Arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d'agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

Version en vigueur au 13/05/2026Version en vigueur au 13 mai 2026

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  • LISTE DES CATÉGORIES DE PRÉLÈVEMENTS ET DES PARAMÈTRES D'ANALYSES DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L'EXCLUSION DES EAUX MINÉRALES NATURELLES

    A.-Prélèvements et paramètres réalisés sur site

    A-1. Prélèvements

    Prélèvements d'eau

    A-2. Paramètres analysés sur site

    ACO (aspect, couleur, odeur, évaluation qualitative)

    ACOS (aspect, couleur, odeur, saveur, évaluation qualitative)

    Chlore libre et total ou autre oxydant

    Conductivité exprimée à la température de 25° C (*)

    pH

    Oxygène dissous (* *)

    Température

    (*) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire

    (* *) Paramètre obligatoire en liste A2 si mesuré sur site, peut également être mesuré au laboratoire s'il est fixé sur le terrain

    B. - Analyses microbiologiques

    Micro-organismes revivifiables à 22 °C et 36 °C

    Spores de micro-organismes anaérobies sulfito-réducteurs

    Bactéries coliformes

    Entérocoques intestinaux

    Escherichia coli

    Pseudomonas aeruginosa

    Staphylocoques pathogènes

    C. - Analyses chimiques

    C-1. Analyses physico-chimiques

    Ammonium

    Calcium

    Carbone organique total (COT)

    Chlorures

    Conductivité exprimée à la température de 25 °C (*)

    Dureté (* *)

    Magnésium

    Nitrates

    Nitrites

    pH

    Potassium

    Sodium

    Sulfates

    Titre alcalimétrique complet (TAC)

    Turbidité

    (*) Paramètre obligatoire en liste C1 si mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site.

    (* *) Si le laboratoire détermine systématiquement la dureté par calcul à partir des résultats des analyses de magnésium et de calcium, l'accréditation pour le paramètre dureté n'est pas nécessaire pour obtenir l'agrément pour le groupe C1, sous réserve de l'accréditation de l'ensemble des autres paramètres du groupe. Si le laboratoire mesure la dureté par analyse, une accréditation pour ce paramètre est nécessaire.

    C-2. Analyses chimiques-Micropolluants organiques

    Benzène

    Composés organiques halogénés volatils (1,2-dichloroéthane, chlorure de vinyle (à partir du 1er janvier 2020), tétrachloroéthylène et trichloroéthylène)

    Hydrocarbures aromatiques polycycliques (benzo [a] pyrène, benzo [b] fluoranthène, benzo [ghi] pérylène, benzo [k] fluoranthène, indéno [1,2,3-cd] pyrène)

    Indice Hydrocarbures

    Trihalométhanes (chloroforme, bromoforme, chlorodibromométhane, bromodichlorométhane)

    C-3. Analyses chimiques-Produits phytosanitaires

    Aldrine

    Dieldrine

    Heptachlore

    Heptachlore époxyde

    Autres produits phytosanitaires (paramètres à préciser)

    C-4. Analyses chimiques-Composés minéraux (sur fraction totale)

    Aluminium

    Antimoine

    Arsenic

    Baryum

    Bore

    Cadmium

    Chrome

    Cuivre

    Cyanures totaux

    Fer

    Fluorures

    Manganèse

    Mercure

    Nickel

    Plomb

    Sélénium

    En l'absence d'accréditation de l'ensemble des paramètres de cette liste, l'agrément peut être sollicité pour les paramètres aluminium et/ou fer et/ou manganèse en liste E2, sous réserve que le laboratoire soit accrédité pour chacun de ces paramètres.

    C-5. Analyses chimiques spécifiques (eaux d'origine superficielles et eaux d'origine souterraines)

    Substances actives au bleu de méthylène

    Azote Kjeldahl

    Demande biochimique en oxygène (DBO5) à 20 °C

    Demande chimique en oxygène (DCO)

    Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm

    Matières en suspension

    Oxygène dissous (*)

    Phénols (indice phénol)

    Phosphore total

    Silice dissoute

    Zinc

    Lorsque le laboratoire est agréé pour la liste C5, il est agréé pour la liste C6.

    (*) Paramètre obligatoire en liste C5 avec fixation sur site si mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site.

    C-6. Analyses chimiques spécifiques des eaux souterraines

    Fer dissous (Fe) sur échantillon filtré à 0,45 µm

    Oxygène dissous (*)

    Phosphore total

    Silice dissoute

    (*) Paramètre obligatoire en liste C6 avec fixation sur site si mesuré en laboratoire, peut également être mesuré sur site.

    D. - Analyses de radioactivité

    Activité alpha globale

    Activité bêta globale (*)

    Tritium

    (*) L'activité bêta globale résiduelle est calculée à partir de l'activité bêta globale et de la mesure du potassium (mesure réalisée par un laboratoire agréé pour ce paramètre).

    E. - Analyses complémentaires

    E-1. Analyses complémentaires de microbiologie

    Cryptosporidium

    Cyanobactéries

    Entérovirus

    Examens bactériologiques des récipients et systèmes de bouchage destinés aux eaux conditionnées

    Giardia

    Legionella

    Salmonelles

    Autres micro-organismes pathogènes à préciser dans la demande d'agrément

    E-2. Analyses chimiques complémentaires

    Acides haloacétiques (acides chloroacétique, dichloroacétique, trichloroacétique, bromoacétique et dibromoacétique)

    Acrylamide

    Alkyls perfluorés (Acide perfluorobutanoïque (PFBA), Acide perfluoropentanoïque (PFPeA), Acide perfluorohexanoïque (PFHxA), Acide perfluoroheptanoïque (PFHpA), Acide perfluoroctanoïque (PFOA), Acide perfluorononanoïque (PFNA) , Acide perfluorodécanoïque (PFDA), Acide perfluoroundécanoïque (PFUnDA), Acide perfluorododécanoïque (PFDoDA), Acide perfluorotridécanoïque (PFTrDA), Acide perfluorobutanesulfonique (PFBS), Acide perfluoropentanesulfonique (PFPeS), Acide perfluorohexane sulfonique (PFHxS), Acide perfluoroheptane sulfonique (PFHpS), Acide perfluorooctane sulfonique (PFOS), Acide perfluorononane sulfonique (PFNS), Acide perfluorodécane sulfonique (PFDS), Acide perfluoroundécane sulfonique (PFUnDS), Acide perfluorododécane sulfonique (PFDoDS), Acide perfluorotridécane sulfonique (PFTrDS))

    Bisphénol A

    Bromates

    Chlorates

    Chlorites

    Chlorure de vinyle (jusqu'au 31 décembre 2019)

    Chrome VI

    Couleur (quantitatif)

    Epichlorhydrine

    Flaveur (odeur et saveur en évaluation quantitative)

    Indice permanganate

    Total microcystines

    Nonylphénol (CAS : 84852-15-3)

    17-béta-estradiol

    Uranium

    Autres paramètres complémentaires éventuels à préciser dans la demande d'agrément à l'exclusion des produits phytosanitaires (Potassium (*), composés minéraux, micropolluants organiques, etc.).

    (*) Uniquement dans le cas où le laboratoire est agréé pour la liste D.-Analyses de radioactivité.

    E-3. Analyses complémentaires de radioactivité

    Américium 241

    Carbone 14

    Césium 134

    Césium 137

    Cobalt 60

    Iode 131

    Plomb 210

    Plutonium 238

    Plutonium 239/240

    Polonium 210

    Radium 226

    Radium 228

    Radon 222

    Strontium 90

    Uranium 234

    Uranium 235

    Uranium 238

    La Dose indicative (DI) est calculée selon les modalités définies dans l'arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine.

    E-4. Analyses chimiques complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées

    Dioxyde de carbone (sur site ou en laboratoire après piégeage sur place)

    Potentiel d'oxydo-réduction (sur site)

    Résidu sec à 180 °C et 260 °C

    Sulfures totaux

    Béryllium

    Bromures

    Iodures

    Lithium

    Orthophosphates

    Strontium

    Titre alcalimétrique (TA)

    Uranium

    Chlorates

    Total microcystines

    E-4 bis. Analyses chimiques optionnelles complémentaires des eaux de source et des eaux rendues potables par traitement conditionnées, pour les matrices dites atypiques

    Mêmes paramètres que la liste E4 et mesurés dans les eaux de source et les eaux rendues potables par traitement conditionnées dites atypiques