animaux et des végétaux (Articles 200 à 365)
Titre Ier : Vaine pâture.
Titre II : De la garde des animaux domestiques
Chapitre Ier : Des bestiaux et des chèvres.
Chapitre II : Des animaux de basse-cour, pigeons, abeilles, vers à soie et autres.
Chapitre III : Des animaux dangereux et errants.
Titre II : De la garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité (Articles 200 à 213-7)
Chapitre Ier : Des bestiaux et des chèvres. (Articles 200 à 201-1)
Chapitre II : Des animaux de basse-cour, pigeons, abeilles, vers à soie et autres. (Articles 202 à 210)
Chapitre III : Des animaux dangereux et errants. (Articles 211 à 213-6)
Chapitre IV : Des mesures conservatoires à l'égard des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité (Article 213-7)
Titre III : De la lutte contre les maladies des animaux (Articles 214 à 243)
- Article 214
- Article 214-1 A
- Article 214-1 B
- Article 214-1
- Article 214-2
- Article 215
- Article 215
- Article 215-1
- Article 215-2
- Article 215-3
- Article 215-4
- Article 215-5
- Article 215-6
- Article 215-7
- Article 215-8
- Article 215-9
- Article 215-10
Chapitre Ier : Des produits d'origine microbienne ou organique utilisés contre les maladies des animaux. (Article 216)
Chapitre II : Prophylaxie de la tuberculose.
Chapitre III : De la police sanitaire (Articles 219 à 243)
Section 1 : De la police sanitaire des maladies non contagieuses.
Section 2 : De la police sanitaire des maladies contagieuses. (Articles 224 à 243)
- Article 224
- Article 225
- Article 225-1
- Article 226
- Article 227
- Article 228
- Article 229
- Article 230
- Article 231
- Article 232
- Article 232-1
- Article 232-2
- Article 232-3
- Article 232-4
- Article 232-5
- Article 232-5-1
- Article 232-6
- Article 232-7
- Article 233
- Article 234
- Article 235
- Article 236
- Article 237
- Article 238
- Article 239
- Article 240
- Article 241
- Article 242
- Article 243
Section 3 : Des importations et des exportations.
Titre IV : Du contrôle sanitaire des animaux et des viandes, de l'équarrissage des animaux (Articles 253 à 271-1)
Titre IV bis : Des importations, échanges intracommunautaires et exportations d'animaux vivants, de produits et denrées animales ou d'origine animale (Articles 275-1 à 275-12)
Titre V : De la protection des animaux domestiques et des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité. (Articles 276 à 283-7)
- Article 276
- Article 276-1
- Article 276-2
- Article 276-3
- Article 276-4
- Article 276-5
- Article 276-6
- Article 276-7
- Article 276-8
- Article 276-9
- Article 276-10
- Article 276-11
- Article 276-12
- Article 277
- Article 278
- Article 279
- Article 280
- Article 281
- Article 282
- Article 283
- Article 283-1
- Article 283-2
- Article 283-3
- Article 283-4
- Article 283-5
- Article 283-6
- Article 283-7
Titre VI : Des vices rédhibitoires dans les ventes et les échanges d'animaux domestiques. (Articles 284 à 294)
Titre VII : De la production des animaux domestiques
Titre VIII : De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux. (Articles 309 à 324-1)
- Article 309
- Article 309-1
- Article 309-2
- Article 309-3
- Article 309-4
- Article 309-5
- Article 309-6
- Article 309-7
- Article 309-7-1
- Article 309-8
- Article 309-9
- Article 310
- Article 311
- Article 311-1
- Article 312
- Article 315
- Article 316
- Article 317
- Article 318
- Article 319
- Article 320
- Article 321
- Article 322
- Article 323
- Article 324
- Article 324-1
Titre IX : Des pénalités. (Articles 325 à 341)
Titre X : De la protection des végétaux. (Articles 342 à 364 quater)
Chapitre Ier : Groupements de défense contre les ennemis des cultures. (Articles 343 à 347)
Chapitre II : Mesures de défense contre les parasites et petits animaux.
Chapitre II : Mesures de défense contre les organismes nuisibles. (Articles 348 à 355)
Chapitre III : Contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets. (Articles 356 à 359)
Chapitre III : Contrôle des pépinières.
Chapitre IV : Contrôle à l'exportation et à l'importation. (Articles 360 à 362)
Chapitre V : Sanctions et dispositions diverses. (Articles 363 à 364)
Chapitre VI : Surveillance biologique du territoire. (Articles 364 bis à 364 quater)
Titre XI : Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Mayotte. (Articles 364-1 à 364-23)
Section 1 : De la garde des animaux domestiques. (Article 364-2)
Section 2 : De la lutte contre les maladies des animaux. (Articles 364-3 à 364-11)
Section 3 : Du contrôle sanitaire des animaux et des viandes. (Articles 364-12 à 364-16)
Section 4 : De l'insémination artificielle.
Section 5 : Des pénalités. (Article 364-18)
Section 6 : De la protection des végétaux. (Articles 364-19 à 364-22)
Section 7 : Dispositions communes. (Article 364-23)
Titre XII : Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Article 365)
Livre III : La chasse et la pêche
Titre Ier : De la chasse
Titre II : De la pêche et de la gestion des ressources piscicoles en eaux douces
Chapitre Ier : Champ d'application.
Chapitre II : De la préservation des milieux aquatiques et de la protection du patrimoine piscicole.
Chapitre III : De l'organisation des pêcheurs.
Chapitre IV : Du droit de pêche, de son exercice et de la gestion des ressources piscicoles.
Chapitre V : De la police de la pêche
Chapitre VI : Dispositions diverses.
Titre II : Pêche fluviale
Du droit de pêche
Chapitre Ier : Dispositions générales.
Chapitre II : Exploitation du droit de pêche par l'Etat.
Titre III : De la police de la pêche
Chapitre Ier : Dispositions générales et pénales.
Chapitre II : Des poursuites au nom de l'administration.
Chapitre III : Des poursuites exercées au nom et dans l'intérêt des particuliers et des fermiers de pêche de l'Etat.
Chapitre IV : De la transaction et de certaines mesures concernant les condamnations et les peines.
Chapitre V : De l'exécution des jugements rendus à la requête de l'administration ou du ministère public.
Titre IV : Des groupements de pêcheurs.
Titre V : Dispositions diverses.
Livre IV : Institutions et groupements professionnels agricoles (Articles 545-2 à 551)
Livre V : Crédit agricole (Articles 614 à 789)
Titre Ier : Des caisses de crédit agricole mutuel (Articles 615 à 710)
Chapitre Ier : Organisation. (Articles 615 à 631)
Chapitre II : Fonctionnement. (Articles 632 à 644)
Chapitre III : Ressources. (Articles 645 à 652)
Chapitre IV : Opérations de crédit (Articles 655 à 692)
Section 1 : Crédit à court terme. (Articles 655 à 662)
Section 2 : Crédit à moyen terme (Articles 672 à 673)
Paragraphe 1 : Prêts pour la modernisation et le développement agricole.
Paragraphe 2 : Prêts d'installation aux jeunes agriculteurs et aux jeunes artisans ruraux. (Articles 672 à 673)
Paragraphe 3 : Prêts spéciaux aux jeunes ménages et aux migrants agricoles.
Paragraphe 4 : Prêts aux victimes de calamités agricoles.
Paragraphe 5 : Prêts aux producteurs de vin d'appellation d'origine contrôlée.
Paragraphe 6 : Prêts aux sociétés d'assurances et de réassurances mutuelles contre la grêle.
Section 3 : Crédit à long terme individuel. (Articles 690 à 692)
Chapitre V : Paiements - Engagements de caution - Fonds de garantie. (Articles 697 à 698)
Chapitre VI : Dispositions spéciales aux caisses de crédit agricole mutuel des départements d'outre-mer. (Articles 704 à 710)
Titre II : Caisse nationale de crédit agricole (Articles 711 à 736)
Titre III : Inspection et contrôle. (Articles 737 à 744)
Titre IV : Dispositions diverses (Articles 745 à 789)
Chapitre Ier : Régime des prêts hypothécaires. (Articles 745 à 746)
Chapitre II : Prêts aux agriculteurs et artisans ruraux éprouvés par la guerre. (Articles 747 à 751)
Chapitre III : Prêts aux anciens prisonniers et déportés, combattants volontaires de la résistance, réfractaires, anciens combattants d'Indochine et de Corée (Articles 752 à 772)
Section 1 : Prêts en vue de la reconstitution du capital d'exploitation. (Articles 752 à 756)
Section 2 : Prêts en vue de l'accession à l'exploitation agricole ou à l'entreprise artisanale rurale. (Articles 757 à 762)
Section 3 : Prêts pour l'installation et l'aménagement du foyer rural. (Articles 763 à 769)
Section 4 : Dispositions communes. (Articles 770 à 772)
Chapitre IV : Prêts pour la mise en valeur des terres incultes. (Article 773)
Chapitre V : Domaine - Retraite. (Articles 774 à 787)
Chapitre V bis : Prêts spéciaux d'élevage.
Chapitre VI : Dispositions d'application. (Articles 788 à 789)
Livre V bis : De l'exploitation agricole dans les rapports entre époux.
Livre VI : Baux ruraux
Livre VII : Dispositions sociales (Articles 983 à 1263-9)
Titre Ier : Régime du travail (Articles 983 à 1000-8)
Chapitre Ier : Procédure d'établissement des règlements du travail.
Chapitre Ier : Dispositions relatives aux jeunes travailleurs et au logement des travailleurs agricoles. (Articles 983 à 985)
Chapitre II : Durée du travail et repos hebdomadaire. (Articles 992 à 998)
Chapitre III : Médecine du travail. (Articles 1000-1 à 1000-5)
Chapitre IV : Titre emploi simplifié agricole. (Article 1000-6)
Chapitre V : Dispositions relatives aux comités des activités sociales et culturelles. (Article 1000-7)
Chapitre VI : Dispositions relatives aux observatoires de l'emploi salarié en agriculture. (Article 1000-8)
Titre II : Mutualité sociale agricole (Articles 1001 à 1143-8)
- Article 1001
- Article 1002
- Article 1002-1
- Article 1002-2
- Article 1002-3
- Article 1002-3-1
- Article 1002-4
- Article 1003
- Article 1003-1
- Article 1003-2
- Article 1003-3
- Article 1003-4
- Article 1003-5
- Article 1003-6
- Article 1003-7
- Article 1003-7-1
- Article 1003-8
- Article 1003-8-1
- Article 1003-9
- Article 1003-10
- Article 1003-11
- Article 1003-12
Chapitre Ier : Elections des conseils d'administration.
Chapitre Ier : Elections composition et fonctionnement des assemblées générales et des conseils d'administration. (Articles 1004 à 1023-2)
Chapitre II : Assurances sociales (Articles 1024 à 1059)
Chapitre III : Prestations familiales (Articles 1060 à 1098)
Chapitre III-1 : Assurances maladie, invalidité et maternité des personnes non salariées (Articles 1106-1 à 1106-16 bis)
Chapitre III-2 : Assurances maladie, invalidité et maternité des personnes non salariées dans les départements d'outre-mer. (Articles 1106-17 à 1106-25)
Chapitre IV : Assurance vieillesse des personnes non salariées (Articles 1107 à 1139)
Chapitre IV-1 : Assurance vieillesse des personnes non salariées dans les départements d'outre-mer. (Articles 1142-1 à 1142-11)
Chapitre IV-2 : Prestations familiales des exploitants agricoles dans les départements d'outre-mer. (Articles 1142-12 à 1142-24)
Chapitre IV-3 : Assurance veuvage des personnes non salariées. (Articles 1142-25 à 1142-28)
Chapitre V : Contentieux. (Articles 1143 à 1143-8)
Titre III : Accidents du travail et risques agricoles (Articles 1144 à 1234-29)
Chapitre Ier : Assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles (Articles 1144 à 1184)
Section 1 : Bénéficiaires et risques couverts. (Articles 1144 à 1147-2)
Section 2 : Prestations. (Article 1148)
Section 3 : Faute intentionnelle, faute inexcusable, responsabilité des tiers, réparations complémentaires. (Article 1149)
Section 4 : Organisation administrative et financière. (Articles 1150 à 1161)
Section 5 : Formalités, procédure, contentieux. (Articles 1163 à 1169)
Section 6 : Dispositions relatives aux maladies professionnelles. (Article 1170)
Section 7 : Prévention. (Article 1171)
Section 8 : Contrôles et sanctions. (Articles 1172 à 1177)
Section 9 : Indemnisation de certaines victimes d'accidents du travail survenus ou de maladies professionnelles constatées avant l'entrée en vigueur de dispositions nouvelles concernant ces accidents ou maladies. (Articles 1178 à 1184)
Chapitre II : Assurances et fonds spéciaux aux accidents du travail agricole. (Articles 1198 à 1234)
- Article 1198
- Article 1199
- Article 1200
- Article 1201
- Article 1202
- Article 1203
- Article 1204
- Article 1205
- Article 1206
- Article 1207
- Article 1208
- Article 1209
- Article 1210
- Article 1211
- Article 1212
- Article 1213
- Article 1214
- Article 1215
- Article 1216
- Article 1217
- Article 1218
- Article 1219
- Article 1220
- Article 1221
- Article 1222
- Article 1223
- Article 1224
- Article 1225
- Article 1226
- Article 1227
- Article 1228
- Article 1229
- Article 1230
- Article 1231
- Article 1231-1
- Article 1231-1 bis
- Article 1231-2
- Article 1232
- Article 1233
- Article 1234
Chapitre III : Assurance contre les accidents de la vie privée, les accidents du travail et les maladies professionnelles des personnes non salariées. (Articles 1234-1 à 1234-19)
Chapitre IV : Assurance complémentaire contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des personnes non salariées de l'agriculture. (Articles 1234-20 à 1234-26-1)
Chapitre V : Assurance contre les accidents de la vie privée, les accidents du travail et les maladies professionnelles des personnes non salariées de l'agriculture dans les départements d'outre-mer. (Articles 1234-27 à 1234-28)
Chapitre VI : Assurance complémentaire contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des personnes non salariées de l'agriculture dans les départements d'outre-mer. (Article 1234-29)
Titre IV : Dispositions diverses (Articles 1235 à 1250-2)
Chapitre Ier : Dispositions communes aux organismes de mutualité agricole, inspection et contrôle. (Articles 1235 à 1250-1)
- Article 1235
- Article 1236
- Article 1237
- Article 1238
- Article 1239
- Article 1240
- Article 1240-1
- Article 1241
- Article 1242
- Article 1243
- Article 1244
- Article 1244-1
- Article 1244-2
- Article 1244-3
- Article 1244-3-1
- Article 1244-4
- Article 1244-5
- Article 1245
- Article 1246
- Article 1247
- Article 1248
- Article 1249
- Article 1250
- Article 1250-1
Chapitre II : Médecine préventive.
Chapitre II : Prévention en assurance maladie. (Article 1250-2)
Titre V : Dispositions spéciales concernant les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. (Articles 1251 à 1263)
Titre VI : Français résidant à l'étranger (Articles 1263-1 à 1263-5)
Titre VII : Exploitants agricoles exerçant leur activité professionnelle à l'étranger. (Articles 1263-6 à 1263-7)
Titre VIII : Pensionnés des régimes agricoles de retraite résidant à l'étranger. (Articles 1263-8 à 1263-9)
Livre VIII : Formation professionnelle et recherche (Article 1337)
Code rural (ancien)
Dernière mise à jour des données de ce code : 01 janvier 2013