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Se référer à l'annexe 213-0.A.1.
Le classement des produits en catégories de pollution se fonde sur une évaluation de leurs propriétés se traduisant par le profil de risques du GESAMP, comme indiqué dans le tableau ci-dessous :
Norme
A1
Bio-
accumulation
A2
Bio-
dégradation
B1
Toxicité
aiguë
B2
Toxicité
chronique
D3
Effets à long
terme
sur la santé
E2
Effets sur la flore et la faune marines et les habitats benthiques
Cat.
1
≥ 5
X
2
≥ 4
4
3
NR
4
4
≥ 4
NR
CMRTNI
5
4
Y
6
3
7
2
8
≥ 4
NR
Non 0
9
≥ 1
10
Fp, F ou S
si non inorganique
11
CMRTNI
12
Tout produit ne satisfaisant pas aux critères des normes 1 à 11 et 13
Z
13
Tous les produits comme suit : ≤ 2 dans la colonne A1 ; R dans la colonne A2 ; blanc dans la colonne D3 ; non Fp, F ou S (si non organique dans la colonne E2 ; et 0 (zéro) dans toutes les autres colonnes du profil de risques du GESAMP
OS
Légende abrégée de la Procédure d'évaluation des risques révisée du GESAMP
Procédure d'évaluation des risques révisée du GESAMP
Colonnes A et B - Milieu aquatique
Cote
A
Bioaccumulation et biodégradation
B
Toxicité aquatique
A1
Bioaccumulation
A2
Biodégradation
B1
Toxicité aiguë
CL/CE/CI50 (mg/l)
B2
Toxicité
chronique
CSEO (mg/l)
Log Poe
FBC
0
< 1 ou > ca. 7
Non
mesurable
R : facilement
biodégradable
NR :
difficilement
biodégradable
> 1 000
> 1
1
≥ 1 - < 2
≥ 1 - < 10
> 100 - ≤ 1 000
> 0,1 - ≤ 1
2
≥ 2 - < 3
≥ 10 - < 100
> 10 - ≤ 100
> 0,01 - ≤ 0,1
3
≥ 3 - < 4
≥ 100 - < 500
> 1 - ≤ 10
> 0,001 - ≤ 0,01
4
≥ 4 - < 5
≥ 500 - < 4 000
> 0,1 - ≤ 1
≤ 0,001
5
≥ 5 - < ca. 7
> 4 000
> 0,01 - ≤0,1
6
≤ 0,01
Colonnes C et D - Santé de l'homme (Effets toxiques pour les mammifères)
Cote
C
Toxicité aiguë - mammifères
D
Irritation, corrosion, effets à long terme sur la santé
C1
Toxicité par voie orale
DL50/ATE
(mg/kg)
C2
Toxicité par voie cutanée
DL50/ATE
(mg/kg)
C3
Toxicité par inhalation
CL50/ATE
(mg/l)
D1
Irritation
et corrosion
cutanées
D2
Irritation
et corrosion
oculaires
D3
Effets
à long terme
sur la santé
0
> 2 000
> 2 000
> 20
Non irritant
Non irritant
C - Cancérogène
M - Mutagène
R - Reprotoxique
Ss - Sensibilisant pour la peau
A - Risque d'aspiration
T - Toxicité pour certains organes cibles
N - Neurotoxique
I - Immunotoxique
1
> 300 - ≤ 2 000
> 1 000 - ≤ 2 000
> 10 - ≤ 20
Légèrement
irritant
Légèrement
irritant
2
> 50 - ≤ 300
> 200 - ≤ 1 000
> 2 - ≤ 10
Irritant
Irritant
3
> 5 - ≤ 50
> 50 - ≤ 200
> 0,5 - ≤ 2
Fortement irritant ou corrosif
3A Corr. (≤ 4 h)
3B Corr. (≤ 1 h )
3C Corr. (≤ 3 min)
Fortement
irritant
4
≤ 5
≤ 50
≤ 0,5
Colonne E - Atteinte à d'autres utilisations de la mer
E1
Altération
E2
Effets physiques sur la flore et la faune et les habitats benthiques
E3
Cote
Atteinte aux valeurs d'agrément du littoral
NT : Aucune altération (essai négatif)
Fp : Substances persistantes qui flottent
0
Aucune atteinte
Aucun avertissement
T : Altération (essai positif)
F : Substances flottantes
1
Légèrement gênante
Avertissement sans fermeture du site
S : Substances qui coulent
2
Modérément gênante
Fermeture éventuelle du site
3
Extrêmement gênante
Fermeture du site