Article
Modifié par Décret n°81-244 du 10 mars 1981, v. init.
Modifié par Décret n°79-49 du 10 janvier 1979, v. init.
Modifié par Décret n°76-1138 du 9 décembre 1976, v. init.
Modifié par Décret n°75-92 du 12 février 1975, v. init.Ecole nationale supérieure de chimie de Clermont-Ferrand.
Institut des sciences de l'ingénieur de Nancy.
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes.
Institut de chimie de la faculté des sciences de Besançon.
Ecole nationale supérieure d'électronique et de radio-électricité de Bordeaux.
Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation de Dijon.
Ecole nationale supérieure de physique de Marseille.
Institut de pétroléochimie et de synthèse organique industrielle de Marseille.
Ecole d'application des hauts polymères de Strasbourg.
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de mécanique et d'énergétique de Valenciennes.
Ecole nationale supérieure de physique de Strasbourg.
Article
Modifié par Décret n°82-88 du 21 janvier 1982, v. init.
Modifié par Décret n°79-49 du 10 janvier 1979, v. init.
Modifié par Décret n°76-1138 du 9 décembre 1976, v. init.Ecole nationale supérieure de mécanique et des micro-techniques de Besançon.
Ecole nationale supérieure de chimie et de physique de Bordeaux (Bordeaux-I).
Ecole nationale supérieure de mécanique de Nantes.
Ecole nationale supérieure de chimie de Paris.
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers.
Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier.
Ecole nationale supérieure de chimie de Lille.
Ecole nationale supérieure de chimie de Strasbourg.
Institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen.
Article
Modifié par Décret n°79-49 du 10 janvier 1979, v. init.
Modifié par Décret n°75-92 du 12 février 1975, v. init.
Modifié par Décret n°70-1291 du 23 décembre 1970, v. init.
Modifié par Décret n°70-1090 du 25 novembre 1970, v. init.1. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Grenoble groupant :
Ecole nationale supérieure d'électronique et radio-électricité de Grenoble.
Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble.
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs électriciens de Grenoble.Ecole nationale supérieure d'hydraulique de Grenoble.
Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées de Grenoble.
2. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Nancy groupant :
Ecole nationale supérieure de géologie appliquée et de prospection minière de Nancy.
Ecole nationale supérieure de la métallurgie et de l'industrie des mines de Nancy.
Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique de Nancy.
Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy.
Ecole nationale supérieure d'agronomie et des industries alimentaires de Nancy.
3. Etablissement public à caractère scientifique et culturel de Toulouse groupant :
Ecole nationale supérieure agronomique de Toulouse.
Ecole nationale supérieure d'électronique, d'informatique et d'hydraulique de Toulouse.
Ecole nationale supérieure de chimie de Toulouse.
Institut du génie chimique de Toulouse.