Décret n° 2011-164 du 10 février 2011 relatif aux écoles françaises à l'étranger

Version en vigueur au 15/05/2026Version en vigueur au 15 mai 2026

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  • Article 25

    Version en vigueur depuis le 13/02/2021Version en vigueur depuis le 13 février 2021

    Modifié par Décret n°2021-146 du 10 février 2021 - art. 24


    Le directeur de l'école peut accueillir et accorder une aide spécifique à des étudiants engagés dans la recherche, pour une durée cumulée n'excédant pas neuf mois, dans des conditions fixées par le règlement intérieur de l'école.

  • Article 26

    Version en vigueur depuis le 01/03/2011Version en vigueur depuis le 01 mars 2011


    L'école peut accueillir, sur proposition du directeur, des chercheurs, des enseignants-chercheurs et des personnalités scientifiques, dans les conditions définies par le règlement intérieur, notamment pour participer aux programmes et opérations scientifiques.

  • Article 26-1

    Version en vigueur depuis le 13/02/2021Version en vigueur depuis le 13 février 2021

    Création Décret n°2021-146 du 10 février 2021 - art. 25

    Le directeur de la Casa de Velázquez peut également accueillir des artistes et leur accorder une aide spécifique à la création, pour une durée cumulée n'excédant pas neuf mois, dans des conditions fixées par le règlement intérieur de l'école.