La consommation conventionnelle maximale d'énergie primaire du bâtiment ou de la partie de bâtiment, Cepmax, est déterminée comme suit :

Cep_max = 50 × M_ctype × (M_cgéo + M_calt + M_csurf + M_cGES)

avec :

M_ctype : coefficient de modulation selon le type de bâtiment ou de partie de bâtiment et sa catégorie CE1/CE2 ;

M_cgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ;

M_calt : coefficient de modulation selon l'altitude ;

M_csurf : pour les bâtiments de commerce et les établissements sportifs, coefficient de modulation selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment ;

M_cGES : coefficient de modulation selon les émissions de gaz à effet de serre des énergies utilisées.

Les valeurs des coefficients de modulation sont définies à l'annexe VIII.

Pour les bâtiments comportant plusieurs zones, définies par leur usage, le Cepmax du bâtiment est calculé au prorata des S_RT de chaque zone, à partir des Cepmax des différentes zones.

Le coefficient Bbio_max du bâtiment ou de la partie de bâtiment est déterminé comme suit :

Bbio_max = Bbio_maxmoyen × (M_bgéo + M_balt + M_bsurf)

avec :

Bbio_maxmoyen : valeur moyenne du Bbio_max définie par type de bâtiment ou de partie de bâtiment et par catégorie CE1/CE2 ;

M_bgéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique ;

M_balt : coefficient de modulation selon l'altitude ;

M_bsurf : pour les bâtiments de commerce et les établissements sportifs, coefficient de modulation selon la surface du bâtiment ou de la partie de bâtiment ;

Les valeurs de Bbio_maxmoyen et des coefficients de modulation sont définies à l'annexe VIII.

Pour les bâtiments comportant plusieurs zones, définies par leur usage, le Bbio_max du bâtiment est calculé au prorata des S_RT de chaque zone, à partir des Bbio_max des différentes zones.

La Tic_réf est calculée par la méthode de calcul Th-B-C-E 2012 approuvée par un arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation et du ministre chargé de l'énergie.
Pour le calcul de la Tic_réf, les paramètres à prendre en compte sont définis à l'annexe X.

Les coefficients de transformation de l'énergie finale en énergie primaire sont pris par convention égaux à :
2,58 pour les consommations et les productions d'électricité ;
1 pour les autres consommations.