Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

Version en vigueur au 15/08/2026Version en vigueur au 15 août 2026

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  • ANNEXE V
    NORMES MÉDICALES D'APTITUDE À LA CONDUITE DE VÉHICULES


    APTITUDE
    OBSERVATIONS

    Conduite véhicule groupe léger : Pilote moto et conducteur de véhicule léger (VL, motocyclette)
    L'aptitude médicale à la conduite des véhicules militaires correspond aux conditions d'aptitude définies par le code de la route et ses arrêtés d'application.
    Pour les conducteurs de véhicules du groupe lourd : un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool sont réalisés lors des VMP.

    Conduite véhicule du groupe lourd : Pilote moto et conducteur de véhicules du groupe lourd (poids lourd (PL), super poids lourd (SPL) et transport en commun (TC)