Code de procédure pénale

Version en vigueur au 21/07/2012Version en vigueur au 21 juillet 2012

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  • Article A38

    Version en vigueur du 30/11/2006 au 22/08/2015Version en vigueur du 30 novembre 2006 au 22 août 2015

    Modifié par Arrêté du 23 octobre 2006 - art. 1, v. init.

    Les segments d'ADN sur lesquels portent les analyses destinées à l'identification génétique figurent dans le tableau ci-après :

    Segment d'ADN ou " Locus "
    selon la nomenclature internationale

    Localisation

    D3S1358

    Chromosome 3

    VWA

    Chromosome 12

    D8S1179

    Chromosome 8

    D21S11

    Chromosome 21

    D18S51

    Chromosome 18

    TH01

    Chromosome 11

    FGA

    Chromosome 4

    D16S539

    Chromosome 16

    D5S818

    Chromosome 5

    D13S317

    Chromosome 13

    D7S820

    Chromosome 7

    CSF1PO

    Chromosome 5

    TPOX

    Chromosome 2

    Amélogénine

    Chromosomes X et Y

    Les analyses portent également sur deux au moins des quatre segments d'ADN suivants :


    Segment d'ADN ou " Locus "
    selon la nomenclature internationale

    Localisation

    D2S1338

    Chromosome 2

    D19S433

    Chromosome 19

    Penta E

    Chromosome 15

    Penta D

    Chromosome 21

    Les analyses peuvent également porter sur le segment d'ADN suivant :

    Segment d'ADN ou " Locus "
    selon la nomenclature internationale

    Localisation

    SE33 (ACTBP2)

    Chromosome 6