Article 18
Version en vigueur depuis le 01/10/2000Version en vigueur depuis le 01 octobre 2000
Un pari simple consiste à désigner un lévrier choisi parmi les lévriers engagés dans une épreuve.
Les paris peuvent être enregistrés sur deux tableaux distincts :
- les paris " simple gagnant " sont enregistrés dans toutes les courses comportant au moins deux partants ;
- les paris " simple placé " sont enregistrés dans toutes les courses comportant plus de cinq partants.
Article 19
Version en vigueur depuis le 01/10/2000Version en vigueur depuis le 01 octobre 2000
Un pari " simple gagnant " donne lieu au paiement d'un rapport " gagnant " lorsque le lévrier désigné occupe la première place de l'épreuve.
Un pari " simple placé " donne lieu au paiement d'un rapport " placé " lorsque le lévrier désigné occupe :
- soit l'une des deux premières places lorsqu'il y a six ou sept partants,
- soit l'une des trois premières places lorsqu'il y a au moins huit partants.
Dans une course donnée, chaque lévrier est traité séparément même si plusieurs appartiennent au même propriétaire.
Article 20
Version en vigueur depuis le 01/10/2000Version en vigueur depuis le 01 octobre 2000
En cas d'arrivée dead-heat :
- les paris " gagnant " engagés sur tous les lévriers classés à la première place ont droit au paiement d'un rapport gagnant ;
- les paris " placé " engagés sur les lévriers classés premier ou deuxième en cas de six ou sept partants, premier, deuxième ou troisième lorsqu'il y a au moins huit partants ont droit au paiement d'un rapport placé.
Article 21
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
Si, pour une raison quelconque, un lévrier inscrit ne prend pas part à la course, toutes les mises " gagnant " et " placé " sur ce lévrier sont remboursées et leur montant déduit des enjeux.
Article 22
Version en vigueur depuis le 01/10/2000Version en vigueur depuis le 01 octobre 2000
Pour chaque type de pari, les enjeux, après défalcation du montant des paris remboursés et des prélèvements légaux, déterminent la masse à partager. Le calcul des rapports bruts s'effectue comme suit :
a) Cas d'arrivée normale.
1. Calcul du rapport " gagnant ".
La masse à partager est répartie au prorata du nombre de mises sur le lévrier classé premier.
2. Calcul des rapports " placé ".
Le montant de toutes les mises sur les divers lévriers " payables " est d'abord retiré de la masse à partager. La somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers " payables ". Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".
b) Cas d'arrivée deat-heat.
1. Calcul des rapports " gagnant ".
Après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés premiers. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers classés premiers.
2. Calcul des rapports " placé " avec six ou sept partants.
S'il y a plus d'un lévrier classé premier, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés premiers. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts à payer pour chacun des lévriers " payables ".
S'il y a plusieurs lévriers classés deuxième, après retrait du montant des mises sur les lévriers classés premier et deuxième, la somme restante est divisée en deux parties égales ; l'une est affectée au lévrier classé premier, l'autre est partagée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés deuxième.
Chacune de ces parts est partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".
3. Calcul des rapports " placé " avec au moins huit partants.
S'il y a un seul lévrier classé premier et un seul lévrier classé deuxième, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en trois parties égales. Un tiers est affecté au lévrier classé premier, un tiers affecté au lévrier classé deuxième. Le dernier tiers est partagé en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés troisième. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".
S'il y a un seul lévrier classé premier et plusieurs lévriers classés deuxième, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est partagée en deux parties. Un tiers est affecté au lévrier classé premier et les deux autres tiers sont partagés en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés deuxième. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".
S'il y a deux lévriers classés premier, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en trois parties égales. Un tiers est affecté à chacun des lévriers classés premier. Le dernier tiers est partagé en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés troisième. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".
S'il y a plus de deux lévriers classés premier, après retrait du montant des mises sur les lévriers " payables ", la somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de lévriers classés premier. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chacun de ces lévriers. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacun des lévriers " payables ".
Article 23
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
a) Pari " simple gagnant ".
1. Lorsque dans une course comportant plusieurs lévriers classés premiers il n'y a aucune mise sur l'un d'eux, la somme à partager affectée à ce lévrier est répartie également entre les autres lévriers classés premiers.
2. S'il n'y a aucune mise sur le lévrier classé premier, c'est le lévrier arrivé deuxième qui se substitue au premier. S'il n'y a aucune mise ni sur le premier ni sur le deuxième, c'est le lévrier arrivé troisième qui se substitue à eux.
3. Dans les autres cas, la totalité des mises est remboursée.
b) Pari " simple placé ".
1. S'il n'y a aucune mise sur un ou deux lévriers " payables ", la somme à partager qui leur est affectée est répartie également entre le ou les autres lévriers " payables ".
2. Dans les autres cas, la totalité des mises est remboursée.
Article 24
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
Un pari jumelé consiste à désigner deux lévriers d'une même course.
Le pari jumelé ne peut être organisé que dans les épreuves comportant au moins trois lévriers déclarés partants.
Lorsque l'épreuve ne comprend que trois ou quatre lévriers déclarés partants, le parieur doit préciser l'ordre relatif d'arrivée des deux lévriers composant son pari. Le pari est payable si les deux lévriers choisis occupent les deux premières places de l'épreuve et s'ils ont été désignés dans l'ordre exact d'arrivée.
Lorsque l'épreuve comprend plus de quatre lévriers déclarés partants, le pari est payable si les deux lévriers choisis occupent les deux premières places de l'épreuve, quel que soit l'ordre d'arrivée.
Néanmoins, la société de courses se réserve le droit, quel que soit le nombre de partants, de décider que les parieurs ont à désigner les deux premiers lévriers de la course dans l'ordre exact d'arrivée. En ce cas, cette clause est indiquée sur le programme officiel du cynodrome et le public en est informé.
Si, au cours des opérations d'enregistrement d'une épreuve comportant plus de quatre partants, un ou des lévriers sont déclarés non partants, l'enregistrement et le paiement des paris s'effectuent aux conditions initialement prévues. Dans une course donnée, chaque lévrier est traité séparément, même si plusieurs appartiennent à un même propriétaire.
Article 25
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
Dans le cas de dead-heat à la première place, les combinaisons " jumelé " payables sont celles combinant tous les lévriers classés premiers pris deux par deux.
Dans le cas de dead-heat à la seconde place, les paris payables sont ceux combinant le lévrier classé premier avec chacun des lévriers classés second, les seconds ne pouvant former entre eux une combinaison payable.
Article 26
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
Sont remboursés les paris engagés sur les combinaisons dans lesquelles un des lévriers au moins est non partant.
Article 27
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
Les enjeux, après défalcation du montant des paris remboursés et des prélèvements légaux, déterminent la masse à partager. Le calcul des rapports s'effectue comme suit :
a) Jumelé sans ordre exact d'arrivée.
1. Dans le cas d'une seule combinaison payable, la masse à partager est répartie au prorata du nombre de mises sur cette combinaison.
2. Dans le cas de plusieurs combinaisons payables, après retrait du montant des mises sur les combinaisons " payables ", la somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de combinaisons payables différentes. Chacune de ces parts est à son tour partagée au prorata du nombre de mises sur chaque combinaison payable. Les quotients ainsi obtenus, augmentés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacune des combinaisons payables.
b) Jumelé avec ordre exact d'arrivée.
Dans le cas de dead-heat à la première place, les combinaisons comportant les lévriers premiers dans les deux ordres possibles d'arrivée donnent lieu au paiement du même rapport.
Article 28
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
a) S'il s'agit d'une course sans ordre d'arrivée stipulé et s'il n'y a aucune mise sur la combinaison payable, la masse à partager est répartie au prorata des mises sur la combinaison des lévriers classés premier et troisième ou, à défaut de mises sur cette combinaison, au prorata des mises sur la combinaison des lévriers classés deuxième et troisième. A défaut de mise sur cette dernière combinaison, tous les paris " jumelé " de la course sont remboursés.
b) S'il s'agit d'une course avec ordre d'arrivée stipulé, à défaut de mise dans l'ordre exact d'arrivée sur la combinaison des lévriers classés premier et deuxième, la masse à partager est répartie au prorata des mises sur la combinaison des deux mêmes lévriers classés dans l'ordre inverse. A défaut de mises sur cette combinaison, la répartition s'effectue sur la combinaison des lévriers classés dans l'ordre premier et troisième ou, à défaut, sur la combinaison troisième et premier ; à défaut, sur la combinaison deuxième et troisième ou, enfin, troisième et deuxième. A défaut de mise sur cette dernière combinaison, tous les paris " jumelé " de la course sont remboursés.
c) Dans le cas d'une arrivée dead-heat donnant lieu à plusieurs combinaisons payables, s'il n'y a aucune mise sur l'une des combinaisons payables, la somme à répartir affectée à cette combinaison est partagée également entre les autres combinaisons payables.
S'il n'y a aucune mise sur aucune des combinaisons deat-heat payables, la répartition est faite sur les combinaisons déterminées en application des paragraphes a et b ci-dessus.
d) Tous les paris " jumelé " sont remboursés lorsque moins de deux lévriers sont classés à l'arrivée.
Article 29
Version en vigueur depuis le 01/10/2000Version en vigueur depuis le 01 octobre 2000
Pour certaines épreuves à partir de six partants, désignées sur le programme officiel, des paris de combinaison à trois lévriers, sans ordre d'arrivée stipulé, dénommés " pari trio ", peuvent être organisés.
Un pari " trio " consiste à désigner trois lévriers d'une même course sans avoir à préciser leur ordre d'arrivée.
Le pari trio est payable si les trois lévriers choisis occupent les trois premières places de l'épreuve quel que soit leur classement à l'arrivée. Chaque lévrier est traité séparément, même si plusieurs appartiennent au même propriétaire.
Les paris " trio " comportant un ou plusieurs lévriers non partants sont remboursés.
Article 30
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
a) Dans le cas de deat-heat de trois lévriers ou plus à la première place, les combinaisons payables sont toutes les combinaisons des lévriers classés premier pris trois à trois.
b) Dans le cas de deat-heat de deux lévriers à la première place et d'un lévrier ou plus à la troisième place, les combinaisons payables sont toutes les combinaisons des deux lévriers classés premier avec chacun des lévriers classés troisième.
c) Dans le cas de deat-heat de deux lévriers ou plus à la deuxième place, les combinaisons payables sont toutes les combinaisons du lévrier classé premier avec tous les lévriers classés deuxième, pris deux à deux.
d) Dans le cas de deux lévriers deat-heat ou plus à la troisième place, les combinaisons payables sont toutes les combinaisons du lévrier classé premier et du lévrier classé deuxième avec chacun des lévriers classés troisième. En aucun cas, les combinaisons entre eux des lévriers classés troisième ne peuvent donner lieu au paiement d'un rapport.
Article 31
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
Les enjeux, après défalcation des paris éventuellement remboursés et des prélèvements légaux, constituent la masse à partager.
a) Cas d'arrivée normale.
La masse à partager est répartie au prorata du nombre de mises sur la combinaison payable.
b) Cas d'arrivée dead-heat.
Dans le cas de plusieurs combinaisons payables, après retrait du montant des mises sur les combinaisons " payables ", la somme restante est divisée en autant de parties égales qu'il y a de combinaisons payables différentes. Chacune de ces parts est ensuite répartie au prorata du nombre de mises sur chaque combinaison payable. Les quotients ainsi obtenus, majorés de l'unité de mise, constituent les rapports bruts pour chacune des combinaisons payables.
Article 32
Version en vigueur depuis le 09/06/2013Version en vigueur depuis le 09 juin 2013
En cas de "dead heat", lorsqu'il n'y a aucune mise sur l'une des combinaisons des trois premiers lévriers classés, la somme à partager affectée à cette combinaison est répartie selon les mêmes proportions entre les autres combinaisons payables.
S'il n'y a aucune mise sur aucune des combinaisons des trois premiers lévriers classés, la masse à partager est répartie au prorata des mises sur la combinaison des lévriers classés premier, deuxième et quatrième ou, à défaut, sur la combinaison des lévriers classés premier, troisième et quatrième ou, à défaut, sur la combinaison des lévriers classés deuxième, troisième, quatrième.
A défaut de mise sur cette dernière combinaison, la masse à partager est répartie au prorata des mises sur les combinaisons des lévriers classés aux deux premières places avec l'un quelconque des lévriers de la course inscrits sur la liste officielle des partants.
A défaut de mise sur cette dernière combinaison, la masse à partager est répartie au prorata du total des mises sur le lévrier classé premier avec deux quelconques des lévriers de la course inscrits sur la liste officielle des partants.
A défaut de mise sur cette dernière combinaison, tous les paris "trio" sont remboursés.Article 33
Version en vigueur depuis le 14/08/1993Version en vigueur depuis le 14 août 1993
Les dispositions antérieures relatives au règlement du pari mutuel sur les courses de lévriers, notamment l'arrêté du 12 juillet 1937 portant règlement du pari mutuel sur les courses de lévriers, le règlement du 26 novembre 1947 concernant les paris de combinaison sur plusieurs épreuves et l'arrêté du 25 juillet 1961, règlement du pari mutuel sur les cynodromes concernant le pari double jumelé, sont abrogées.