A. - Rivières
NOM DE LA VOIE
ORIGINE
EXTRÉMITÉ
SERVICE COMPÉTENT
Aa à grand gabarit
Saint-Omer, jonction du canal de Neufossé
La West
DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs
Aisne canalisée
Vailly
Confluent de l'Oise
DRIEE Ile-de-France
Escaut
Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin
Frontière franco-belge
DDTM 59
Garonne
Saint-Léger (embouchure de la Baïse), dans le département de Lot-et-Garonne
Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde
DDT 47
Limite départementale entre le Lot-Garonne et la Gironde
Limite transversale de la mer
DDTM 33
Ill domaniale et ses dépendances
Pont ferroviaire Strasbourg-Khel
Confluence avec le Rhin
DDT 67
Loire
Bouchemaine, dans le département de Maine-et-Loire
Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique
DDT 49
Limite départementale entre le Maine-et-Loire et la Loire-Atlantique
Limite transversale de la mer
DDTM 44
Lys mitoyenne
Aire-sur-la-Lys
Halluin
DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs
Marne
Hautvillers
Confluence avec la Seine
DRIEE Ile-de-France
Marque urbaine
Jonction avec la Deule
Ecluse de Marcq
DDTM 59
Meuse ou canal de l'Est, branche nord
Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar
Frontière franco-belge
DDT 08
Moselle navigable (y compris enbranchements et ports)
Neuves-Maisons
Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle
DDT 54
Limite départementale entre la Meurthe-et-Moselle et la Moselle
Apach
DDT 57
Oise
Ecluse de Janville
Seine, à Conflans-Sainte-Honorine
DRIEE Ile-de-France
Rhin, y compris grand canal d'Alsace
Bâle, frontière franco-suisse
PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande
DREAL Alsace
Rhône
Frontière franco-suisse
Arles
DREAL Rhône-Alpes
Grand Rhône
Arles
Limite du domaine public maritime (PK 324,5)
DREAL Rhône-Alpes
Petit Rhône
Arles
Limite du domaine public maritime (PK 330,5)
DREAL Rhône-Alpes
Saône
Jonvelle
Lyon, confluent avec le Rhône
DREAL Rhône-Alpes
Scarpe supérieure
Corbehem
Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais
DDTM 62
Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais
Jonction avec la liaison Dunkerque-Escault
DTTM 59
Scarpe (dérivation autour de Douai)
Douai
Courchelettes
DTTM 59
Seine
Marcilly
Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime
DRIEE Ile-de-France
Limite départementale entre l'Eure et la Seine-Maritime
Limite transversale de la mer
DDTM 76
Yonne
Pont Paul-Bert, à Auxerre
Confluent avec la Seine
DRIEE Ile-de-France
B. - CanauxNOM DE LA VOIE
ORIGINE
EXTRÉMITÉ
SERVICE COMPÉTENT
Canal d'Aire
Bauvin
Aire-sur-la-Lys
DDTM 62
Canal de l'Aisne à la Marne
Berry-au-Bac, jonction avec le canal latéral à l'Aisne
Condé-sur-Marne, jonction avec le canal latéral à la Marne
DRIEE Ile-de-France
Canal latéral à l'Aisne
Berry-au-Bac
Celles, jonction avec l'Aisne
DRIEE Ile-de-France
Canal des Ardennes
Berry-au-Bac
Semuy
DRIEE Ile-de-France
Semuy
Pont-à-Bar
DDT 08
Canal de Bourbourg
Liaison avec le canal de la Colme
Ecluse du Jeu de Mail
DDTM 59
Dérivation de Mardick
Liaison avec la dérivation de la Colme
Bassin ouest du port de Dunkerque
DDTM 59
Canal de Calais
La West, jonction avec la rivière Aa
Calais, pont Mollien
DDTM 62
Canal et dérivation de la Colme
Holque
Jonction avec le canal de Bourbourg
DDTM 59
Canal de la Deule
Douai
Deulemont
DDTM 59 et 62 pour les rives situées
dans leurs départements respectifs
Canal du Loing
Buges, jonction avec le canal de Briare
Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne
DDT 45
Limite départementale entre le Loiret et la Seine-et-Marne
Saint-Mammès, jonction avec la Seine
DDT 77
Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône)
Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin
Ecluse du désert, à Frignicourt
DRIEE Ile-de-France
Ecluse du désert, à Frignicourt
Cusey
DDT 52Courchamps
Heuilley
DDT 21
Canal latéral à la Marne
Vitry-le-François, jonction avec les canaux de la Marne à la Saône et de la Marne au Rhin
Hautvillers, jonction avec la Marne canalisée
DRIEE Ile-de-France
Canal de la Marne au Rhin, y compris embranchement d'Houdelaincourt
Vitry-le-François, jonction avec le canal entre Champagne et Bourgogne
Ecluse Saint-Etienne
DRIEE Ile-de-France
Ecluse Saint-Etienne
Ecluse de Remennecourt
DDT 51
Ecluse de Remennecourt
Ecluse de Foug (PK 121,863)
DDT 55
Ecluse de Foug (PK 121,863)
Toul
DDT 54
Frouard
Ecluse de Xures (PK 206,098)
DDT 54
Ecluse de Xures (PK 206,098)
Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents
DDT 57
Ecluse de Danne-et-Quatre-Vents
Strasbourg, jonction avec le Rhin
DDT 67Etangs du Stock et de Gondrexange
DDT 57
Canal de Pommerœul à Condé
Saint-Aybert, frontière franco-belge
Condé, jonction avec l'Escaut
DDTM 59
Canal de NeufosséAire, jonction avec le canal d'Aire
Saint-Omer, jonction avec la rivière Aa
DDTM 59 et 62 pour les rives situées
dans leurs départements respectifs
Canal du Nord
Arleux, jonction avec le canal de la Sensée
Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais
DDTM 59
Limite départementale entre le Nord et le Pas-de-Calais
PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt
DDTM 62 pour la commune de Mœuvres
PK 30, extrémité amont du souterrain de Ruyaulcourt
Pont-l'Evêque, jonction avec le canal latéral à l'Oise
DRIEE Ile-de-France
Canal latéral à l'Oise
Chauny, jonction avec le canal de Saint-Quentin
Longueil-Annel, jonction avec l'Oise canalisée
DRIEE Ile-de-France
Canal de l'Oise à l'Aisne
Abbécourt, jonction avec le canal latéral à l'Oise
Bourg-et-Comin, jonction avec le canal latéral à l'Aisne
DRIEE Ile-de-France
Canal du Rhône à Fos
Jonction avec le Rhône
Ecluse de Barcarin (PK 2,5) inclus
DREAL Rhône-Alpes
Ecluse de Barcarin (PK 2,5) exclus
Ecluse de dessalage
DDTM 13
Canal du Rhône à Port-de-Bouc (appelé également canal de navigation d'Arles à Bouc)
Jonction avec le Rhône
Ecluse d'Arles (inclus)
DREAL Rhône-Alpes
Ecluse d'Arles (exclus)
Barrage antisel
DDTM 13
Canal du Rhône au Rhin
Niffer
Mulhouse
DDT 68
Canal du Rhône à Sète, y compris l'embranchement ouest d'Aigues-Mortes
Saint-Gilles
Sète
DREAL Languedoc-Roussillon
Canal de Saint-Quentin
Cambrai, jonction avec l'Escaut
Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959)
DDTM 59
Jonction avec le canal latéral à l'Oise, à la sortie du département de l'Aisne (PK 25,959)
Chauny, jonction avec le canal latéral à l'Oise
DRIEE Ile-de-France
Canal de la Sarre et ses annexes
Jonction avec le canal de la Marne au Rhin
Amont de l'écluse 1 (PK 5,516)
DDT 57
Canal de la Sensée
Ecluse de Pont-Malin, jonction avec l'Escaut
Courchelettes, jonction avec la Scarpe et la dérivation de la Scarpe
DDTM 59 et 62 pour les rives situées
dans leurs départements respectifs
Canal de Tancarville
Ecluse de Tancarville
Pont n° 8, dans la circonscription du Port autonome du Havre
DDTM 76
Canal du Rhône au Rhin, branche nord et ses annexes (embranchement de Rhinau)
Rhinau (écluse sur le Rhin)
Strasbourg Liaison avec l'Ill
DDT 67
Canal de la Sambre à l'Oise
Travercy, (pont canal de Travercy-Montigny, au PK 62,225)
Canal de Saint-Quentin
DRIEE Ile-de-France
Canal des Vosges (anciennement canal de l'Est branche sud)
Corre
Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855)
DREAL Rhône-Alpes
Ecluse du Gros Moulin (PK 129,855)
Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039)
DDT 88
Ecluse du Moulin de Gripport (PK 55,039)
Neuves-Maisons
DDT 54
Eaux superficielles du Port autonome de Strasbourg
Rhin
Canal du Rhône au Rhin et canal de la Marne au Rhin
DREAL Alsace
République
Française
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