Arrêté du 17 mars 1992 relatif aux conditions auxquelles doivent satisfaire les abattoirs d'animaux de boucherie pour la production et la mise sur le marché de viandes fraîches et déterminant les conditions de l'inspection sanitaire de ces établissements

Version en vigueur au 13/05/2026Version en vigueur au 13 mai 2026

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  • Annexe II

    Version en vigueur depuis le 01/01/1993Version en vigueur depuis le 01 janvier 1993

    Fièvre aphteuse.

    Peste porcine classique.

    Peste porcine africaine.

    Maladie vésiculaire du porc.

    Peste bovine.

    Peste des petits ruminants.

    Stomatite vésiculeuse.

    Fièvre catarrhale.

    Peste équine.

    Encéphalomyélite virale du cheval.

    Maladie de Teschen.

    Variole caprine et ovine.

    Dermatose nodulaire contagieuse.

    Fièvre de la vallée du Rift.

    Péripneumonie contagieuse bovine.