1.1. Le présent document fixe les prescriptions techniques auxquelles doivent répondre les fils en fibres végétales, animales, artificielles, synthétiques ou mixtes, pour habillement ou usage industriel, réalisés ou utilisés par les administrations.

1.2. Il est complété, pour chaque appel d'offres, par le cahier des prescriptions spéciales, la notice technique (ou tout autre document similaire) qui précisent la désignation des articles à réaliser ou à utiliser, leur teinte, et éventuellement toutes autres caractéristiques techniques et conditions de livraison les concernant.

Le présent document s'applique :

2.1. A toutes les commandes ou marchés de fils passés par les administrations, ainsi qu'aux commandes ou marchés de tresses tubulaires de titre résultant nominal, égal ou inférieur à 1533 tex ;

2.2. A toutes les commandes ou marchés de confection ou de fourniture de matériels pour lesquels des fils, ou des tresses tubulaires de titre résultant nominal égal ou inférieur à 1533 tex, interviennent dans leur exécution.

2.3. Le présent document ne s'applique pas :

- aux fils fantaisie ;

- aux fils volumineux ou texturés ;

- aux fils destinés à la fabrication des tissus ou des tricots ;

- aux fils spéciaux pour usages chirurgicaux.

Les fils doivent être conformes :

3.1. Aux caractéristiques fixées par le présent cahier des prescriptions communes et les fiches d'identification ou notices descriptives des effets, éventuellement complétées par le cahier des prescriptions spéciales (ou tout autre document similaire) ;

3.2. Aux spécimens de nuance mis à la disposition des fournisseurs pour l'appel d'offres considéré.