Cadres (A) :

Employés qualifiés (B) :

Employés non qualifiés (C) :

Total (0) (D) :

311 : Nombre d'accidents avec arrêt

312 : Nombre de journées perdues

(0) Une structure de qualification détaillée, en 3 ou 4 postes minimum, est requise. Il est souhaitable de faire référence à la classification de la convention collective, de l'accord d'entreprise et aux pratiques habituellement retenues dans l'entreprise. A titre d'exemple, dans le secteur bancaire, la répartition suivante peut être retenue : cadres, gradés et employés.

313 : Nombre d'incapacités permanentes (partielles et totales) notifiées à l'entreprise au cours de l'année considérée : Total :

314 : Nombre d'accidents mortels

de travail : Total :

de trajet : Total :

315 : Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail : Total :

316 : Nombre d'accidents dont est victime le personnel temporaire ou de prestations de service dans l'entreprise : Total :

32 REPARTITION DES ACCIDENTS PAR ELEMENTS MATERIELS (321 A 326)

321 : Nombre d'accidents liés à l'existence de risques graves Codes 32 à 40 : Total :

322 : Nombre d'accidents liés à des chutes avec dénivellation - Code 02 : Total :

323 : Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessus) - Codes 09 à 30 :

Total :

324 : Nombre d'accidents de circulation - manutention - stockage - Codes 01, 03, 04 et 06, 07, 08 : Total :

325 : Nombre d'accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel - Code 05 : Total :

326 : Autres cas : Total :

33 MALADIES PROFESSIONNELLES

331 : Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale au cours de l'année considérée :

Total :

332 : Nombre de salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci : Total :

333 : Nombre de déclarations par l'employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles (333) : Total :

34 COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE

341 : Nombre de réunions du comité d'hygiène et de sécurité.

35 DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE

351 : Effectif formé à la sécurité dans l'année

352 : Somme des dépenses de sécurité effectuées dans l'entreprise au sens de l'article R. 231-8 du Code du Travail.

(321 à 326) Faire référence aux "codes de classification des éléments matériels des accidents (arrêté du 10 octobre 1974).

(333) En application de l'article L. 498 du Code de la Sécurité Sociale.

311 : Taux de fréquence des accidents du travail

nombre d'accidents avec arrêt

nombre d'heures travaillées

nombre d'accidents avec arrêts x 10 6 / nombre d'heures travaillées.

312 : Taux de gravité des accidents du travail

nombre de journées perdues

nombre d'heures travaillées

nombre de journées perdues x 10 3 / Nombre d'heures travaillées.

Les Français :

Les Etrangers :

Total :

313 : Nombre d'incapacités permanentes (partielles et totales) notifiées à l'établissement au cours de l'année considérée.

314 : Nombre d'accidents mortels :

de travail

de trajet

315 : Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail

316 : Nombre d'accidents dont est victime le personnel temporaire ou de prestations de service dans l'établissement

317 Taux et montant de la cotisation Sécurité Sociale (accidents du travail).

32 REPARTITION DES ACCIDENTS PAR ELEMENTS MATERIELS (321 A 326)

(321 à 326) Faire référence aux "codes de classification des éléments matériels des accidents" (arrêté du 10 octobre 1974).

321 : Nombre d'accidents liés à l'existence de risques graves - Codes 32 à 40

322 : Nombre d'accidents liés à des chutes avec dénivellation - Code 02

323 : Nombre d'accidents occasionnés par des machines (à l'exception de ceux liés aux risques ci-dessus) - Codes 09 à 30

324 : Nombre d'accidents de circulation - manutention - stockage - Codes 01, 03, 04 et 06, 07, 08

325 : Nombre d'accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel - Code 05

326 : Autres cas.

33 MALADIES PROFESSIONNELLES

331 : Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale au cours de l'année considérée

332 : Nombre de salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci

333 : Nombre de déclarations par l'employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles (333)

(333) En application de l'article L. 498 du code de la Sécurité Sociale.

34 COMITE D'HYGIENE ET DE SECURITE

341 : Nombre de réunions du comité d'hygiène et de sécurité.

35 DEPENSES EN MATIERE DE SECURITE

351 : Effectif formé à la sécurité dans l'année

352 : Evaluation budgétaire du programme sécurité, présenté dans l'établissement, au sens de l'article R. 231 du Code du Travail

353 : Taux de réalisation du programme présenté l'année précédente.