Comptes de tiers.

40 Réassureurs, cédants, coassureurs.

400, 401, 402, 403 Comptes courants des cessionnaires et rétrocessionnaires.

4000 Soldes débiteurs.

4001 Soldes créditeurs.

4002.

4039.

400, 405, 406, 407 Comptes courants des cédants et rétrocédants.

4040 Soldes débiteurs.

4041 Soldes créditeurs.

4042.

4079.

408 Comptes courants des coassureurs.

4080 Soldes débiteurs.

4081 Soldes créditeurs.

4082.

4089.

409 Provision pour dépréciation des comptes des réassureurs, cédants, coassureurs.

41 Assurés et courtiers, agents généraux et autres producteurs.

410 Comptes avec les agents généraux, les courtiers et autres producteurs, en France.

4100 Assurances directes.

4104 Autres affaires.

411 Créances sur les assurés, agents généraux, courtiers et autres producteurs et dettes envers eux (passant par le compte 410), en France.

4110 Primes (brutes de commissions) nettes de taxes, sur affaires directes.

4111 Primes (brutes de commissions) nettes de taxes, sur autres affaires.

4112 Commission sur primes, affaires directes.

4113 Commissions sur primes, autres affaires.

4114 Taxes sur primes, affaires directes.

4115 Taxes sur primes, autres affaires.

4116 Soldes espèces débiteurs, affaires directes.

4117 Soldes espèces débiteurs, autres affaires.

4118 Soldes espèces créditeurs, affaires directes.

4119 Soldes espèces créditeurs, autres affaires.

412 Comptes de primes en recouvrement direct, en France.

4120 Primes, nettes de taxes, sur affaires directes.

4121 Primes, nettes de taxes, sur autres affaires.

4124 Taxes sur primes, affaires directes.

4125 Taxes sur primes, autres affaires.

413 Créances diverses sur les agents et courtiers et dettes envers eux (ne passant pas par le compte 410 et distinctes des dépôts de garantie), en France.

4130 Créances.

4131 Dettes.

414 Créances diverses sur les assurés et dettes envers eux (autres que les primes échues, les indemnités ou autres prestations contractuelles, les dépôts de garantie et les répartitions d'excédents), en France.

4140 Créances.

4141 Dettes.

415 Primes contentieuses en France.

4150 Affaires directes.

4151 Autres affaires.

416 Créances douteuses en France.

4160 Sur les agents.

4161 Sur les courtiers.

4162 Sur les assurés.

417 Courtiers de réassurance en France.

4170 Cessions et rétrocessions.

41700 Créances.

41701 Dettes.

4174 Acceptations.

41740 Créances.

41741 Dettes.

418 Assurés et courtiers, agents généraux et autres producteurs, à l'étranger.

4182 Comptes de primes des assurés.

4183 Créances diverses sur les agents et courtiers et dettes envers eux.

4184 Créances diverses sur les assurés et dettes envers eux.

4186 Primes contentieuses et créances douteuses sur les agents, courtiers, assurés.

419 Provision pour dépréciation des comptes agents, courtiers, producteurs, assurés.

4190 En France.

4198 A l'étranger.

42. Personnel.

420. Avances et acomptes au personnel.

4200. Personnel de direction.

4201. Autre personnel administratif.

4202. Personnel de production.

425. Rémunérations dues au personnel.

4250. Personnel de direction.

4251. Autre personnel administratif.

4252. Personnel de production.

426. Dépôts du personnel.

427. Oppositions.

428. Comité d'entreprise.

429. Participation des salariés aux fruits de l'expansion.

43. Etat.

430. Participation de l'Etat (dommages de guerre).

432. Avances sur prêts ou subventions.

433. Parts bénéficiaires amorties.

435. Taxes sur les contrats d'assurance ou de capitalisation.

436. Autres impôts et taxes.

438. Opérations particulières avec l'Etat.

44. Actionnaires (ou sociétaires).

440. Impôts et taxes recouvrables sur les actionnaires (ou sociétaires).

441. Actionnaires. Capital non appelé.

442. Actionnaires. Restant dû sur capital appelé.

443. Versements reçus sur augmentation de capital.

445. Comptes courants des actionnaires.

446. Comptes courants des administrateurs.

447. Dividendes (ou excédents à répartir).

448. Capital à rembourser.

45. Filiales (ou société mère).

450. Comptes courants des filiales.

455. Comptes courants de la société mère.

459. Provision pour dépréciation financière des comptes des filiales (ou de la société mère).

46. Débiteurs et créditeurs divers.

460. Obligataires et porteurs de parts bénéficiaires.

4600. Obligations échues à rembourser.

4601. Coupons à payer sur obligations.

4602. Impôts et taxes recouvrables sur obligations.

4603. Parts bénéficiaires amorties à rembourser.

4604. Intérêts des parts bénéficiaires à payer.

4605. Impôts et taxes recouvrables sur intérêts des parts bénéficiaires.

461. Versements restant à effectuer sur titres non libérés.

4611. Parts et actions de sociétés immobilières (immobilisations terminées).

4612. Parts et actions de sociétés immobilières (immobilisations en cours).

4615. Titres de participation détenus en France.

46156. Titres cotés.

46157. Titres non cotés.

4617. Valeurs garantissant les engagements envers les institutions de prévoyance.

4618. Valeurs immobilisées à l'étranger.

4619. Titres de placement autres que ceux énumérés aux articles R. 332-2 et R. 332-9.

462. Institutions de prévoyance régies par l'article L. 4 du code de sécurité sociale.

4620. U.N.I.R.S.

4621. ...

4622. ...

463. Sécurité sociale.

464. Régimes de prévoyance.

4640. Mutuelles.

4645. U.C.R.E.P.P.S.A.

4646. Régimes de retraites des agents généraux d'assurance.

4647. Autres régimes de prévoyance ou de retraites.

465. Créances sur des organismes d'assurance en raison d'avances aux assurés.

466. Etats étrangers. Organismes publics internationaux.

467. Fonds de revalorisation des prestations d'assurance. Fonds de garantie.

4671. Fonds commun de majoration des rentes viagères.

4672. Fonds commun des accidents du travail agricole.

4674. Fonds de garantie automobile et chasse.

4675. Fonds national de garantie des calamités agricoles.

468. Divers.

469. Provision pour dépréciation financière de comptes débiteurs divers.

47. Comptes de régularisation, passif.

470. Charges à payer.

475. Produits perçus ou comptabilisés d'avance.

4571. Loyers.

4753. Revenus.

4756. Produits divers.

476. Différence d'estimation sur valeurs déposées chez les cédants.

48. Comptes de régularisation, actif.

480. Charges payées ou comptabilisées d'avance.

485. Produits à recevoir.

4856. Produits divers.

4857. Intérêts courus et non échus (sur placements figurant à l'actif pour leur valeur en capital).

486. Primes acquises et non émises nettes de commissions et de taxes et nettes de cessions.

4861. Assurances directes en France.

4863. Autres affaires.

4869. Assurances directes à l'étranger.

49. Comptes d'attente et à régulariser.