- Arrêté du 18 mai 2021

Art. 1, Sct. Titre Ier : ORGANISATION DE LA SÉLECTION, Art. 2, Sct. Titre II : CRITÈRES DE SÉLECTION, Art. 3, Sct. Titre III : PROCÉDURES DE SÉLECTION, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre IV : MODALITÉS D'INSCRIPTION, Art. 6, Sct. Titre V : NOMBRE DE PLACES, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11

- Arrêté du 3 juillet 2017

Sct. Titre Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Sct. Titre II : CONCOURS D'ADMISSION, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Titre III : SÉLECTION SUR TITRES, Art. 10, Sct. Titre IV : ADMISSION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Sct. Annexe, Art. null

Le directeur général de l'Ecole nationale supérieure maritime est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.