Article 14
Version en vigueur du 08/09/2024 au 10/11/2025Version en vigueur du 08 septembre 2024 au 10 novembre 2025
Abrogé par Arrêté du 5 novembre 2025 - art. 3
Modifié par Arrêté du 27 août 2024 - art. 1Par dérogation au 3° de l'article 1er, les étudiants ayant échoué en 2024 à la voie C du concours organisé par l'arrêté cité à l'article 17 sont autorisés à se présenter, en 2025, à la voie " licence " de ce concours.
Article 15
Version en vigueur depuis le 08/09/2024Version en vigueur depuis le 08 septembre 2024
Les dispositions des voies " CPGE BCPST " ou " CPGE TB " du 3e alinéa au 3° de l'article 1er s'entendent également pour les voies A et A-TB des concours communs organisés par l'arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et par l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès dans les écoles nationales vétérinaires.
Article 16
Version en vigueur du 22/11/2023 au 08/09/2024Version en vigueur du 22 novembre 2023 au 08 septembre 2024
Abrogé par Arrêté du 27 août 2024 - art. 1
Par dérogation à l'article 5, l'épreuve d'admission pour la session 2024 de la voie " BUT " et de la voie " BTSA et BTS " est un entretien avec le jury portant notamment sur travaux ou mémoire de stage d'une durée de 40 min et affectée d'un coefficient 3.Article 17
Version en vigueur du 22/11/2023 au 08/09/2024Version en vigueur du 22 novembre 2023 au 08 septembre 2024
Abrogé par Arrêté du 27 août 2024 - art. 1
L'arrêté du 1er août 2019 relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur est abrogé.
Toutefois, les dispositions relatives à la voie C prévue par l'arrêté du 1er août 2019 modifié relatif au concours commun d'accès aux formations d'ingénieur d'écoles nationales relevant du ministre chargé de l'agriculture et du ministre chargé de l'enseignement supérieur restent en vigueur jusqu'au 1er septembre 2024.
A abrogé les dispositions suivantes :- Arrêté du 1er août 2019
Sct. Titre IER : ORGANISATION DU CONCOURS COMMUN, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Sct. Titre II : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES, Art. 15, Art. 17, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V, Art. Annexe VI, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII, Art. Annexe IX
Article 18
Version en vigueur depuis le 22/11/2023Version en vigueur depuis le 22 novembre 2023
La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et le directeur général de l'enseignement et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.