Il pourra toutefois être dérogé à cette règle lorsque les gaz combustibles sont enfermés dans les récipients munis de limiteurs de débit :

Pour les petits travaux, lorsqu'on utilise des récipients de faible volume du type "bouteille de plombier" ;

Pour les travaux spéciaux, lorsque des nécessités techniques impérieuses l'exigent, sur ordre du chef d'établissement ou de son préposé et sous réserve d'observer, outre les dispositions prescrites par le présent texte, les mesures complémentaires ci-après :

Ne laisser séjourner les récipients de gaz combustibles à bord, que le temps nécessaire à l'exécution de l'opération ;

Prévoir une aspiration dans le bas des locaux dans lesquels sont utilisés des gaz combustibles ;

Aérer convenablement le local ;

Ne pas exposer les bouteilles à une température supérieure à 50° centigrades ;

Un responsable qualifié doit être désigné pour surveiller l'exécution des travaux, au titre de la sécurité du travail, et contrôler l'atmosphère pour s'assurer que la teneur éventuelle en gaz combustibles ne dépasse pas les limites prescrites à l'article 6 du présent texte.

Elles doivent être à l'abri de toute source de chaleur et disposées de préférence dans un lieu facilement accessible.

Leur stabilité doit être soigneusement assurée.

Les bouteilles ou autres réservoirs de gaz sous pression doivent être munis de mano-détenteurs en bon état.

Les tuyaux d'alimentation ne doivent être aboutés qu'avec des raccords et des colliers de serrage spécialement prévus pour cette usage. Les raccords en cuivre sont interdits sur les conduits d'acétylène.

COMMENTAIRES :

Sur l'article 13.

Il est recommandé de placer un dispositif de non-retour sur chacun des tuyaux d'alimentation.

Les appareils d'utilisation de gaz combustibles employés dans les locaux dangereux ou dont la ventilation naturelle est insuffisante, doivent être remontés à l'air libre ou débranchés de leur source d'alimentation au départ de celle-ci, après chaque poste de travail.