Arrêté du 1er juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de technicien de l'intervention sociale et familiale

Version en vigueur au 13/08/2026Version en vigueur au 13 août 2026

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du code

  • ANNEXE VI

    TABLEAU DES DISPENSES DE FORMATION ET DE CERTIFICATION ET DES ALLÈGEMENTS DE FORMATION AU TITRE DU DIPLÔME DÉTENU PAR LE CANDIDAT (*)


    DETISF
    Diplôme d'Etat d'aide-soignant

    Fiche RNCP 35830
    Diplôme d'Etat d'auxiliaire

    de puériculture

    Fiche RNCP 35832
    Diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social (2016)

    Fiche RNCP 25467
    Diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social (2021)

    Fiche RNCP 36004

    Dispense

    / allègement
    Bloc

    de compétences

    à détenir
    Dispense

    / allègement
    Bloc

    de compétences

    à détenir
    Dispense

    / allègement
    Bloc

    de compétences

    à détenir
    Dispense

    /

    allègement
    Bloc

    de compétences

    à détenir

    Bloc 1
    Allègement
    Toute

    la certification
    Allègement
    Toute

    la certification
    Allègement
    Toute

    la certification
    Allègement
    Bloc 1,2 et 3

    Bloc 2

    Bloc 3
    Dispense
    Toute

    la certification
    Dispense
    Toute

    la certification
    Allègement
    Toute

    la certification
    Dispense
    Bloc 5

    DETISF
    Diplôme d'Etat d'assistant familial

    Fiche RNCP 39793
    Diplôme d'Etat de moniteur éducateur

    Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles
    Baccalauréat professionnel services aux personnes et animation dans les territoires

    Fiche RNCP 36788
    Baccalauréat professionnel/ accompagnement soins et services à la personne

    Fiche RNCP 37231

    Bloc 1
    Dispense
    Bloc 1
    Dispense
    Bloc 7 et 8
    Dispense
    Bloc 1

    Bloc 2
    Allègement
    Toute la certification
    Allègement
    Bloc 2

    Bloc 3
    Allègement
    Toute la certification
    Dispense
    Bloc 3
    Allègement
    Bloc 6
    Dispense
    Bloc 3

    Diplôme d'Etat détenu par le

    candidat
    Titre professionnel

    Médiateur social accès aux droits et services

    Fiche RNCP 36241
    Titre professionnel

    Maître de maison en secteur social et médico-social

    Fiche RNCP 37424
    Certificat professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport-mention « animateur d'activités et de vie quotidienne dans toute structure de loisirs et d'animation socioculturelle »

    Fiche RNCP 39927
    Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animateur » mention « animation socio-éducative ou culturelle

    Fiche RNCP 39926

    Dispense

    / allègement
    Bloc

    de compétences

    à détenir
    Dispense/

    allègement
    Bloc

    de compétences (BC)

    à détenir
    Dispense/

    allègement
    Bloc

    de compétences (BC)

    à détenir
    Dispense/

    allègement
    Bloc

    de compétences (BC)

    à détenir

    BC 1 DEME
    /
    /
    /
    /
    Allègement
    BC2
    Allègement
    BC4

    BC 2 DEME
    /
    /
    /
    /
    /
    /
    /
    /

    BC 3 DEME
    Dispense
    Bloc 1
    Allègement
    Toute

    la certification
    Allègement
    BC3
    Allègement
    BC1

    « (*) Les allègements de formation précisés dans le tableau ne présagent pas des allégements qui pourraient être obtenus au titre du parcours professionnel du candidat. »