Le DEUG, la licence et la maîtrise portent des dénominations nationales, arrêtées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur. Chaque dénomination peut être assortie de mentions définies dans les mêmes conditions, associant, le cas échéant, plusieurs disciplines. Ces mentions figurent dans l'arrêté d'habilitation à délivrer les diplômes.

Les enseignements sont organisés sous forme d'unités d'enseignement capitalisables.

Chaque unité d'enseignement constitue un regroupement cohérent d'enseignements et d'activités.

La formation est dispensée notamment sous forme de cours, de travaux dirigés, de travaux pratiques, de travaux personnels (projets tutorés, mémoires, travaux d'études personnels, stages...) en groupes de taille adaptée, dans le but d'améliorer la réussite. Pour ce qui concerne les stages et l'unité d'expérience professionnelle définie à l'article 7, une charte nationale reprise dans une instruction ministérielle précise les modalités communes de mise en oeuvre.

La première année d'enseignement de premier cycle comporte un dispositif d'appui sous forme de tutorat d'accompagnement, dont la mise en oeuvre est assurée par des étudiants de deuxième ou troisième cycle, sous la responsabilité pédagogique des enseignants et des enseignants-chercheurs. Les tâches de tutorat effectuées par l'étudiant-tuteur sont validables pour l'obtention du diplôme préparé. Les conditions d'organisation du tutorat et de validation éventuelle sont définies par arrêté ministériel.

Les études conduisant au DEUG commencent par un semestre d'orientation. Ce semestre initial permet à chaque étudiant d'aborder, en situation universitaire, la ou les disciplines principales du DEUG (ou de la mention de DEUG) de son choix et de découvrir d'autres disciplines vers lesquelles il pourrait se réorienter. L'étudiant peut ainsi vérifier la pertinence de son choix initial pour le confirmer ou le modifier.

Ce semestre permet ainsi à l'étudiant qui le souhaite de préparer une réorientation vers d'autres DEUG ou mentions de DEUG ainsi que de postuler à d'autres types de formations, notamment diplôme universitaire de technologie (DUT), brevet de technicien supérieur (BTS) ou classe préparatoire aux grandes écoles.

Le semestre initial est composé de trois unités d'enseignement :

- une unité d'enseignements fondamentaux de la ou des disciplines caractéristiques du DEUG ou de la mention de DEUG choisis ;

- une unité de découverte d'autres disciplines complémentaires, qui rend possible une nouvelle orientation de l'étudiant vers d'autres DEUG ou mentions de DEUG ou d'autres formations pour lesquelles le ou les établissements sont habilités ; la liste de ces disciplines est arrêtée par l'établissement habilité ;

- une unité de méthodologie du travail universitaire permettant l'apprentissage des méthodes, pratiques et savoir-faire nécessaires à la réussite d'études à l'université. Elle doit permettre à chaque étudiant de construire son projet de formation et de développer ses capacités d'autonomie dans le travail et la vie universitaires, dans la communication écrite et orale, dans la pratique d'une langue étrangère.

La mise en oeuvre du semestre initial s'appuie chaque fois que nécessaire, notamment pour la mise en place des disciplines complémentaires et l'organisation des réorientations, sur des conventions conclues entre établissements.

Le second semestre de la première année de DEUG est constitué de trois ou quatre unités d'enseignement :

- une ou deux unités d'enseignements fondamentaux. Elles permettent d'associer les différentes matières ou disciplines constitutives d'un DEUG ou d'une mention de DEUG ; les unités d'enseignements fondamentaux comprennent en outre des enseignements complémentaires pour les étudiants ayant changé d'orientation ;

- une unité de méthodologie disciplinaire centrée sur les exigences pédagogiques et scientifiques de la ou des disciplines fondamentales ;

- une unité de culture générale et d'expression contribuant à la compréhension de l'environnement de l'activité scientifique et de son développement historique, et permettant, entre autres, la pratique d'une langue vivante étrangère et de l'informatique.

Des enseignements de soutien peuvent être organisés pour les étudiants qui rencontrent des difficultés.

Selon le même équilibre, chaque semestre de la seconde année de DEUG comprend un maximum de quatre unités d'enseignement fondamentales et complémentaires dont l'une au moins est optionnelle et choisie par l'étudiant sur une liste fixée par l'établissement.

Les études de deuxième cycle conduisant à la licence et à la maîtrise sont organisées chacune sur une année constituée de deux semestres d'enseignement. Chacune de ces années comprend au maximum huit unités semestrielles d'enseignement. En maîtrise, l'initiation à la recherche peut prendre la forme d'un travail personnel d'études et de recherche organisé sur deux semestres.

L'organisation des études en licence ou en maîtrise permet la validation dans le cursus d'unité d'expérience professionnelle ou d'un semestre universitaire européen :

- l'unité d'expérience professionnelle est intégrée dans le parcours pédagogique et destinée, en cohérence avec la formation suivie, à faire bénéficier les étudiants d'une meilleure connaissance du monde du travail et à faciliter leur insertion professionnelle. Elle se déroule dans le cadre du semestre universitaire et fait l'objet d'une convention tripartite entre l'étudiant, l'entreprise ou l'organisme d'accueil et l'université. L'organisation, le suivi pédagogique et l'évaluation de l'unité d'expérience professionnelle sont placés sous la double responsabilité de l'université et de l'entreprise ou organisme d'accueil ;

- le semestre universitaire européen permet à l'étudiant de valider un semestre d'études dans une université ou un établissement d'enseignement supérieur de l'Union européenne liés par convention avec l'université habilitée.

L'unité d'expérience professionnelle et le semestre universitaire européen sont validés par le jury prévu à l'article 19.

Le président de l'université ou le chef de l'établissement publie chaque année les objectifs de chaque formation, tels qu'ils ont été fixés par les instances compétentes, ainsi que le nom de l'enseignant ou de l'enseignant-chercheur qui en est responsable.

Ce document comporte également pour chaque DEUG ou mention de DEUG les possibilités de réorientation organisées par l'établissement et précisées dans l'habilitation du diplôme.

Un rapport annuel sur le fonctionnement de chaque formation est établi par le responsable et remis aux instances compétentes de l'établissement.