Voir le sommaire du code
FICHE DES REJETS D'ORDURES
(Tous les navires)
Nom du navire
Numéro ou lettres distinctifs
Numéro OMI
Catégories d'ordures
A - Matières plastiques
B - Déchets alimentaires
C - Déchets domestiques
D - Huiles à friture
E - Cendres d'incinération
F - Déchets d'exploitation
G - Carcasse(s) d'animal(aux)
H - Apparaux de pêche
I - E-déchets
Rejets prévus aux termes des règles 4 (Evacuation des ordures hors des zones spéciales), 5 (Prescriptions spéciales pour l'évacuation des ordures provenant des plates-formes fixes ou flottantes) et 6 (Evacuation des ordures dans les zones spéciales) de l'Annexe V de MARPOL ou du chapitre 5 de la partie II-A du Recueil sur la navigation polaire
Date/
Heure
Position du navire (latitude/longitude)
ou
port en cas d'évacuation à terre
ou
nom du navire en cas de transfert à bord d'un autre navire
Catégorie
Quantité estimative
évacuée
Quantité estimative incinérée (m3)
Remarques (par exemple, début et fin de l'opération, position de l'incinération, observations générales)
Attestation/
Signature
Dans la mer (m3)
Dans une installation de réception
ou
transférée à bord d'un autre navire (m3)
/
:
/
:
/
:
/
:
Rejet exceptionnel ou perte d'ordures aux termes de la règle 7 (Exceptions)
Date/
Heure
Port ou position du navire (latitude/longitude et profondeur d'eau si elle est connue)
Catégorie
Quantité estimative perdue ou évacuée (m3)
Remarques sur le motif du rejet ou de la perte et remarques générales (par exemple, précautions raisonnables prises pour empêcher ou réduire au minimum ce rejet ou cette perte accidentelle et remarques générales)
Attestation/
Signature
/
:
/
:
Signature du capitaine : __________________________ Date : ____________________